2007-57 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – construction de l'Équipement Public de Proximité – approbation du projet – avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'œuvre – Signature des marchés de travaux  3 vues Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/45 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères / Auxerre (Yonne, France) -- Équipement public de proximité des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-58 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – acquisition des terrains pour la voirie et les espaces publics  1 vue Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/46 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique / réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-59 Renouvellement urbain du quartier Rive Droite – restructuration du Pôle Educatif et Social (PESRD) – attribution du marché de maîtrise d'œuvre  1 vue Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/47 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Pôle éducatif et social Rive-droite Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-60 Renouvellement urbain du quartier Rive Droite – acquisition d'un terrain avenue de la Résistance  1 vue Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/48 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Résistance Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-61 Place des Véens – acquisition d'une propriété à titre d'échange pour la réalisation du programme de logements  1 vue Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/49 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique / logement Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-62 Place des Véens – vente des terrains à la société PERL pour le programme de logements locatifs  3 vues Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/50 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique / logement Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-63 Plan local d'urbanisme (PLU) d'Auxerre – révision simplifiée pour le projet du parc d'activité des Clairions  17 vues Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/51 Sujet : zone d'activités / urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-64 Site communal du Thureau – projet d'aménagement d'un parc acrobatique  1 vue Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/52 Sujet : parc de loisirs Lieu : Le Thureau (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-65 Jonches – acquisition d'un terrain par exercice du droit de préemption urbain  1 vue Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/53 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Jonches (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-66 Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires prioritaires d'Auxerre – 1re programmation  3 vues Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/54 Sujet : politique de la ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-67 Attribution d'une subvention exceptionnelle  1 vue Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/55 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-68 Garantie d'emprunt – SA HLM Val d'Yonne Habitat – opération d'amélioration de l'habitat à la résidence du Parc à Auxerre – emprunt de 1 059 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  1 vue Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/56 Sujet : finances locales / logement Organisme : Val d'Yonne Habitat Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence du Parc Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-69 Garantie d'emprunt – SA HLM Val d'Yonne habitat – opération d'amélioration de l'habitat à la résidence du Parc à Auxerre – emprunt de 81 840 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  12 vues Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/57 Sujet : finances locales / logement Organisme : Val d'Yonne Habitat Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence du Parc Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-70 Carte scolaire 2007-2008  2 vues Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/58 Sujet : carte scolaire Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-71 Centre sportif des Hauts d'Auxerre – occultation intérieure – signature des marchés  1 vue Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/59 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe sportif René-Yves-Aubin Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-72 Pavillon Gérot – installation d'une antenne de police judiciaire – bail de longue durée avec l'État  6 vues Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/60 Sujet : police judiciaire / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pavillon Gérot Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-73 Vente d'un délaissé de terrain rue Darnus  1 vue Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/61 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Darnus Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-74 Camping municipal – rénovation du bloc sanitaire n° 2 – avenants n° 1 aux marchés avec les entreprises Art et Tech et Michel SA  1 vue Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/62 Sujet : camping caravaning / commande publique Lieu : Auxerre, Camping municipal d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-75 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification  13 vues Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/63 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-76 Personnel municipal – actualisation du régime indemnitaire  19 vues Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/64 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-77 Interventions professionnelles de courte durée en centre ville – occupation du domaine public  1 vue Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/65 Sujet : domaine public Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-78 Acceptation du legs de madame Potot  1 vue Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/66 Sujet : dons-et-legs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-79 Actes de gestion courante  1 vue Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/67 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuilles de signatures de la séance du 31 mai 2007  1 vue Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/68 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Sommaire de la séance du 28 juin 2007  3 vues Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
