Compte-rendu de la séance du 28 juin 2007  6 vues Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Suspension de séance pour la présentation de la réhabilitation de l'ancien Centre hospitalier spécialisé psychiatrique (CHSP)  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/3 Sujet : établissement de santé Organisme : Centre hospitalier spécialisé en psychiatrie (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Présentation par Anne Martinez du plan Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC) – redynamisation du commerce et de l'artisanat en centre-ville 1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/4 Sujet : aide publique aux entreprises Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre-ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur la création d'un établissement public de coopération culturelle (EPCC)  2 vues Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/5 Sujet : musique / établissement d'enseignement / enseignement artistique Organisme : Établissement public de coopération culturelle de l'Yonne (Auxerre ; 2008-2013) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur l'amélioration des communications ferroviaires. 2 vues Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/6 Sujet : réseau ferroviaire Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur le compte administratif  2 vues Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/7 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 28 juin 2007  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/8 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-80 Budget principal – compte administratif 2006  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/9 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-81 Budget assainissement – compte administratif 2006  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/10 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-82 Budget parking du Pont – compte administratif 2006  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/11 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-83 Budget crématorium – compte administratif 2006  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/12 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-84 Comptes de gestion 2006  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/13 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-85 Budget principal – affectation des résultats 2006  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/14 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-86 Budget assainissement – affectation des résultats 2006  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/15 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-87 Budget crématorium – affectation des résultats 2006  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/16 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-88 Budget principal 2007 – décision modificative n° 3  3 vues Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/17 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-89 Attribution de subventions exceptionnelles  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/18 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-90 Chèque Emploi Service Universel (CESU) – acceptation comme mode de règlement  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/19 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-91 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de 20 logements, avenue de la Turgotine à Auxerre – emprunt de 1 663 600 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/20 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-92 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de 20 logements, avenue de la Turgotine à Auxerre – emprunt de 140 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/21 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-93 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de la 4e tranche des Brichères – 45 logements PLUS – emprunt de 3 041 410 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/22 Sujet : logement social / politique de la ville / opération d'urbanisme / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-94 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de la 4e tranche des Brichères – 45 logements PLUS – emprunt de 301 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/23 Sujet : logement social / politique de la ville / opération d'urbanisme / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-95 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de la 4e tranche des Brichères – 2 logements PLAI – emprunt de 83 100 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/24 Sujet : logement social / opération d'urbanisme / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-96 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de la 4e tranche des Brichères – 2 logements PLAI – emprunt de 12 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/25 Sujet : logement social / opération d'urbanisme / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-97 Centre ville – programme de redynamisation du commerce et de l'artisanat  5 vues Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/26 Sujet : aide publique aux entreprises Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre-ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
