Compte-rendu de la séance du 7 juillet 2000 6 vues Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/2 Lieu de conservation : Archives municipales |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance 1 vue Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/3 Lieu de conservation : Archives municipales |
Communication du maire sur le résultat de l'enquête menée aux Piédalloues pour la réalisation d'un équipement de quartier 2 vues Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/4 Sujet : équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues Lieu de conservation : Archives municipales |
Communication de Serge Franchis après les premières réunions du groupe de pilotage sur la révision du plan d'occupation des sols 1 vue Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/5 Sujet : urbanisme / structure administrative Lieu de conservation : Archives municipales |
Jean-Pierre Soisson annonce qu'il a pu obtenir un financement de 35 MF afin que la ville puisse engager la restauration de la cathédrale Saint-Étienne, 1 vue Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/6 Sujet : édifice cultuel / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales |
Liste des présents et absents à la séance du 7 juillet 2000 1 vue Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/7 Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-121 Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'eau potable et d'assainissement 288 vues Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/8 Sujet : eau / traitement des eaux usées / propriété publique Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-122 Budget supplémentaire 2000 2 vues Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/9 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-123 Budget supplémentaire 2000 – attribution de subventions 6 vues Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/10 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-124 Acquisition d'un terrain propriété du ministère de la défense pour la construction du nouveau centre de secours de l'Auxerrois 3 vues Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/11 Sujet : immobilier / propriété publique / secours Lieu : Auxerre, Centre de secours principal d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-125 « Les lumières sur l'Yonne » – occupation du domaine public par le comité départemental de tourisme – convention 2 vues Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/12 Sujet : domaine public / manifestation culturelle Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-126 Ligne de Gien – construction d'une passerelle piétonne sur la rue de Preuilly – inscription budgétaire 2 vues Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/13 Sujet : liaison douce / finances locales Lieu : Ligne ferroviaire d'Auxerre-Saint-Gervais à Gien (France) / Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Preuilly Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-127 Salle Vaulabelle – inscription budgétaire 3 vues Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/14 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Salle Vaulabelle Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-128 Berges de Vaux – affectation du reliquat de crédits 2 vues Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/15 Sujet : eau Lieu : Vaux (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-129 Projet d'implantation d'un centre de dialyse boulevard de Verdun – vente de l'assiette foncière au centre hospitalier 2 vues Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/16 Sujet : immobilier / propriété publique / établissement de santé Organisme : Centre hospitalier (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard de Verdun Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-130 Vente d'un terrain rue Étienne Dolet 2 vues Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/17 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Étienne-Dolet Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-131 Acquisition d'une emprise pour alignement rue Jules Massot 2 vues Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/18 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Jules-Massot Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-132 Installation d'Idées 89 dans les locaux de l'ancien site Guilliet rue Gérot – location des locaux 3 vues Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/19 Sujet : entreprise / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Usine Guilliet / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Gérot Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-133 Occupation de locaux de l'ancien site Guilliet par la SA Régnier – modification du bail 2 vues Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/20 Sujet : propriété publique Organisme : SA Régnier Industries Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Usine Guilliet Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-134 Marché d'exploitation de chauffage avec Elyo Centre – avenant n° 6 3 vues Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/21 Sujet : propriété publique / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-135 Commune de Villefargeau – aménagement de sécurité dans la traversée du hameau des Bruyères – concours des services techniques municipaux 2 vues Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/22 Sujet : finances locales Organisme : Villefargeau (Yonne) Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-136 Subvention exceptionnelle au YAC Auxerre Athlétisme pour l'organisation des rencontres USEP avec les écoles primaires auxerroises 2 vues Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/23 Sujet : sport / association / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-137 Écoles privées – participation de la ville aux frais de fonctionnement 2 vues Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/24 Sujet : enseignement privé / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-138 Revalorisation de l'indemnité de fonction du maire 2 vues Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/25 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-139 Convention avec l'office de tourisme de l'Auxerrois – modification 2 vues Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/26 Sujet : organisme local de tourisme Organisme : Office de tourisme de l'Auxerrois (Auxerre ; 1995-....) Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-140 Adoption de décomptes définitifs 3 vues Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/27 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-141 Actes de gestion courante 3 vues Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/28 Lieu de conservation : Archives municipales |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 6 octobre 2000 4 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/1 Lieu de conservation : Archives municipales |
