2005-105 Demande d'exonération exceptionnelle des droits de place pour l'année 2005  2 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/35 Sujet : impôts locaux Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du18 mai 2005  1 vue Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/36 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-106 Finale de la coupe de France de football 2005 – organisation de la manifestation  2 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/37 Sujet : sport Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-107 Adoption de décomptes définitifs  4 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/38 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-108 Actes de gestion courante  3 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/39 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-109 Dispositif régional d'incubation « PREMICE » (Pôle Régional de Management de l'Innovation et de la Création d'Entreprises) – passation d'une convention  8 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/40 Sujet : création d'entreprise Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 26 mai 2005  2 vues Date : 26 mai 2005 Cote : 523 W 16/41 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 26 mai 2005  1 vue Date : 26 mai 2005 Cote : 523 W 16/42 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 26 mai 2005  5 vues Date : 26 mai 2005 Cote : 523 W 16/43 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-110 Station d'épuration sur le territoire de la commune d'Appoigny – enquête publique relative à une demande d'autorisation – avis du conseil municipal  16 vues Date : 26 mai 2005 Cote : 523 W 16/44 Sujet : traitement des eaux usées Lieu : Appoigny (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 23 juin 2005  3 vues Date : 23 juin 2005 Cote : 523 W 17/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 23 juin 2005  3 vues Date : 23 juin 2005 Cote : 523 W 17/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Déclaration du maire concernant la création d'un Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance  5 vues Date : 23 juin 2005 Cote : 523 W 17/3 Sujet : police / politique de la ville / élu / structure administrative Organisme : Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention de Monique Hadrbolec concernant le plan canicule  2 vues Date : 23 juin 2005 Cote : 523 W 17/4 Sujet : météorologie / action sociale Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 23 juin 2005  1 vue Date : 23 juin 2005 Cote : 523 W 17/5 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-111 Création du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance de la Ville d'Auxerre  3 vues Date : 23 juin 2005 Cote : 523 W 17/6 Sujet : police / politique de la ville / élu / structure administrative Organisme : Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-112 Communauté de Communes de l'Auxerrois – changement de dénomination et actualisation et modification des compétences  13 vues Date : 23 juin 2005 Cote : 523 W 17/7 Sujet : structure administrative Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-113 Compte administratif 2004 – budget principal  2 vues Date : 23 juin 2005 Cote : 523 W 17/8 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-114 Compte administratif 2004 – budget assainissement  2 vues Date : 23 juin 2005 Cote : 523 W 17/9 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-115 Compte administratif 2004 – budget crématorium  2 vues Date : 23 juin 2005 Cote : 523 W 17/10 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
