2005-276 47 avenue Jean Jaurès – déclassement du domaine public et vente des logements d'instituteurs  3 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/29 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Jean-Jaurès Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-277 Élaboration, suivi et contrôle du marché d'exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux – assistance à maîtrise d'ouvrage – appel d'offres ouvert – dévolution du marché  3 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/30 Sujet : propriété publique / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-278 Modification du plan local d'urbanisme (PLU) d'Auxerre et de Vaux  3 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/31 Sujet : urbanisme Lieu : Vaux (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-279 Attribution d'une subvention exceptionnelle  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/32 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-280 Taxe locale d'équipement – demande de remise gracieuse de majoration et pénalités de retard  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/33 Sujet : impôts locaux / exonération fiscale Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-281 Transfert au CCAS des subventions CAF liées au centre social et à la halte garderie Rive Droite  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/34 Sujet : halte garderie / finances locales / action sociale Organisme : Auxerre. Centre communal d'action sociale (1986-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Halte garderie Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Centre social Rive-droite Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-282 Création d'un poste de psychologue territorial  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/35 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-283 Commune de Quenne – révision simplifiée du Plan d'Occupation des Sols  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/36 Sujet : urbanisme Organisme : Quenne (Yonne) Lieu : Quenne (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-284 Location, maintenance et entretien de sanitaires publics à nettoiement automatique – attribution du marché  3 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/37 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-285 Fourniture de services de télécommunications 2005-2008 – avenant n° 1 au lot n° 1  4 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/38 Sujet : commande publique / télécommunications Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-286 Fourniture de services de télécommunications 2005-2008 – avenant n° 1 au lot n° 3  4 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/39 Sujet : commande publique / télécommunications Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-287 Fonctions de Madame Ibrahim-Otokoré, 10e adjointe  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/40 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-288 Représentation de la ville auprès de la Communauté de l'Auxerrois – modification  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/41 Sujet : établissement public de coopération intercommunale / élu Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-289 Commission Consultative des Services Publics Locaux – modification  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/42 Sujet : structure administrative Organisme : Auxerre. Commission consultative des services publics locaux Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-290 Commission extra municipale de l'agriculture et du développement rural – modification  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/43 Sujet : structure administrative / agriculture Organisme : Auxerre. Commission extra-municipale de l'agriculture et du développement rural Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-291 Commission municipale d'urbanisme et des opérations d'aménagement – modification  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/44 Sujet : élu / urbanisme / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission municipale d'urbanisme et des opérations d'aménagement Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-292 Composition de la commission des finances – modification  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/45 Sujet : élu / structure administrative / finances locales Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-293 Groupe de pilotage du plan local d'urbanisme (PLU) – modification  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/46 Sujet : urbanisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-294 Représentation de la ville auprès du comité départemental de prévention de l'alcoolisme et autres toxicomanies – modification  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/47 Sujet : association / boisson alcoolisée / élu / action sociale Organisme : Comité départemental de défense contre l'alcoolisme et la toxicomanie (Yonne) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-295 Commission extra municipale chargée de la création de la Fondation Solidarité Handicap – modification  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/48 Sujet : structure administrative Organisme : Fondation Solidarité Handicap (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
