2000-194 Site internet – convention avec la société Eleis  2 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/65 Sujet : communication institutionnelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-195 Reversement à l'association française contre les myopathies de droits d'entrées au stade nautique de l'Arbre sec dans le cadre du Téléthon  2 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/66 Sujet : association / recherche scientifique / comptabilité publique Organisme : Association française contre les myopathies Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-196 Subvention exceptionnelle à l'office municipal des sports d'Auxerre dans le cadre des animations sportives  2 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/67 Sujet : sport / association / finances locales Organisme : Office municipal des sports (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-197 Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports d'Auxerre dans le cadre du Téléthon  2 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/68 Sujet : association / finances locales Organisme : Office municipal des sports (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-198 Comité départemental de tir à l'arc et Première Compagnie d'Arc d'Auxerre – attribution d'une subvention exceptionnelle  2 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/69 Sujet : sport / association / finances locales Organisme : Première compagnie d'arc d'Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-199 Stade auxerrois – transformation du terrain stabilisé en terrain synthétique – avenant au marché de travaux du lot n° 3 – éclairage public  2 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/70 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Terrains et installations sportives du Stade Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-200 Stade Abbé-Deschamps – construction de vestiaires jeunes footballeurs – avenants aux marchés de travaux ABM, Delagneau – marché négocié avec Bat'Elec  2 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/71 Sujet : installation sportive / commande publique / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade Abbé-Deschamps Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-201 Approvisionnement en carburants et combustibles pour 2001 – marché fractionné à bons de commande – appels d'offres ouvert  12 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/72 Sujet : matière première / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-202 Jonches – acquisition d'une propriété 5 RN 77  2 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/73 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Route nationale 77 (France) / Jonches (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-203 Rue Saint-Pèlerin – vente d'un terrain appelé « cour des Teinturiers »  2 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/74 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Saint-Pèlerin Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-204 Convention pour l'épandage agricole des boues de la station d'épuration d'Auxerre  2 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/75 Sujet : traitement des eaux usées Lieu : Monéteau, Station d'épuration de (Yonne, France ; 1981-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-205 Révision du plan d'occupation des sols – désignation du bureau d'études  3 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/76 Sujet : urbanisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-206 Application anticipée du plan d'occupation des sols (POS) en cours de révision d'Auxerre et Vaux (commune associée) – renouvellement  3 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/77 Sujet : urbanisme Lieu : Vaux (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-207 Résidence Ferdinand de Lesseps – application anticipée du plan d'occupation des sols (POS) en cours de révision – renouvellement  3 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/78 Sujet : urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Ferdinand-de-Lesseps Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-208 Studios de musique actuelles – convention avec l'association « Service Compris »  2 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/79 Sujet : musique / finances locales Organisme : Association Service Compris (2000-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-209 Contrat jeunesse et Sports « Enfants » – reversement de subvention  3 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/80 Sujet : sport / enfant / politique de la ville / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-210 Attribution de subventions « Amicale des anciens et anciennes AJA Patro », « Compagnie Écrevisse bleue », « Comité de gestion maison de quartier Sainte-Geneviève »  2 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/81 Sujet : association / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-211 Office public municipal d'HLM – résidence de l'Éperon – construction de 36 logements boulevard Vaulabelle à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 1 758 000 F à réaliser auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/82 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence de l'Éperon / Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard Vaulabelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-212 Office public municipal d'HLM – résidence de l'Éperon – construction de 36 logements boulevard Vaulabelle à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 167 000 F à réaliser auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/83 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence de l'Éperon / Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard Vaulabelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-213 Société anonyme auxerroise et tonnerroise (SAAT) – opération d'acquisition amélioration de deux logements locatifs sociaux d'intégration rue Michelet – demande de garantie pour un emprunt de 149 000 F auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/84 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Société anonyme d'habitation à loyer modéré auxerroise et tonnerroise Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Michelet Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
