2007-98 Parc d'activités des Clairions – déclaration d'intérêt général du projet relatif aux travaux d'aménagement  4 vues Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/27 Sujet : zone d'activités Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-99 Zone industrielle de la Plaine des Isles – vente d'un terrain à la société Macors  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/28 Sujet : zone industrielle / immobilier / propriété publique Organisme : Laboratoires Macors Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone industrielle de la Plaine des Isles Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-100 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001/2007 – marché de travaux pour les tranches 6 et 7 – Signature du marché pour la protection anti-volatiles – études complémentaires – photographies  3 vues Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/29 Sujet : édifice cultuel / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-101 Parking souterrain de l'Arquebuse – désamiantage – avenant n° 1 au marché de travaux de l'entreprise DEFIE  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/30 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Marché-parking de l'Arquebuse Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-102 Assainissement avenue Jean Mermoz – convention pour la participation financière de 4 entreprises aux travaux d'assainissement  4 vues Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/31 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Jean-Mermoz Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-103 Assainissement impasse de Saint-Georges – convention pour la participation financière des riverains aux travaux d'assainissement  4 vues Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/32 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Impasse de Saint-Georges Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-104 Opérations de voirie 2007-2010 – marchés à bons de commande  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/33 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-105 Enfouissement des réseaux – opérations points noirs 2003 – marché complémentaire à la mission de maîtrise d'œuvre  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/34 Sujet : réseau de distribution / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-106 Quartiers Sainte-Geneviève et Saint-Siméon – marchés de prestations d'entretien  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/35 Sujet : commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-107 Transports scolaires non subventionnés – renouvellement des contrats – signature des marchés  3 vues Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/36 Sujet : transport scolaire / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-108 Association « la Maison du jeu » – transfert de subvention  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/37 Sujet : association / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-109 Association « Centre de Loisirs Les Gulli'vert » – transfert de subvention  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/38 Sujet : centre de loisirs / finances locales Organisme : Association du centre de loisirs Les Gulli'Vert (Auxerre ; 2007-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-110 Fourrière intercommunale d'Auxerre – convention de mise à disposition de locaux, de moyen et de personnel au syndicat mixte de la fourrière animale du Centre Yonne  10 vues Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/39 Sujet : animal de compagnie / équipement collectif Organisme : Syndicat mixte de la fourrière animale centre Yonne (Auxerre ; 2006-....) / Fourrière intercommunale d'Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-111 Actes de gestion courante  4 vues Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/40 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuilles de signatures de la séance du 28 juin 2007  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/41 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Sommaire de la séance du 13 septembre 2007  3 vues Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/42 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 13 septembre 2007  2 vues Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/43 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur les délibérations 2007-112 à 2007-137  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/44 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 13 septembre 2007  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/45 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-112 Parc d'activités des Clairions – redistribution parcellaire – perception d'une soulte  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/46 Sujet : zone d'activités / aménagement foncier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-113 Maison de l'Entreprise – mise à disposition de terrain pour la réalisation du Pôle Innovation  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/47 Sujet : aménagement foncier Organisme : Maison de l'entreprise (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-114 Porte de Paris – travaux d'aménagement de l'îlot – lancement du programme de travaux – autorisation préalable de signer les marchés  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/48 Sujet : opération d'urbanisme / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-115 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – construction de l'Équipement Public de Proximité – Signature des marchés  3 vues Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/49 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères / Auxerre (Yonne, France) -- Équipement public de proximité des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-116 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – 3e partie – aménagement du boulevard Lyautey – autorisation préalable de signer les marchés  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/50 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / réseau routier / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-117 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – cession d'un terrain à l'Office Auxerrois de l'Habitat  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/51 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
