2000-160 Programme d'assainissement 2000 – modifications 3 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/24 Sujet : traitement des eaux usées Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-161 Programme d'eaux pluviales 2000 – modifications 3 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/25 Sujet : eau Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-162 Passerelle sur l'Yonne – autorisation de défendre en appel devant la cour 2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/26 Sujet : contentieux administratif Lieu : Auxerre, Passerelle sur l'Yonne d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-163 Salle Vaulabelle – restructuration de l'entrée et rénovation des façades – ajustement du coût d'opération et avenant n° 2 au contrat de maîtrise d'œuvre 2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/27 Sujet : équipement collectif / commande publique / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Salle Vaulabelle Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-164 Réaménagement du restaurant scolaire des Boussicats – avenants n° 1 aux marchés de travaux ABM et Landry 2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/28 Sujet : établissement d'enseignement Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Restaurant scolaire Les P'tits Loups Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-165 Aménagement des espaces état civil et formalités administratives – avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'œuvre 2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/29 Sujet : commande publique / bâtiment administratif Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre-ville Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-166 École élémentaire Martineau des Chesnez – réfection des chéneaux – avenant au marché de travaux passé avec l'entreprise Beau 2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/30 Sujet : établissement d'enseignement / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École élémentaire Martineau-des-Chesnez Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-167 École élémentaire du Pont – restructuration du bâtiment logements – avenant n° 2 au marché de travaux Scobat 2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/31 Sujet : établissement d'enseignement / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École élémentaire du Pont Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-168 Cession de deux maisons 3 et 7 rue de Sparre 10 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/32 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Sparre Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-169 Rue des Vauboulons – régularisation cadastrale pour alignement 5 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/33 Sujet : propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Vauboulons Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-170 Réhabilitation de l'abbaye Saint-Germain – convention 1995-2000 – aménagement des salles médiévales de l'aile est – travaux monuments historiques – avenant n° 2 au marché de travaux SATR 2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/34 Sujet : édifice cultuel / commande publique / patrimoine culturel / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-171 Communauté des communes de l'Auxerrois – travaux d'alimentation en eau potable programme 2001 – concours des services techniques municipaux 2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/35 Sujet : eau potable / finances locales Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-172 Commune de Chevannes – aménagement de la rue de la Porte d'en Haut (CD n° 1) – concours des services techniques municipaux 2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/36 Sujet : finances locales Organisme : Chevannes (Yonne) Lieu : Chevannes (Yonne, France) -- Rue Porte-d'En-Haut Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-173 Attributions de subventions 2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/37 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-174 Université de Bourgogne, site d'Auxerre – regroupement d'enseignements – acquisition de matériels pédagogiques et administratifs – convention 2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/38 Sujet : enseignement supérieur / commande publique Organisme : Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre (Auxerre) / Université de Bourgogne Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-175 SAAT – opération d'acquisition – amélioration de deux logements rue Michelet à Auxerre – subvention 2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/39 Sujet : finances locales / logement Organisme : Société anonyme d'habitation à loyer modéré auxerroise et tonnerroise Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Michelet Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-176 Modification de l'effectif réglementaire 4 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/40 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-177 Désignation d'un membre de la commission des finances 2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/41 Sujet : élu / structure administrative / finances locales Organisme : Auxerre. Commission des finances Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-178 Représentation de la ville à l'assemblée générale de l'association auxerroise des centres aérés 2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/42 Sujet : association / centre de loisirs / élu / finances locales Organisme : Association auxerroise des centres aérés (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-179 Représentation de la ville auprès de l'association des P'tits Loups des Piédalloues 2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/43 Sujet : association / crèche / élu Organisme : Les P'tits Loups des Piédalloues (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-180 Représentation de la ville au comité de la caisse des écoles 2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/44 Sujet : oeuvres scolaires / élu / structure administrative Organisme : Auxerre. Caisse des écoles Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-181 Représentation de la ville auprès du collège Paul-Bert 2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/45 Sujet : élu / structure administrative Organisme : Collège Paul-Bert (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-182 Représentation de la ville auprès du Lycée Fourrier 2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/46 Sujet : élu / structure administrative Organisme : Lycée Fourier (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-183 Représentation de la ville auprès de l'office municipal des sports 2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/47 Sujet : élu / structure administrative Organisme : Office municipal des sports (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-184 Adoption de décomptes définitifs 7 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/48 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-185 Actes de gestion courante 7 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/49 Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-186 Legs de Mme Kauffmann – demande de restitution de ses héritiers 4 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/50 Sujet : dons-et-legs Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-187 Liaison Troyes-Auxerre-Bourges – demande d'inscription au schéma national de services collectifs de transports de marchandises et de voyageurs 2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/51 Sujet : réseau routier Lieu : Troyes (Aube, France) / Autoroute A 26 Troyes-Auxerre-Bourges (France) / Bourges (Cher, France) Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-188 Électrification de la ligne ferroviaire Auxerre–Laroche-Migennes – vœu du conseil municipal 2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/52 Sujet : réseau ferroviaire Lieu de conservation : Archives municipales |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 27 novembre 2000 4 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/53 Lieu de conservation : Archives municipales |
Compte-rendu de la séance du 27 novembre 2000 2 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/54 Lieu de conservation : Archives municipales |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance 1 vue Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/55 Lieu de conservation : Archives municipales |
Installation du nouveau conseil municipal Date : 5 juillet 2020 Cote : 558 W 2020/1 Sujet : élu / conseil municipal Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
Désignation du secrétaire de séance Date : 5 juillet 2020 Cote : 558 W 2020/2 Sujet : élu / conseil municipal Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-001 Élection du maire sous la présidence du doyen d'âge du conseil municipal 79 Ko Date : 5 juillet 2020 Cote : 558 W 2020/3 Sujet : élu / conseil municipal Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-002 Élection du maire délégué de Vaux 77 Ko Date : 5 juillet 2020 Cote : 558 W 2020/4 Sujet : élu / conseil municipal Lieu : Vaux (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-003 Détermination du nombre d'adjoints 81 Ko Date : 5 juillet 2020 Cote : 558 W 2020/5 Sujet : élu / conseil municipal Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-004 Élection des adjoints 83 Ko Date : 5 juillet 2020 Cote : 558 W 2020/6 Sujet : élu / conseil municipal Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
Lecture de la charte de l'élu local Date : 5 juillet 2020 Cote : 558 W 2020/7 Sujet : élu / conseil municipal Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-005 Délégation d'attribution du conseil municipal au maire 104 Ko Date : 5 juillet 2020 Cote : 558 W 2020/8 Sujet : élu / conseil municipal Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-006 Élection sénatoriale – Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants 103 Ko Date : 10 juillet 2020 Cote : 558 W 2020/9 Sujet : élu / conseil municipal Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-006(2) Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes – Exercice 2019 111 Ko Date : 28 juillet 2020 Cote : 558 W 2020/10 Sujet : personnel / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-007 Compte administratif 2019 budget principal – Approbation 120 Ko 2644 Ko Date : 28 juillet 2020 Cote : 558 W 2020/11 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-008 Compte administratif 2019 budget assainissement – Approbation 286 Ko 512 Ko Date : 28 juillet 2020 Cote : 558 W 2020/12 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-009 Compte administratif 2019 budget crématorium – Approbation 117 Ko 432 Ko Date : 28 juillet 2020 Cote : 558 W 2020/13 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-010 Comptes de gestion 2019 budget principal et budgets annexes – Approbation 109 Ko Date : 28 juillet 2020 Cote : 558 W 2020/14 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-011 Affectation du résultat 2019 Budget principal – Approbation 111 Ko Date : 28 juillet 2020 Cote : 558 W 2020/15 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-012 Affectation du résultat 2019 Budget assainissement – Approbation 117 Ko Date : 28 juillet 2020 Cote : 558 W 2020/16 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-013 Affectation du résultat 2019 Budget crématorium – Approbation 112 Ko Date : 28 juillet 2020 Cote : 558 W 2020/17 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-014 Budget 2020 – Débat d'orientations budgétaires 111 Ko 1400 Ko Date : 28 juillet 2020 Cote : 558 W 2020/18 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |