2000-61 OPM-HLM – Construction de 12 pavillons locatifs au hameau du Coteau 6 – demande de garantie pour un emprunt de 4 127 000 F à réaliser auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations 3 vues Date : 24 mars 2000 Cote : 513 W 19/76 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Lotissement Le Hameau-du-Coteau Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-62 Travaux d'urgence sur les édifices cultuels et monuments historiques – programme 1998 – demande de subvention 2 vues Date : 24 mars 2000 Cote : 513 W 19/77 Sujet : édifice cultuel / patrimoine culturel / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-63 Association « Koncept production » – réalisation d'un disque de musique rock dans le cadre d'un défi-jeunes – attribution de subvention 2 vues Date : 24 mars 2000 Cote : 513 W 19/78 Sujet : association / musique / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-64 Modification de l'effectif réglementaire 3 vues Date : 24 mars 2000 Cote : 513 W 19/79 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-65 Aménagement et réduction du temps de travail pour les personnels de la ville d'Auxerre – désignation d'un cabinet conseil 3 vues Date : 24 mars 2000 Cote : 513 W 19/80 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-66 Adoption de décomptes définitifs 4 vues Date : 24 mars 2000 Cote : 513 W 19/81 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-67 Actes de gestion courante 5 vues Date : 24 mars 2000 Cote : 513 W 19/82 Lieu de conservation : Archives municipales |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 5 mai 2000 3 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/1 Lieu de conservation : Archives municipales |
Compte-rendu de la séance du 5 mai 2000 5 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/2 Lieu de conservation : Archives municipales |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance 1 vue Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/3 Lieu de conservation : Archives municipales |
Hommage du conseil municipal à Mme Madeleine Rivoire 1 vue Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/4 Lieu de conservation : Archives municipales |
Communication de Jean Garnault sur les difficultés rencontrées lors des travaux de réfection de la passerelle piétonne qui enjambe l'Yonne avec l'entreprise Dalla Vera (filiale du groupe Bouygues) 1 vue Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/5 Sujet : ouvrage d'art / liaison douce Lieu : Auxerre, Passerelle sur l'Yonne d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales |
Question de Guy Férez sur les terrains militaires de la Plaine des Isles (installations du CIGA) et réponses de Jean Pélissier, Jean Garnault et Serge Franchis 1 vue Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/6 Sujet : infrastructure militaire Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre d'instruction des gendarmes auxiliaires / La Plaine des Isles (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales |
Intervention de Christian Lagaise « Réflexion sur l'urbanisation commerciale » 1 vue Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/7 Sujet : commerce Lieu de conservation : Archives municipales |
Questions et vœux de Denis Roycourt : journées de l'environnement ; vote des étrangers et réponse de Jean Garnault 1 vue Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/8 Sujet : élection politique / environnement / étranger Lieu de conservation : Archives municipales |
Liste des présents et absents à la séance du 5 mai 2000 1 vue Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/9 Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-68 Décision modificative n° 1 de l'exercice 2000 23 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/10 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-69 Contingent d'aide sociale – convention avec le département de l'Yonne 2 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/11 Sujet : aide sociale Organisme : Yonne Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-70 Aménagement du centre social Rive Droite – participation de l'office public municipal d'HLM – convention 2 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/12 Sujet : finances locales / équipement socio culturel Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-71 Conventions de partenariat – ville d'Auxerre-Gaz de France et ville d'Auxerre-Électricité de France 3 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/13 Sujet : distribution de gaz Organisme : Électricité de France Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-72 Programme d'assainissement 2000 – 2e tranche du programme pluriannuel 7 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/14 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-73 Programme des travaux d'urgence 2000 pour les édifices cultuels et les bâtiments classés monuments historiques 2 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/15 Sujet : édifice cultuel / patrimoine culturel Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-74 Stade Abbé-Deschamps – construction de vestiaires pour les jeunes footballeurs – revalorisation de l'enveloppe financière – demandes de subventions – nouvel appel d'offres pour le lot charpente couverture 2 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/16 Sujet : installation sportive / commande publique / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade Abbé-Deschamps Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-75 Pavillon 24-26 rue Gérot – réfection de la couverture – avenant en plus-value au marché de travaux avec l'entreprise Dury 2 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/17 Sujet : commande publique / bâtiment administratif Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pavillon Gérot Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-76 Aménagement de la salle de mairie de Laborde – avenants en moins-value aux marchés de travaux avec les entreprises ABM et Delagneau 2 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/18 Sujet : commande publique / bâtiment administratif Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Mairie de Laborde Lieu de conservation : Archives municipales |