2011-149 Restauration collective – Délégation de service public – Rapport d'activités 2010  3245 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/149 Sujet : restauration collective / commande publique |
2011-150 Retirée de l'ordre du jour Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/150 |
2011-151 Maison des randonneurs – Délégation de service public – Rapport d'activités 2010  3414 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/151 Sujet : équipement touristique / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs |
2011-152 Crématorium – Délégation de service public – Rapport d'activités 2010  3537 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/152 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) |
2011-153 Téléthon 2011 – Reversement à l'AFM des droits d'entrée au stade nautique de l'Arbre Sec  2805 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/153 Sujet : comptabilité publique Organisme : Association française contre les myopathies Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec |
2011-154 Actes de gestion courante  292 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/154 |
2011-155 Vœu du groupe " Auxerre Ensemble " sur le projet de Ligne à Grande Vitesse Paris, Orléans, Clermont-Ferrand, Lyon  142 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/155 Sujet : réseau ferroviaire Lieu : Lyon (Rhône, France) / Orléans (Loiret, France) / Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme, France) / Paris (France) / Ligne à grande vitesse Paris Orléans Clermont-Ferrand Lyon (France) |
2011-156 Vœu d'Alain Raymont " La gauche qui ne renonce pas " sur le projet d'augmentation de la TVA sur la restauration collective  130 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/156 Sujet : restauration collective |
2011-157 Budget primitif 2012 – Budget principal  117 Ko Date : 15 décembre 2011 Cote : 555 W 2011/157 Sujet : finances locales |
2011-158 Budget primitif 2012 – Budget assainissement  118 Ko Date : 15 décembre 2011 Cote : 555 W 2011/158 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales |
2011-159 Budget primitif 2012 – Budget crématorium  117 Ko Date : 15 décembre 2011 Cote : 555 W 2011/159 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) |
2011-160 Fiscalité directe locale – Taux 2012  118 Ko Date : 15 décembre 2011 Cote : 555 W 2011/160 Sujet : impôts locaux |
2011-161 Autorisations de programme – Crédits de paiement – Création, suppression et modification  210 Ko Date : 15 décembre 2011 Cote : 555 W 2011/161 Sujet : finances locales |
2011-162 Budget principal 2012 – Subventions 2012 aux associations et organismes  872 Ko Date : 15 décembre 2011 Cote : 555 W 2011/162 Sujet : association / structure administrative / finances locales |
2011-163 Quartier Saint-Julien–Saint-Amâtre – Implantation d'un skatepark avenue de la Puisaye prolongée – Demandes de subventions  184 Ko Date : 15 décembre 2011 Cote : 555 W 2011/163 Sujet : installation sportive / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Julien-Saint-Amâtre / Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Puisaye prolongée |
2011-164 Renouvellement urbain du quartier Rive Droite – Aménagement de la voie et convention de servitude de passage de canalisation d'assainissement – Acquisition d'une emprise de terrain rue de Lambaréné  155 Ko Date : 15 décembre 2011 Cote : 555 W 2011/164 Sujet : politique de la ville / traitement des eaux usées / opération d'urbanisme / propriété publique / réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Lambaréné |
2011-165 Arrêts de bus – Travaux d'accessibilité – Convention avec la Communauté d'Agglomération de l'Auxerrois  207 Ko Date : 15 décembre 2011 Cote : 555 W 2011/165 Sujet : transport en commun / personne handicapée Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....) |
2011-166 Édifices cultuels et autres Monuments Historiques – Programme de travaux – Demande de subventions  158 Ko Date : 15 décembre 2011 Cote : 555 W 2011/166 Sujet : édifice cultuel / patrimoine culturel / finances locales |
2011-167 Désaffectation et déclassement des locaux précédemment affectés au domaine public – 57 avenue des Clairions  165 Ko Date : 15 décembre 2011 Cote : 555 W 2011/167 Sujet : propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue des Clairions |
2011-168 Désaffectation de l'école Rodin au service public scolaire  148 Ko Date : 15 décembre 2011 Cote : 555 W 2011/168 Sujet : carte scolaire / établissement d'enseignement Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École Rodin |