Compte-rendu de la séance du 6 octobre 2000 6 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/2 Lieu de conservation : Archives municipales |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance 1 vue Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/3 Lieu de conservation : Archives municipales |
Courrier de Guy Férez sur le projet d'aménagement des terrains des Cassoirs et de la porte de Paris 3 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/4 Sujet : opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier de la Porte de Paris / Les Cassoirs (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales |
Liste des présents et absents à la séance du 6 octobre 2000 1 vue Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/5 Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-142 Installation d'un nouveau conseiller municipal – Jean-Claude Rimbert 2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/6 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-143 Plan de prévision des risques naturels – avis du conseil municipal sur le projet 8 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/7 Sujet : protection civile Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-144 Réalisation de deux études de renouvellement urbain, l'une pour les quartiers des Hauts d'Auxerre et l'autre pour la Rive Droite – demande de subventions à la Communauté Européenne 4 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/8 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Hauts d'Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-145 Construction et amélioration des équipements ludiques et sportifs dans les quartiers – demande de subvention à la Communauté Européenne 3 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/9 Sujet : politique de la ville / équipement collectif / installation sportive / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Hauts d'Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-146 Travaux d'aménagement pour la sécurisation des locaux d'accueil des enfants et utilisés par les associations 3 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/10 Sujet : enfant / association / bâtiment administratif Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-147 Travaux d'amélioration des maisons de quartiers des Brichères et de Sainte-Geneviève – demande de subventions à la Communauté Européenne 3 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/11 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison de quartier des Brichères / Auxerre (Yonne, France) -- Maison de quartier Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-148 Maîtrise d'œuvre urbaine et sociale – demande de subventions à la Communauté Européenne 3 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/12 Sujet : finances locales / équipement socio culturel Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-149 Contrat de ville 2000 – ajustement du programme et du plan de financement 7 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/13 Sujet : politique de la ville / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-150 Contrat de ville 2000 – 1re affectation du fonds d'aide aux projets 2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/14 Sujet : politique de la ville / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-151 Dotation de solidarité urbaine – bilan 1999 3 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/15 Sujet : politique de la ville / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-152 Transports scolaires non subventionnés – renouvellement des contrats – procédure de marchés négociés 3 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/16 Sujet : transport scolaire / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École élémentaire Théodore-de-Bèze / Auxerre (Yonne, France) -- Restaurant scolaire Les P'tits Loups Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-153 Transport scolaire école Théodore de Bèze-restaurant scolaire des Boussicats – modification 2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/17 Sujet : transport scolaire Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École élémentaire Théodore-de-Bèze / Auxerre (Yonne, France) -- Restaurant scolaire Les P'tits Loups Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-154 Classes de découverte – modification 2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/18 Sujet : classe de découverte Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-155 Animation estivale 2000 – projets ville-vie-vacances – demande de subventions 2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/19 Sujet : action culturelle / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-156 Vente d'une propriété à Laborde – exercice du droit de préemption urbain 2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/20 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Laborde (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-157 Laser 89 – échéance du contrat de location et cession à la SCI Régnier 2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/21 Sujet : immobilier / entreprise / propriété publique Organisme : SCI Régnier / Laser 89 Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-158 Lotissement SAPI – chemin de la Roche – élargissement et servitude publique 2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/22 Sujet : domaine public Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Chemin de la Roche Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-159 Convention autorisant l'aménagement d'un terrain de football synthétique par le département de l'Yonne 2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/23 Sujet : installation sportive Organisme : Yonne Lieu de conservation : Archives municipales |