Etat général des fonds

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Cabinet des élus

Présentation du contenu
Il s'agit des archives constituées par les élus dans le cadre de leur mandat municipal. Ces fonds contiennent principalement :
- de la correspondance,
- des dossiers thématiques constitués par les élus selon leur délégation,
- des dossiers relatifs à la vie publique et au protocole (par exemple : dossiers d'organisation des manifestations ou de visites officielles).
Modalités d'accès
Les documents sont communicables sous réserve du respect du secret de la vie privée (délai de 50 ans).