2011-049 Parc d'activités des Clairions – Vente d'un terrain  1951 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/49 Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions |
2011-050 Secteur de projet des Montardoins – Projet de construction d'une résidence seniors avec services  1939 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/50 Sujet : logement Lieu : Les Montardoins (Auxerre, Yonne, France) |
2011-051 Coulée verte 2011 – Ouverture d'un nouvel itinéraire entre la route de Toucy et la rue des Cassoirs  1524 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/51 Sujet : liaison douce Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Coulée verte |
2011-052 Vaux – Demande d'inscription d'un circuit au plan départemental des itinéraires promenades et randonnées viticoles – Demande de subventions  12197 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/52 Sujet : chemin de randonnée Lieu : Vaux (Yonne, France) |
2011-053 Rénovation des chemins ruraux – Participation financière du Syndicat Intercommunal d'Épuration et de Traitement des Eaux Usées de l'Auxerrois  4168 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/53 Sujet : réseau routier Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois |
2011-054 Service public de collecte des eaux usées et pluviales – Avenant au contrat de délégation pour l'entretien du bassin d'orage de la Chaînette  16270 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/54 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Bassin d'orage de la Chaînette |
2011-055 Rénovation des chemins ruraux – Participation financière du Syndicat Intercommunal d'Épuration et de Traitement des Eaux Usées de l'Auxerrois  884 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/55 Sujet : réseau routier Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois |
2011-056 Service public de collecte des eaux usées et pluviales – Avenant au contrat de délégation pour l'entretien du bassin d'orage de la Chaînette  887 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/56 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Bassin d'orage de la Chaînette |
2011-057 Rénovation des chemins ruraux – Participation financière du Syndicat Intercommunal d'Épuration et de Traitement des Eaux Usées de l'Auxerrois  873 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/57 Sujet : réseau routier Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois |
2011-058 Service public de collecte des eaux usées et pluviales – Avenant au contrat de délégation pour l'entretien du bassin d'orage de la Chaînette  1373 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/58 Sujet : traitement des eaux usées Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Bassin d'orage de la Chaînette |
2011-059 Rénovation des chemins ruraux – Participation financière du Syndicat Intercommunal d'Épuration et de Traitement des Eaux Usées de l'Auxerrois  1343 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/59 Sujet : réseau routier Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois |
2011-060 Service public de collecte des eaux usées et pluviales – Avenant au contrat de délégation pour l'entretien du bassin d'orage de la Chaînette  1340 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/60 Sujet : traitement des eaux usées Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Bassin d'orage de la Chaînette |
2011-061 Rénovation des chemins ruraux – Participation financière du Syndicat Intercommunal d'Épuration et de Traitement des Eaux Usées de l'Auxerrois  1324 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/61 Sujet : traitement des eaux usées Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois |
2011-062 Service public de collecte des eaux usées et pluviales – Avenant au contrat de délégation pour l'entretien du bassin d'orage de la Chaînette  3403 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/62 Sujet : traitement des eaux usées Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Bassin d'orage de la Chaînette |
2011-063 Budget principal 2011 – Attribution de subventions exceptionnelles  5626 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/63 Sujet : finances locales |
2011-064 Budget assainissement 2011 – Décision modificative n° 1  2977 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/64 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales |
2011-065 Taxe Locale d'Équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à un particulier  947 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/65 Sujet : exonération fiscale |
2011-066 Taxe Locale d'Équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à un particulier  980 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/66 Sujet : exonération fiscale |
2011-067 Taxe Locale d'Équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à un particulier  970 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/67 Sujet : exonération fiscale |
2011-068 Avance de trésorerie à l'Association Auxerroise pour l'Aide à Domicile – Demande de non remboursement par l'UNA  7779 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/68 Sujet : association / finances locales Organisme : Association auxerroise pour l'aide à domicile |
