Question écrite de Dominique Mary sur l'électrification du tronçon Auxerre-Laroche  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/9 Sujet : réseau ferroviaire Lieu : Ligne ferroviaire de Laroche-Migennes à Cosne-sur-Loire (France) -- Section de Laroche-Migennes à Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Motion proposée par Jean-Pierre Bosquet sur la modernisation de la liaison Auxerre-Laroche  1 vue Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/10 Sujet : réseau ferroviaire Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Jean-Pierre Bosquet sur le plan Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC) ; réponse d'Anne Martinez  1 vue Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/11 Sujet : commerce / action économique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeu présenté par Patrick Tuphé sur le stationnement rue Louis-Richard ; réponse de Patrick Rigolé et Denis Martin  1 vue Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/12 Sujet : équipement collectif Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Louis-Richard Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 29 septembre 2005  1 vue Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/13 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-261 Mise en œuvre du service « Allo Mairie »  9 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/14 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-262 Avenue Pierre de Courtenay – acquisition d'un terrain  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/15 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Pierre-de-Courtenay Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-263 Aménagement de l'allée de la Colémine et de ses abords – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec les entreprises Chartrel Environnement et Lefevre Régnier  3 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/16 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon / Auxerre (Yonne, France) -- Allée de la Colémine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-264 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – demande d'ouverture des enquêtes conjointes préalables à la déclaration d'utilité publique et parcellaire du projet de la 4e et 5ème tranches  5 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/17 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-265 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – acquisition de terrains  3 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/18 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-266 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – construction de la 1re tranche de 40 logements PLUS dans le quartier des Brichères – emprunt de 596 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/19 Sujet : logement social / opération d'urbanisme / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-267 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – construction de la 1re tranche de 40 logements PLUS dans le quartier des Brichères – emprunt de 2 040 600 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/20 Sujet : logement social / opération d'urbanisme / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-268 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – construction de la 1re tranche de 10 logements PLAI dans le quartier des Brichères – emprunt de 109 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/21 Sujet : logement social / opération d'urbanisme / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-269 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – construction de la 1re tranche de 10 logements PLAI dans le quartier des Brichères – emprunt de 450 100 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/22 Sujet : logement social / opération d'urbanisme / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-270 Rue Camille Desmoulins et rue Étienne Dolet – acquisition d'une propriété  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/23 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Étienne-Dolet / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Camille-Desmoulins Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-271 Hameau des Chesnez – dénomination d'une nouvelle voie (rue des Chapottes)  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/24 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Chapottes / Les Chesnez (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-272 Hameau des Chesnez – réserve foncière – acquisition d'un terrain  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/25 Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique Lieu : Les Chesnez (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-273 Hameau des Chesnez – acquisition de l'emprise pour l'élargissement de la rue de Sommeville  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/26 Sujet : immobilier / propriété publique / réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Sommeville / Les Chesnez (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-274 Rue Gérot – acquisition d'un terrain affecté en espace de collecte sélective  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/27 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Gérot Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-275 Rue de Champlys – vente d'un délaissé de voirie  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/28 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Champlys Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
