2005-296 Représentation de la ville auprès de la Jeune Chambre Économique – modification  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/49 Sujet : association / élu / action économique Organisme : Jeune chambre économique (Auxerre ; 1965-….) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-297 Représentation de la ville auprès du lycée Fourier – modification  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/50 Sujet : établissement d'enseignement / élu Organisme : Lycée Fourier (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-298 Représentation de la ville auprès du collège Paul-Bert – modification  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/51 Sujet : élu / structure administrative Organisme : Collège Paul-Bert (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-299 Représentation de la ville auprès du Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (SIETEUA) – modification  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/52 Sujet : traitement des eaux usées / élu / structure administrative Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (Appoigny ; 2000-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-300 Représentation de la ville au Syndicat Mixte d'Équipement Touristique et Environnemental du Canal du Nivernais et de la Rivière Yonne – modification  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/53 Sujet : élu / voie navigable / structure administrative / tourisme / action économique Organisme : Syndicat mixte d'équipement touristique et environnemental du canal du Nivernais et de la rivière Yonne (Auxerre ; 1998-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-301 Représentation de la ville auprès de Voies Navigables de France – modification  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/54 Sujet : élu / structure administrative Organisme : Voies navigables de France Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-302 Adoption de décomptes définitifs  3 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/55 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-303 Actes de gestion courante  6 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/56 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-304 Auxerrexpo – demande de garantie pour un emprunt de 240 000 € réalisé auprès de la Caisse d'Epargne de Bourgogne  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/57 Sujet : équipement collectif / finances locales Organisme : Auxerrexpo (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-305 Ordre du jour complémentaire – urgence à délibérer – demande de garantie pour un emprunt de 240 000 euros à réaliser auprès la Caisse d' Épargne de Bourgogne  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/58 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-306 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/59 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-307 Modernisation de la liaison Auxerre Laroche – Vœu du groupe « Auxerre Notre Ville »  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/60 Sujet : réseau ferroviaire Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour de la séance du 20 octobre 2005  3 vues Date : 20 octobre 2005 Cote : 523 W 18/61 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour complémentaire de la séance du 20 octobre 2005  2 vues Date : 20 octobre 2005 Cote : 523 W 18/62 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 20 octobre 2005  1 vue Date : 20 octobre 2005 Cote : 523 W 18/63 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Vote sur l'urgence à délibérer – délibération 2005-332  1 vue Date : 20 octobre 2005 Cote : 523 W 18/64 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Levée du scrutin secret aux nominations et présentations 1 vue Date : 20 octobre 2005 Cote : 523 W 18/65 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Vœu présenté par le maire – loi Malraux – plafonnement à 8 000 € par foyer de défiscalisation 4 vues Date : 20 octobre 2005 Cote : 523 W 18/66 Sujet : fiscalité / opération d'urbanisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur le grand prix de fleurissement  1 vue Date : 20 octobre 2005 Cote : 523 W 18/67 Sujet : fleurissement Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 20 octobre 2005  1 vue Date : 20 octobre 2005 Cote : 523 W 18/68 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
