Intervention de Christian Lagaise sur sa décision de démissionner  1 vue Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/5 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Remerciements du maire à François Brochet pour sa donation à la Bibliothèque municipale  1 vue Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/6 Sujet : patrimoine culturel / équipement socio culturel / dons-et-legs Organisme : Bibliothèque municipale (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Bibliothèque municipale Jacques-Lacarrière Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question et vœu de Denis Roycourt (installation de panneaux solaires), réponse de Jean-Louis Hussonnois  1 vue Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/7 Sujet : énergie renouvelable Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communiqué de Jean Garnault sur la gestion des personnels de la ville  1 vue Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/8 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 9 février 2001  1 vue Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/9 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-1 Quartiers des hauts d'Auxerre et de la rive droite – opération « Cœurs de quartiers » – convention de préfiguration entre la ville et la région de Bourgogne  2 vues Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/10 Sujet : politique de la ville Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Hauts d'Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-2 Match de coupe de France de football Sens-Troyes – exonération de l'impôt sur les spectacles  2 vues Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/11 Sujet : sport / exonération fiscale Lieu : Sens (Yonne, France) / Troyes (Aube, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-3 Amélioration et création d'équipements de quartiers ou de proximité – programme 2001 – demande de subvention à la Communauté Européenne  4 vues Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/12 Sujet : finances locales / équipement socio culturel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-4 (a) Contrat de Ville – programmation et plan de financement pour l'année 2001  6 vues Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/13 Sujet : politique de la ville / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-4 (b) Contrat de Ville – programmation 2001 – versement des subventions  2 vues Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/14 Sujet : politique de la ville / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-5 Contrat de Ville 2001 – 1re affectation du fonds d'aide aux projets et du fonds de réserve des quartiers  2 vues Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/15 Sujet : politique de la ville / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-6 Restauration collective – avenant au contrat d'affermage pour la fourniture de viande bovine  6 vues Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/16 Sujet : restauration collective / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-7 Travaux scolaires 2001 – programme pluriannuel de restructuration de façades – demandes de subventions  2 vues Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/17 Sujet : établissement d'enseignement / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-8 Programme 2001 de travaux scolaires – équipements de sécurité – améliorations – réfection de cours d'écoles – demandes de subventions  3 vues Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/18 Sujet : établissement d'enseignement / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-9 Bourses communales 2001  2 vues Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/19 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-10 Classes de découverte – conventions pour projets supplémentaires  2 vues Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/20 Sujet : classe de découverte Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-11 École des Rosoirs – classe artistique  2 vues Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/21 Sujet : classe de découverte Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Groupe scolaire des Rosoirs (1998-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-12 École Colette – échanges Auxerre-Roscoff – subvention exceptionnelle  2 vues Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/22 Sujet : classe de découverte / voyage scolaire / jumelage Organisme : Groupe scolaire Colette (Auxerre) Lieu : Roscoff (Finistère, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-13 Collège Albert-Camus – « classe patrimoine »  2 vues Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/23 Sujet : classe de découverte / finances locales Organisme : Collège Albert-Camus (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-14 Festival de la citoyenneté – demande de subvention  2 vues Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/24 Sujet : manifestation culturelle / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |