2005-85 Rénovation urbaine des Quartiers Rive Droite et Sainte-Geneviève  6 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/15 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-86 Convention de Rénovation urbaine Bourgogne / Ville d'Auxerre  15 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/16 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-87 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – confirmation du plan de financement de la convention ANRU  3 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/17 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / finances locales Organisme : Agence nationale pour la rénovation urbaine Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-88 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – opération jardins familiaux 1re et 2e tranches  4 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/18 Sujet : politique de la ville / jardin familial / opération d'urbanisme / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-89 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – acquisition d'un terrain  2 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/19 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-90 Acquisition d'un bien immobilier vacant et sans maître  2 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/20 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-91 Révision du Plan d'Occupation des Sols et élaboration d'un plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-sur-Baulche  2 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/21 Sujet : urbanisme Organisme : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne) Lieu : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-92 Contrat d'affermage du service public de l'assainissement – remplacement de l'indice de révision des prix – avenant n° 1  4 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/22 Sujet : traitement des eaux usées / propriété publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-93 Vente à l'office Auxerrois de l'Habitat du terrain pour la 2e tranche de 8 logements rue Camille Desmoulins  2 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/23 Sujet : logement social / immobilier / propriété publique Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Camille-Desmoulins Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-94 Travaux d'aménagement de la place des Véens et des rues des Bons Enfants et Milliaux  4 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/24 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Milliaux / Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Bons-Enfants / Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-95 Hôtel de ville – création d'un accès pour personnes à mobilité réduite – attribution des marchés  3 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/25 Sujet : commande publique / bâtiment administratif Lieu : Auxerre, Hôtel de ville d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-96 Travaux d'assainissement 2003 tranche 3 – lot 2 – tests et contrôles d'étanchéité – avenant au marché de prestations avec l'entreprise Bonnefoy  4 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/26 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-97 Programme véhicules et engins 2005  3 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/27 Sujet : véhicule automobile / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-98 Contrat de ville 2005 – 1re affectation du Fonds d'aide aux projets  2 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/28 Sujet : politique de la ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-99 Budget principal et budgets annexes 2005 – décision modificative n° 1  2 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/29 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-100 Attribution de subventions exceptionnelles  2 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/30 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-101 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – réhabilitation de 112 logements Quartier Saint-Siméon à Auxerre (allée de Beauvoir et allée du Foulon) – emprunt de 31 587 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/31 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon / Auxerre (Yonne, France) -- Allée du Foulon / Auxerre (Yonne, France) -- Allée de Beauvoir Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-102 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – réhabilitation de 112 logements Quartier Saint-Siméon à Auxerre (allée de Beauvoir et allée du Foulon) – emprunt de 335 405 € réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne  2 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/32 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon / Auxerre (Yonne, France) -- Allée du Foulon / Auxerre (Yonne, France) -- Allée de Beauvoir Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-103 École élémentaire des Boussicats – ouverture d'une classe d'intégration scolaire (CLIS)  2 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/33 Sujet : carte scolaire Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École élémentaire des Boussicats Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-104 Effectif réglementaire du personnel de la ville d'Auxerre – modification  4 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/34 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
