2007-118 Travaux d'assainissement 2007 – rues des Mignottes et Clément Ader – signature des marchés  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/52 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Mignottes / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Clément-Ader Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-119 Travaux d'assainissement 2007 – avenue Jean Mermoz – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise Eurovia Bourgogne  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/53 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Jean-Mermoz Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-120 Eaux parasites dans les réseaux d'assainissement – études – avenant n° 1 au marché passé avec Central Environnement  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/54 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-121 Diagnostic phytosanitaire et de tenue mécanique des arbres – avenant n° 1 au marché passé avec l'entreprise Osiris  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/55 Sujet : espace vert / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-122 Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires prioritaires d'Auxerre – 2e programmation  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/56 Sujet : politique de la ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-123 Attribution de subventions exceptionnelles – modification d'une subvention  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/57 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-124 Aide financière à Cyrille Carré champion du monde 2007 en kayak biplace 1 000 m  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/58 Sujet : sport / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-125 Taxe locale d'équipement – refus d'admission en non-valeur  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/59 Sujet : fiscalité immobilière Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-126 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – opération de construction de 23 logements sis rue de la Noue – emprunt pour un montant total de 1 444 600 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et Consignations  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/60 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Noue Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-127 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – opération de construction de 23 logements sis rue de la Noue – emprunt pour un montant total de 185 900 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et Consignations  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/61 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Noue Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-128 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – opération de construction de 23 logements sis rue de la Noue – emprunt pour un montant total de 244 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et Consignations  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/62 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Noue Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-129 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – opération de construction de 23 logements sis rue de la Noue – emprunt pour un montant total de 31 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et Consignations  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/63 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Noue Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-130 Garantie d'emprunt – Patronage laïque Paul-Bert – rénovation du Moulin Rouge – réfection des toitures – emprunt pour un montant total de 100 000 € réalisé auprès de la Banque Populaire de Bourgogne Franche-Comté  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/64 Sujet : association / logement social / finances locales Organisme : Patronage laïque Paul-Bert (Auxerre ; 1907-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre aéré du Moulin Rouge Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-131 Jonches – aménagement de la traversée du hameau – autorisation préalable de signer les marchés  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/65 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu : Jonches (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-132 Vaux – dénomination de la voie qui relie le square Ferry au chemin de halage (« Sentier du canal »)  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/66 Sujet : réseau routier Lieu : Vaux (Yonne, France) / Vaux (Yonne, France) -- Sentier du canal / Vaux (Yonne, France) -- Square Marcel-Ferry Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-133 Quartier Sainte-Geneviève – réfection du chauffage urbain rue Renoir – avenant n° 2 au marché passé avec SNCTP/NETP  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/67 Sujet : chauffage urbain / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Renoir Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-134 Quartier Sainte-Geneviève – enlèvement d'une cuve à fioul place Corot – marché complémentaire avec l'entreprise Michel SA  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/68 Sujet : chauffage urbain / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place Corot / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-135 Personnel municipal – recrutement d'un agent contractuel au poste de chef du service maintenance bâtiments  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/69 Sujet : personnel Organisme : Auxerre. Service maintenance bâtiments Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-136 Protocole d'accord entre mademoiselle Courault et la commune d'Auxerre  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/70 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-137 Actes de gestion courante  4 vues Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/71 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuilles de signatures de la séance du 13 septembre 2007  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/72 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Sommaire de la séance du 25 octobre 2007  4 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 25 octobre 2007  2 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 25 octobre 2007  1 vue Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/3 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-138 Auxerrexpo – délégation de service public – choix du délégataire  72 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/4 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
