2011-109 Institution d'un partenariat pour la cession de certificats d'économies d'énergie  175 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/109 Sujet : économie d'énergie |
2011-110 Saint-Bris le Vineux  73810 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/110 Lieu : Saint-Bris-le-Vineux (Yonne, France) |
2011-111 Bâtiments communaux – Exploitation des installations thermiques – Avenant n° 5 avec l'entreprise COFELY  915 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/111 Sujet : propriété publique / commande publique |
2011-112 Muséums de Bourgogne – Convention 2011-2012 avec le Conseil régional de Bourgogne, Dijon, Autun et Auxerre – Demande de subventions  5030 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/112 Sujet : finances locales Organisme : Autun (Saône-et-Loire) / Muséum d'histoire naturelle (Auxerre) / Bourgogne. Conseil régional / Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles / Dijon |
2011-113 Personnel municipal – Mise en place à titre expérimental de l'entretien professionnel pour les agents municipaux de catégories A et B  6755 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/113 Sujet : personnel |
2011-114 Personnel municipal – Effectifs réglementaires – Modification  188 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/114 Sujet : personnel |
2011-115 Personnel municipal – Recrutement d'un contractuel sur le poste de responsable du service circulation, éclairage public et voirie  6232 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/115 Sujet : personnel Organisme : Auxerre. Service circulation, éclairage public et voirie |
2011-116 Personnel municipal – Recrutement d'un contractuel sur le poste de responsable du service éducation et vie scolaire  169 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/116 Sujet : personnel Organisme : Auxerre. Service éducation et vie scolaire |
2011-117 Personnel municipal – Recrutement d'un contractuel sur le poste de médiateur pédagogique au service des arts visuels  170 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/117 Sujet : personnel Organisme : Auxerre. Service des arts visuels |
2011-118 Personnel municipal – Recrutement d'un contractuel sur le poste de médecin de prévention  161 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/118 Sujet : personnel |
2011-119 Recensement de la population – Mise en place du dispositif pour 2012  174 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/119 Sujet : recensement de population |
2011-120 Actes de gestion courante  674 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/120 |
2011-121 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations  136 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/121 |
2011-122 Vœu de Guy Paris du groupe " Bien vivre ensemble " demandant au gouvernement de renoncer à l'amputation de 10 % de la cotisation pour la formation des agents territoriaux  5024 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/122 Sujet : personnel |
2011-123 Intercommunalité – Extension du périmètre de la communauté d'agglomération de l'Auxerrois – Admission de la commune de Champs-sur-Yonne  173 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/123 Sujet : établissement public de coopération intercommunale / collectivité locale Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....) Lieu : Champs-sur-Yonne (Yonne, France) |
2011-124 Parc d'activités des Clairions – Vente d'un terrain pour l'aménagement d'une voie d'accès au site Casino  148 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/124 Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions |
2011-125 Parc des expositions – Délégation de service public – Rapport annuel 2010  1652 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/125 Sujet : commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo |
2011-126 Parc des expositions – Choix du mode de gestion  578 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/126 Sujet : commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo |
2011-127 Parc des expositions – Délégation de service public – Constitution de la commission d'ouverture des plis  200 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/127 Sujet : commande publique Organisme : Auxerre. Commission d'ouverture des plis Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo |
2011-128 Rénovation urbaine du quartier Rive Droite – Cession à l'Office Auxerrois de l'habitat de l'assiette foncière destinée au programme de logements Avenue de la Résistance  159 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/128 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Résistance |
