2000-214 Société anonyme auxerroise et tonnerroise (SAAT) – opération d'acquisition amélioration de deux logements locatifs sociaux d'intégration rue Michelet – demande de garantie pour un emprunt de 251 000 F auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/85 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Société anonyme d'habitation à loyer modéré auxerroise et tonnerroise Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Michelet Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-215 Admission en non-valeur  2 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/86 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-216 Gestion de l'assurance chômage – affiliation de la ville d'Auxerre au régime Assedic  3 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/87 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-217 Offices de tourisme du réseau « Art et plaisir des villes » – demande d'autorisation de commercialisation sur la commune d'Auxerre  2 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/88 Sujet : organisme local de tourisme Organisme : Office de tourisme de l'Auxerrois (Auxerre ; 1995-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-218 Adoption de décomptes définitifs  3 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/89 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-219 Actes de gestion courante  5 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/90 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-220 Création d'un emploi de responsable du secteur recettes contractuel  3 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/91 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 15 décembre 2000  4 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 15 décembre 2000  6 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance du 15 décembre 2000  1 vue Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/3 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention de Serge Franchis sur le projet de liaison Troyes-Auxerre-Bourges 1 vue Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/4 Sujet : réseau routier Lieu : Troyes (Aube, France) / Autoroute A 26 Troyes-Auxerre-Bourges (France) / Bourges (Cher, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention de Christian Lagaise 1 vue Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/5 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Questions et vœu de Denis Roycourt sur le Muséum et la maison de l'eau et réponses du maire et de Bernard Revest (sur l'informatisation des écoles, sur la consommation de viande dans les cantines scolaires) 3 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/6 Sujet : alimentation / établissement d'enseignement / système d'information / équipement socio culturel Organisme : Muséum d'histoire naturelle (Auxerre) / Auxerre. Maison de l'eau et de l'environnement Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 15 décembre 2000  1 vue Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/7 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-221 Attribution de subventions  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/8 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-222 Décision modificative n° 2 de l'exercice 2000  37 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/9 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-223 Budget primitif 2001  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/10 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-224 Fiscalité directe locale – taux 2001  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/11 Sujet : impôts locaux Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-225 Renouvellement de la ligne de trésorerie – exercice 2001  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/12 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-226 Renégociation de dette – exercice 2001  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/13 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
