2000-77 Communauté des Communes de l'Auxerrois – travaux de voirie programme 2000 – concours des services techniques municipaux 2 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/19 Sujet : réseau routier / finances locales Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-78 Commune de Saint-Georges-sur-Baulche – travaux de voirie programme 2000 – concours des services techniques municipaux 2 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/20 Sujet : finances locales Organisme : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne) Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-79 Commune de Saint-Georges-sur-Baulche – travaux d'amélioration des voiries sur les circuits bus – concours des services techniques municipaux 2 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/21 Sujet : finances locales Organisme : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne) Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-80 Bar restauration rapide de l'Arbre Sec – exploitation commerciale 2 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/22 Sujet : commerce alimentaire Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Bar-restaurant du Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-81 Résidence Ferdinand de Lesseps – application anticipée du plan d'occupation des sols en cours de révision (renouvellement) 3 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/23 Sujet : urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Ferdinand-de-Lesseps Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-82 Application anticipée du plan d'occupation des sols d'Auxerre et de Vaux (commune associée) – renouvellement 3 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/24 Sujet : urbanisme Lieu : Vaux (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-83 Société Anonyme HLM Auxerroise et Tonnerroise – travaux d'amélioration de 159 logements résidence du Parc – demande de garantie pour un emprunt de 544 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations 3 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/25 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Société anonyme d'habitation à loyer modéré auxerroise et tonnerroise Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence du Parc Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-84 Collège Albert-Camus "classe patrimoine" à Saint-Amand-en-Puisaye – subvention 2 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/26 Sujet : classe de découverte / finances locales Organisme : Collège Albert-Camus (Auxerre) Lieu : Saint-Amand-en-Puisaye (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-85 Secteur scolaire – échanges Auxerre-Roscoff – subvention exceptionnelle 2 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/27 Sujet : classe de découverte / voyage scolaire / jumelage Lieu : Roscoff (Finistère, France) Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-86 Modification du régime indemnitaire du personnel municipal 4 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/28 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-87 Recrutement de personnel saisonnier 2 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/29 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-88 Jumelage d'Auxerre avec la ville polonaise de P?ock – signature de la charte 2 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/30 Sujet : jumelage Lieu : P?ock (Mazovie, Pologne) Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-89 Modification de la répartition de la subvention pour l'Open Gaz de France entre les sections tennis de l'AJA et du Stade Auxerrois 2 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/31 Sujet : sport / association / finances locales Organisme : Stade auxerrois (Auxerre ; 1942-....) / Association de la jeunesse auxerroise omnisports Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-90 Subvention complémentaire au Stade Auxerrois athlétisme pour l'organisation du meeting Athlética 2000 2 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/32 Sujet : sport / association / finances locales Organisme : Stade auxerrois (Auxerre ; 1942-....) Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-91 Subvention complémentaire à l'Olympic Canoë Kayak Auxerrois et à l'AJA triathlon pour l'organisation du 8e trikayathlon 2000 2 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/33 Sujet : sport / association / finances locales Organisme : Olympic canoë kayak auxerrois (Auxerre) / Association de la jeunesse auxerroise omnisports Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-92 Actes de gestion courante 3 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/34 Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-93 Acquisition des terrains du Batardeau – désignation d'un cabinet d'avocats conseils pour assister la ville dans la conduite des négociations 2 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/35 Sujet : immobilier / propriété publique / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 23 juin 2000 3 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/36 Lieu de conservation : Archives municipales |
Compte-rendu de la séance du 23 juin 2000 4 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/37 Lieu de conservation : Archives municipales |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance 1 vue Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/38 Lieu de conservation : Archives municipales |
Question de Denis Roycourt sur le mandat des élus municipaux au sein de la commission départementale d'équipement commercial (CDEC) et la communauté des communes de l'Auxerrois et sur le devenir de l'intercommunalité ; réponse de Jean-Pierre Soisson 1 vue Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/39 Sujet : établissement public de coopération intercommunale / structure administrative Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois / Commission départementale d'équipement commercial (Yonne) Lieu de conservation : Archives municipales |
