Ordre du jour de la séance du 11 février 2000 3 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/1 Lieu de conservation : Archives municipales |
Compte-rendu de la séance du 11 février 2000 5 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/2 Lieu de conservation : Archives municipales |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance du 11 février 2000 1 vue Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/3 Lieu de conservation : Archives municipales |
Demande de Jacques Hojlo pour le rétablissement d'une allocation de vétérance à deux pompiers volontaires et réponse du maire 1 vue Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/4 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales |
Vœux et questions de Denis Roycourt : demande d'une action préventive de protection du champ captant de la plaine du Saulce et réponse de Patrick Tuphé ; pollution de l'air et nuisance sonore importante dans le quartier des Mignottes aux abords de la gare SNCF et réponse du maire et de Patrick Tuphé ; mise en place du tri sélectif et réponse d'Alain Paillery 1 vue Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/5 Sujet : traitement des déchets / eau / pollution Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Captage de la Plaine du Saulce / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Mignottes / Auxerre (Yonne, France) -- Gare Saint-Gervais Lieu de conservation : Archives municipales |
Intervention du maire sur les conséquences de la tempête. 1 vue Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/6 Sujet : sinistre Lieu de conservation : Archives municipales |
Liste des présents et absents à la séance du 11 février 2000 1 vue Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/7 Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-1 Budget primitif pour 2000 3 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/8 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-2 Fiscalité directe locale – taux 2000 2 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/9 Sujet : impôts locaux Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-3 Subventions aux associations pour 2000 9 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/10 Sujet : association / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-4 Vente des actions Dexia-Crédit local de France 2 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/11 Sujet : finances locales Organisme : Dexia-Crédit local de France Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-5 Exonération de la taxe professionnelle en faveur des entreprises de spectacle 3 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/12 Sujet : impôts locaux / exonération fiscale Lieu de conservation : Archives municipales |
Liste des présents et absents à la séance du 11 février 2000 2 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/13 Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-6 « Les couleurs de l'été » 2000 – programme et financement 3 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/14 Sujet : manifestation culturelle / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-7 Programme de voirie 2000 4 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/15 Sujet : réseau routier Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-8 Salle Vaulabelle – Restructuration de l'entrée et rénovation de la façade est – appel d'offres 2 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/16 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Salle Vaulabelle Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-9 Programme 2000 de travaux scolaires – demande de subventions 3 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/17 Sujet : établissement d'enseignement / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-10 Aires de jeux – Programme de renouvellement 2000 – dossier d'appel d'offres 3 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/18 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-11 Versement d'une subvention d'équipement au comité de gestion du boulodrome départemental d'Auxerre 2 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/19 Sujet : association / installation sportive / finances locales Organisme : Comité de gestion du boulodrome départemental d'Auxerre Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Terrains et installations sportives du Stade Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-12 Stade Abbé-Deschamps – Construction de vestiaires pour les jeunes footballeurs – appel d'offres – demandes de subventions 3 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/20 Sujet : installation sportive / commande publique / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade Abbé-Deschamps Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-13 Acquisition du terrain du Patronage laïc Paul-Bert (PLPB) avenue de la Résistance 2 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/21 Sujet : association / immobilier / propriété publique Organisme : Patronage laïque Paul-Bert (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Résistance Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-14 Zone d'activité des Clairions – cession d'un terrain à M. Lamotte Ebénist-meubles 2 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/22 Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-15 Alimentation en gaz naturel de Laborde – convention avec EDF-GDF services Yonne 3 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/23 Sujet : distribution de gaz Organisme : EDF-GDF services Yonne Lieu : Laborde (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-16 Programme véhicules et engins 2000 – Dossier d'appel d'offres 2 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/24 Sujet : véhicule automobile / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-17 Réhabilitation de l'abbaye Saint-Germain – convention 1995-2000 – travaux monuments historiques - restauration des couvertures hautes de l'église abbatiale (nef et choeur) – lot couverture : avenant au marché de travaux conclu avec l'entreprise Pateu Robert 16 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/25 Sujet : édifice cultuel / commande publique / patrimoine culturel / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain Lieu de conservation : Archives municipales |