2011-089 Lycée Jacques-Amyot – Désignation des représentants du conseil municipal – Modification  1444 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/89 Sujet : établissement d'enseignement Organisme : Lycée Jacques-Amyot (Auxerre) |
2011-090 Collège Albert-Camus – Désignation des représentants du conseil municipal – Modification  1440 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/90 Sujet : établissement d'enseignement Organisme : Collège Albert-Camus (Auxerre) |
2011-091 Val d'Yonne Habitat – Désignation des représentants du conseil municipal – Modification  1480 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/91 Sujet : élu Organisme : Val d'Yonne Habitat |
2011-092 Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies – Adhésion de la ville d'Auxerre pour la compétence énergie  4615 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/92 Sujet : réseau de distribution |
2011-093 Actes de gestion courante  11740 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/93 |
2011-094 Désignation du président de séance pour le vote d'une délibération et pour le vote des comptes administratifs 2010  1957 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/94 Sujet : conseil municipal |
2011-095 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations  1981 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/95 |
2011-096 Vœu d'Alain Raymont " la gauche qui ne renonce pas " – Soutien aux salariés de l'usine Largarge Frangey à Lézinnes  1876 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/96 Sujet : entreprise en difficulté |
2011-097 Le rôle et le devenir des associations auxerroises – Présentation des travaux du Conseil Économique Environnemental Social et Culturel Auxerrois  89584 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/97 Sujet : structure administrative Organisme : Conseil économique environnemental social et culturel auxerrois (Auxerre) |
2011-098 Requalification urbaine des Quais de l'Yonne – Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec le Conseil Général pour l'aménagement de la place Lamartine en giratoire  11645 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/98 Sujet : réseau routier Organisme : Yonne Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place Lamartine |
2011-099 Modification du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur pour la création de logements par l'Office Auxerrois de l'Habitat rue Marie Carles – Désignation des membres de la commission locale de révision du secteur sauvegardé  6176 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/99 Sujet : logement social / opération d'urbanisme / structure administrative Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) / Auxerre. Commission locale de révision du secteur sauvegardé Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Marie-Carles |
2011-100 Place des Véens – Dénomination des voies du programme de logements  169 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/100 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens |
2011-101 Place des Véens – Vente d'un appentis rue des Bons Enfants  138 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/101 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Bons-Enfants / Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens |
2011-102 Parc d'activités des Clairions – Acquisition foncière à l'Etat pour régularisation d'un délaissé de voirie  144 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/102 Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique / réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions |
2011-103 Rénovation Urbaine du quartier Rive Droite – Transfert à la ville d'un chemin rue de Lambaréné pour la desserte de futurs logements  6599 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/103 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Lambaréné |
2011-104 Renouvellement Urbain du quartier des Brichères – Dénomination de la place centrale  114 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/104 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères |
2011-105 Budget principal 2011 – Attribution de subventions exceptionnelles  218 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/105 Sujet : finances locales |
2011-106 Budget assainissement – Décision modificative n° 2  113 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/106 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales |
2011-107 Taxe Locale d'Équipement – Demande de remise gracieuse de la majoration et pénalités de retard à une société  151 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/107 Sujet : exonération fiscale |
2011-108 Substitution de la taxe sur les consommations finales d'électricité à la taxe sur l'électricité  168 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/108 Sujet : distribution électrique |