Liste des présents et absents à la séance du 23 juin 2000 1 vue Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/40 Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-94 Compte administratif 1999 3 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/41 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-95 Exercice 1999 – bilan de la politique foncière 4 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/42 Sujet : aménagement foncier / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-96 Compte de gestion du receveur pour 1999 2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/43 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-97 Comptes administratifs du budget principal et des budgets annexes – affectation des résultats 1999 3 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/44 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-98 Inventaire de l'actif – réajustements comptables 2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/45 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-99 Collecte des ordures ménagères – avenant n° 3 à la convention signée avec la Communauté des Communes de l'Auxerrois 2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/46 Sujet : traitement des déchets / finances locales Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-100 Contrat de ville 2000-2006 – Programme et plan de financement pour l'année 2000 6 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/47 Sujet : politique de la ville / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-101 Programme d'eaux pluviales 2000 – 2e tranche 4 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/48 Sujet : eau Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-102 La légende de Saint-Étienne – exposition et concert – attribution d'une subvention 2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/49 Sujet : manifestation culturelle / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-103 Association pour le Chablisien et l'Auxerrois de diffusion et d'initiatives artistiques (ACADIA) – attribution de subvention 2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/50 Sujet : association / action culturelle / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-104 Service d'animation du patrimoine – demande de subvention pour les animations de l'an 2000 « visites animées » – modification 2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/51 Sujet : manifestation culturelle / finances locales Organisme : Auxerre. Service animation du patrimoine Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-105 Salles de répétition pour les groupes de musiques actuelles – aménagement – avenants aux marchés de travaux Marquis, ABM, Guyot, Technique et décor, BC Entreprise et Technic Elec 3 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/52 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- La Cuisine Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-106 Vente d'un délaissé de terrain de l'ex ligne de Gien 2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/53 Sujet : liaison douce / immobilier / propriété publique Lieu : Ligne ferroviaire d'Auxerre-Saint-Gervais à Gien (France) Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-107 Plaines de l'Yonne – application anticipée du plan d'occupation des sols (POS) d'Auxerre en cours de révision – renouvellement 2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/54 Sujet : urbanisme Lieu : Les Plaines de l'Yonne (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-108 ZUP Sainte-Geneviève - application anticipée du plan d'occupation des sols (POS) d'Auxerre en cours de révision – renouvellement 2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/55 Sujet : urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone à urbaniser en priorité Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-109 Application anticipée (partielle) du plan d'occupation des sols (POS) d'Auxerre-Vaux en cours de révision – renouvellement 2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/56 Sujet : urbanisme Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-110 OPM-HLM – travaux d'amélioration de 64 logements du quartier Saint-Siméon – demande de garantie pour un emprunt de 1 900 000 F à réaliser auprès du comité interprofessionnel du logement de l'Yonne 2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/57 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-111 OPM-HLM – résidence de l'Éperon – construction de 36 logements boulevard Vaulabelle – demande de garantie pour un emprunt de 167 000 F à réaliser auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations 3 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/58 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence de l'Éperon / Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard Vaulabelle Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-112 OPM-HLM – résidence de l'Éperon – construction de 36 logements boulevard Vaulabelle – demande de garantie pour un emprunt de 1 758 000 F à réaliser auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations 3 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/59 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence de l'Éperon / Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard Vaulabelle Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-113 Modification de la convention du 28 janvier 1983 passée entre la ville et l'inspection académique de l'Yonne 2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/60 Sujet : organisation scolaire Organisme : Yonne. Inspection académique Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-114 Office du tourisme de Sens – demande d'autorisation de commercialisation sur la commune d'Auxerre 2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/61 Sujet : organisme local de tourisme Organisme : Office de tourisme (Sens, Yonne) Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-115 Office du tourisme de Beaune – demande d'autorisation de commercialisation sur la commune d'Auxerre 2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/62 Sujet : organisme local de tourisme Organisme : Office de tourisme (Beaune, Côte-d'Or) Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-116 Personnel municipal – modification de l'effectif réglementaire 3 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/63 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-117 Recrutement d'un contractuel sur l'emploi de responsable du service d'études et patrimoine bâti 2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/64 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-118 Création d'un emploi de responsable des opérations d'aménagement 2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/65 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-119 Adoption de décomptes définitifs 4 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/66 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-120 Actes de gestion courante 5 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/67 Lieu de conservation : Archives municipales |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 7 juillet 2000 3 vues Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/1 Lieu de conservation : Archives municipales |