2005-136 Classement dans le domaine public de la voie réalisée par l'OPAC dans le cadre du programme de logements rue de la Maladière  2 vues Date : 23 juin 2005 Cote : 523 W 17/31 Sujet : propriété publique / réseau routier Organisme : Office public d'aménagement et de construction (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Maladière Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-137 Projet de déclassement du domaine public de logements d'instituteurs 47 avenue Jean Jaurès en vue de la vente  3 vues Date : 23 juin 2005 Cote : 523 W 17/32 Sujet : propriété publique / réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Jean-Jaurès Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-138 Révision simplifiée du Plan d'Occupation des Sols (POS) de Vallan  2 vues Date : 23 juin 2005 Cote : 523 W 17/33 Sujet : urbanisme Organisme : Vallan (Yonne) Lieu : Vallan (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-139 Hameau des Chesnez – réorganisation foncière d'un secteur agricole  2 vues Date : 23 juin 2005 Cote : 523 W 17/34 Sujet : aménagement foncier / aménagement rural Lieu : Les Chesnez (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-140 Motion de soutien à la candidature de la ville de Paris à l'organisation des Jeux Olympiques de 2012  2 vues Date : 23 juin 2005 Cote : 523 W 17/35 Sujet : sport Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 12 juillet 2005  2 vues Date : 12 juillet 2005 Cote : 523 W 17/36 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour complémentaire et projets de délibérations de la séance du 12 juillet 2005  2 vues Date : 12 juillet 2005 Cote : 523 W 17/37 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 12 juillet 2005  3 vues Date : 12 juillet 2005 Cote : 523 W 17/38 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 12 juillet 2005  1 vue Date : 12 juillet 2005 Cote : 523 W 17/39 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-141 Aménagement de la Coulée Verte – programme de travaux 2005  2 vues Date : 12 juillet 2005 Cote : 523 W 17/40 Sujet : liaison douce Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Coulée verte Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-142 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001-2007 – études complémentaires  2 vues Date : 12 juillet 2005 Cote : 523 W 17/41 Sujet : édifice cultuel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-143 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – acquisition du terrain du Patronage laïc Paul-Bert (PLPB).  2 vues Date : 12 juillet 2005 Cote : 523 W 17/42 Sujet : association / immobilier / propriété publique / installation sportive Organisme : Patronage laïque Paul-Bert (Auxerre ; 1907-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe de sports et de loisirs Serge-Mésonès Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-144 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – acquisitions de terrains – parcelles DS n° 55 et DS n° 81  2 vues Date : 12 juillet 2005 Cote : 523 W 17/43 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-145 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – acquisitions de terrains – parcelles DS n° 169, DS n° 161 et DS n° 170  3 vues Date : 12 juillet 2005 Cote : 523 W 17/44 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-146 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – travaux de viabilisation 1re partie  4 vues Date : 12 juillet 2005 Cote : 523 W 17/45 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-147 Jardins familiaux – acquisition d'un terrain  2 vues Date : 12 juillet 2005 Cote : 523 W 17/46 Sujet : immobilier / jardin familial / opération d'urbanisme / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-148 AJA Omnisports section tennis – garantie d'emprunt pour la réalisation d'une structure couverte sur deux courts de tennis  3 vues Date : 12 juillet 2005 Cote : 523 W 17/47 Sujet : association / installation sportive / finances locales Organisme : Association de la jeunesse auxerroise omnisports Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-149 Marché d'exploitation de chauffage des bâtiments communaux avec Elyo Centre – avenant n° 12  12 vues Date : 12 juillet 2005 Cote : 523 W 17/48 Sujet : propriété publique / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-150 AIDA – modifications du contrat de délégation de service public pour la gestion du théâtre par AIDA  3 vues Date : 12 juillet 2005 Cote : 523 W 17/49 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Organisme : Association icaunaise de diffusion artistique (Auxerre ; 1995-....) Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-151 Effectif réglementaire de la ville d'Auxerre – modification  3 vues Date : 12 juillet 2005 Cote : 523 W 17/50 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
