2011-169 Personnel municipal – Effectif réglementaire – Modification  176 Ko Date : 15 décembre 2011 Cote : 555 W 2011/169 Sujet : personnel |
2011-170 Délégation d'attributions au maire en application de l'article L 2122-22 du Code général des Collectivités Territoriales – Modifications  176 Ko Date : 15 décembre 2011 Cote : 555 W 2011/170 Sujet : élu |
2011-171 Actes de gestion courante  205 Ko Date : 15 décembre 2011 Cote : 555 W 2011/171 |
2011-172 Vœu de Michel Morineau du groupe " Bien vivre ensemble " – TVA du livre  145 Ko Date : 15 décembre 2011 Cote : 555 W 2011/172 Sujet : métiers du livre |
2012-001 Contournement sud d'Auxerre – Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme  244 Ko Date : 16 février 2012 Cote : 555 W 2012/1 Sujet : réseau routier / urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Contournement sud |
2012-002 Requalification urbaine des quais de l'Yonne – Réalisation d'une fontaine dynamique – Marché de conception/réalisation – Élection du jury  167 Ko Date : 16 février 2012 Cote : 555 W 2012/2 Sujet : opération d'urbanisme / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quais de l'Yonne |
2012-003 Zone à urbaniser des Champlys – Acquisition d'un terrain  170 Ko Date : 16 février 2012 Cote : 555 W 2012/3 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Les Champlys (Auxerre, Yonne, France) |
2012-004 " Les Îles du Moulin du Président " – Acquisition d'un terrain  154 Ko Date : 16 février 2012 Cote : 555 W 2012/4 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Le Moulin du Président, Île du (Auxerre, Yonne, France) |
2012-005 Parc d'activités des Clairions – Vente d'un terrain pour l'aménagement d'une voie d'accès – Modification de la délibération 2011-124 du 24 novembre 2011  151 Ko Date : 16 février 2012 Cote : 555 W 2012/5 Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions |
2012-006 Vidéo protection – Création d'un comité d'éthique  665 Ko Date : 16 février 2012 Cote : 555 W 2012/6 Sujet : surveillance du territoire / structure administrative Organisme : Auxerre. Comité d'éthique de la vidéo protection |
2012-007 Programme assainissement 2012 en eaux usées et eaux pluviales – Validation du programme – Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Seine Normandie  438 Ko Date : 16 février 2012 Cote : 555 W 2012/7 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales Organisme : Agence de l'eau Seine-Normandie |
2012-008 Coulée verte – Acquisition de terrains aux Chapottes  160 Ko Date : 16 février 2012 Cote : 555 W 2012/8 Sujet : liaison douce / immobilier / propriété publique Lieu : Les Chapottes (Auxerre, Yonne, France) |
2012-009 Vente d'un bâtiment 57 avenue des Clairions  188 Ko Date : 16 février 2012 Cote : 555 W 2012/9 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue des Clairions |
2012-010 Place des Véens – Vente d'une maison  173 Ko Date : 16 février 2012 Cote : 555 W 2012/10 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens |
2012-011 Budget assainissement – Décision modificative n° 1  114 Ko Date : 16 février 2012 Cote : 555 W 2012/11 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales |
2012-012 Budget 2012 – Attributions de subventions exceptionnelles  199 Ko Date : 16 février 2012 Cote : 555 W 2012/12 Sujet : finances locales |
2012-013 Avenue de Grattery – Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Démolition reconstruction de 20 logements  193 Ko Date : 16 février 2012 Cote : 555 W 2012/13 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de Grattery |
2012-014 Quartier Sainte-Geneviève – Garantie d'emprunt réalisé auprès de la caisse des dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Réhabilitation de 275 logements  181 Ko Date : 16 février 2012 Cote : 555 W 2012/14 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève |
2012-015 Quartier Sainte-Geneviève – Garantie d'emprunt réalisé auprès de la caisse des dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Réhabilitation de 296 logements  180 Ko Date : 16 février 2012 Cote : 555 W 2012/15 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève |
2012-016 Processus de verbalisation électronique (Pve) – Mise en place – Demande de subvention  147 Ko Date : 16 février 2012 Cote : 555 W 2012/16 Sujet : police des transports / finances locales |
