2000-227 Crédit long terme renouvelable DEXIA-Crédit Local de France – révision du plafond – avenant n° 1  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/14 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-228 Subventions aux associations pour 2001  8 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/15 Sujet : association / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-229 Travaux d'assainissement sur l'avenue Yver, la rue du Pont Biais et l'impasse de la Noue – programme pluriannuel d'assainissement  3 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/16 Sujet : traitement des eaux usées Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Impasse de la Noue / Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Pont-Biais / Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Yver Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-230 Travaux d'aménagement des abords des installations sportives de la plaine de l'Arbre Sec  3 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/17 Sujet : installation sportive Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Plaine des sports Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-231 1 rue Marie Noël – cession d'une remise à la Société des sciences historiques et naturelles de l'Yonne  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/18 Sujet : immobilier / propriété publique Organisme : Société des sciences historiques et naturelles de l'Yonne Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Marie-Noël Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-232 Acquisition d'une parcelle à Escolives  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/19 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-233 Acquisition et maintenance de photocopieurs – dossier d'appel d'offres  3 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/20 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-234 Ancienne chapelle du lycée Jacques-Amyot – consolidation des structures et restauration de vitraux – dossier d'appel d'offres et demandes de subvention  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/21 Sujet : édifice cultuel / patrimoine culturel / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Chapelle du lycée Jacques-Amyot Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-235 Stade auxerrois – mise en conformité et renforcement des réseaux électriques – dossier d'appel d'offres  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/22 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Terrains et installations sportives du Stade Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-236 École élémentaire Pierre et Marie Curie – réfection de l'étanchéité de la toiture terrasse – dossier d'appel d'offres – demande de subvention  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/23 Sujet : établissement d'enseignement / commande publique / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École élémentaire Pierre-et-Marie-Curie Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-237 Réaménagement du restaurant scolaire des Boussicats – projet modificatif – dossier d'appel d'offres pour le lot plomberie chauffage ventilation  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/24 Sujet : établissement d'enseignement / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Restaurant scolaire Les P'tits Loups Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-238 Application anticipée du plan d'occupation des sols (POS) en cours de révision – renouvellement – délibération n° 11 du 1er juillet 1993  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/25 Sujet : urbanisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-239 Application anticipée du plan d'occupation des sols (POS) en cours de révision – renouvellement – délibération n° 29 du 26 juin 1992  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/26 Sujet : urbanisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-240 Application anticipée du plan d'occupation des sols (POS) en cours de révision – renouvellement – délibération n° 39 du 15 mars 1991  3 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/27 Sujet : urbanisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-241 Dénomination de la voie d'accès au camp Sud (ex-CIGA) (allée Henri Farman)  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/28 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée Henri-Farman / Auxerre (Yonne, France) -- Voie d'accès au Camp sud / Auxerre (Yonne, France) -- Centre d'instruction des gendarmes auxiliaires Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-242 Modification de la limite administrative communale à la demande du centre des impôts fonciers  3 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/29 Sujet : propriété publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-243 Création d'un bassin de stockage des eaux unitaires au bas du boulevard de la Chaînette – désignation du maître d'œuvre  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/30 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard de la Chaînette Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-244 Plan de relance du logement social – versement de subventions – annuités 2001  3 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/31 Sujet : logement social / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-245 Société anonyme auxerroise et tonnerroise (SAAT) – travaux d'amélioration de l'habitat à la résidence du Parc à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 350 000 F à réaliser auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/32 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Société anonyme d'habitation à loyer modéré auxerroise et tonnerroise Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence du Parc Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-246 Convention entre la ville d'Auxerre et l'association auxerroise du centre aéré pour la fourniture des repas – subvention compensatrice  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/33 Sujet : association / centre de loisirs / restauration collective / finances locales Organisme : Association auxerroise des centres aérés (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
