2011-129 Élaboration du règlement local de publicités, enseignes et pré-enseignes  161 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/129 Sujet : urbanisme |
2011-130 Zone à urbaniser des Champlys – Acquisition de terrains  170 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/130 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Les Champlys (Auxerre, Yonne, France) |
2011-131 Taxe d'aménagement  198 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/131 Sujet : fiscalité |
2011-132 Plan de mise en accessibilité des voiries et des espaces publics  4059 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/132 Sujet : personne handicapée / réseau routier |
2011-133 Concession de la distribution publique d'énergie électrique – Présentation du rapport annuel 2010  6759 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/133 Sujet : distribution électrique / commande publique |
2011-134 Concession pour le service du gaz – Présentation du rapport annuel 2010  1759 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/134 Sujet : distribution de gaz / commande publique |
2011-135 Service public d'assainissement – Présentation du rapport annuel 2010  20561 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/135 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique |
2011-136 Maison des abeilles – Convention de participation financière du syndicat des apiculteurs de l'Yonne pour la desserte en électricité  222 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/136 Sujet : distribution électrique / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des abeilles |
2011-137 Remise par le SIETEUA à la ville d'Auxerre de terrains désaffectés de l'ancienne station d'épuration de Monéteau et des anciennes aires de stockage des boues – Ventes de terrains désaffectés  181 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/137 Sujet : traitement des eaux usées / propriété publique Lieu : Monéteau, Station d'épuration de (Yonne, France ; 1981-....) |
2011-138 Budget 2012 – Débat d'orientations budgétaires  534 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/138 Sujet : finances locales |
2011-139 Budget principal 2011 – Décision modificative n° 3  249 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/139 Sujet : finances locales |
2011-140 Budget assainissement – Décision modificative n° 3  229 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/140 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales |
2011-141 Budget crématorium – Décision modificative n° 1  200 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/141 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) |
2011-142 Budget principal 2011 – Attribution de subventions exceptionnelles  191 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/142 Sujet : finances locales |
2011-143 Plan Climat Énergie Territoriale (PCET) – Étude de faisabilité bois énergie sur 5 sites – Action 11 – Demande de subvention  155 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/143 Sujet : économie d'énergie / finances locales |
2011-144 Restructuration/Extension de la maison de quartier Sainte-Geneviève – Attribution du marché de maîtrise d'œuvre  181 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/144 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison de quartier Sainte-Geneviève |
2011-145 Rapport annuel de l'état d'accessibilité 2010  752 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/145 Sujet : personne handicapée |
2011-146 Archives municipales – Don de documents par Monsieur Patrice Pimoulle  172 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/146 Sujet : dons-et-legs Organisme : Auxerre. Archives municipales |
2011-147 Théâtre d'Auxerre – Délégation de service public – Présentation du rapport d'activités pour la saison 2009-2010  2252 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/147 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France) |
2011-148 Salle des Musiques Actuelles Le Silex – Délégation de service public – Rapport d'activités de la saison 2009-2010  4958 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/148 Sujet : musique / commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex |
