2011-029 Contrat enfant jeunesse – Renouvellement 2010-2013  230 Ko Date : 7 avril 2011 Cote : 555 W 2011/29 Sujet : enfant |
2011-030 " Les Loupiots " des Piedalloues – Gestion 2009 – Réduction de la subvention  126 Ko Date : 7 avril 2011 Cote : 555 W 2011/30 Sujet : halte garderie / finances locales Organisme : Les Loupiots des Piédalloues (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues |
2011-031 Bâtiment rue Gérot – Avenant à la convention de mise à disposition de locaux à l'Association Nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA)  9679 Ko Date : 7 avril 2011 Cote : 555 W 2011/31 Sujet : propriété publique / formation professionnelle Organisme : Association nationale pour la formation professionnelle des adultes Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Gérot |
2011-032 Bâtiments scolaires – Travaux d'investissement 2011 dans les écoles – Répartition de l'enveloppe annuelle – Demandes de subventions  143 Ko Date : 7 avril 2011 Cote : 555 W 2011/32 Sujet : établissement d'enseignement / finances locales |
2011-033 Musée d'Eckmühl – Restauration de la vitrine d'exposition – Plan de financement  152 Ko Date : 7 avril 2011 Cote : 555 W 2011/33 Sujet : finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Musée d'Eckmühl |
2011-034 Personnel municipal – Participation à la couverture santé des agents permanents – Actualisation  157 Ko Date : 7 avril 2011 Cote : 555 W 2011/34 Sujet : personnel |
2011-035 Maison de Quartier Sainte-Geneviève – Marché de maîtrise d'œuvre pour la restructuration/extension – Constitution du jury  181 Ko Date : 7 avril 2011 Cote : 555 W 2011/35 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison de quartier Sainte-Geneviève |
2011-036 Établissement Public de Coopération Culturelle de l'Yonne – Désignation des représentants du conseil municipal – Modification  7205 Ko Date : 7 avril 2011 Cote : 555 W 2011/36 Sujet : élu / équipement socio culturel Organisme : Établissement public de coopération culturelle de l'Yonne (Auxerre) |
2011-037 Nuit de l'eau – Reversement à l'UNICEF d'une partie de la recette du Stade Nautique de l'Arbre Sec  139 Ko Date : 7 avril 2011 Cote : 555 W 2011/37 Sujet : comptabilité publique Organisme : Comité français pour l'UNICEF Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec |
2011-038 Actes de gestion courante  650 Ko Date : 7 avril 2011 Cote : 555 W 2011/38 |
2011-039 Fiscalité directe locale – Taux 2011 – modification de la délibération 2011-002 du 20 janvier 2011  129 Ko Date : 7 avril 2011 Cote : 555 W 2011/39 Sujet : impôts locaux |
2011-040 Urgence à délibérer  7401 Ko Date : 7 avril 2011 Cote : 555 W 2011/40 |
2011-041 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations  133 Ko Date : 7 avril 2011 Cote : 555 W 2011/41 |
2011-042 Intercommunalité – Extension du périmètre de la communauté d'agglomération de l'Auxerrois – Admission de la commune de Lindry  8165 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/42 Sujet : établissement public de coopération intercommunale / collectivité locale Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....) Lieu : Lindry (Yonne, France) |
2011-043 Intercommunalité – Schéma Départemental de Coopération Intercommunale – Approbation du projet pour l'Auxerrois  11587 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/43 Sujet : établissement public de coopération intercommunale |
2011-044 Communauté d'agglomération de l'Auxerrois – Désignation des représentants du conseil municipal – Modification  1945 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/44 Sujet : établissement public de coopération intercommunale / élu Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....) |
2011-045 Requalification urbaine des quais de l'Yonne – Demande de subventions  2016 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/45 Sujet : opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quais de l'Yonne |
2011-046 Zone à urbaniser de Champlys – Acquisition de terrains  1744 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/46 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Les Champlys (Auxerre, Yonne, France) |
2011-047 Place des Véens – Paiement des frais de réparations des dégâts dans une propriété riveraine rue des Bons Enfants, suite aux démolitions  4723 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/47 Sujet : finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Bons-Enfants / Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens |
2011-048 Rénovation Urbaine du quartier Rive Droite – Dénomination des nouvelles voies  1540 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/48 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite |
