2011-009 Office Auxerrois de l'Habitat – Composition du conseil d'administration – désignation des personnes qualifiées – Modification  9807 Ko Date : 20 janvier 2011 Cote : 555 W 2011/9 Sujet : élu Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) |
2011-010 Actes de gestion courante  258 Ko Date : 20 janvier 2011 Cote : 555 W 2011/10 |
2011-011 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations  119 Ko Date : 20 janvier 2011 Cote : 555 W 2011/11 |
2011-012 Contournement Sud d'Auxerre – Approbation du bilan de concertation  293 Ko Date : 7 avril 2011 Cote : 555 W 2011/12 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Contournement sud |
2011-013 Porte de Paris – Vente d'un terrain avenue Charles de Gaulle – Déclassement du domaine public  206 Ko Date : 7 avril 2011 Cote : 555 W 2011/13 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Charles-de-Gaulle / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier de la Porte de Paris |
2011-014 Rénovation Urbaine des Brichères – Acquisition d'un terrain  147 Ko Date : 7 avril 2011 Cote : 555 W 2011/14 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères |
2011-015 Rénovation Urbaine Rive Droite – Vente d'un délaissé d'aménagement rue de Chablis  143 Ko Date : 7 avril 2011 Cote : 555 W 2011/15 Sujet : immobilier / propriété publique / réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite |
2011-016 Patronage Laïque Paul Bert – Acquisition du site du Moulin Rouge route de Vallan  191 Ko Date : 7 avril 2011 Cote : 555 W 2011/16 Sujet : association / immobilier / centre de loisirs / propriété publique Organisme : Patronage laïque Paul-Bert (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre aéré du Moulin Rouge / Auxerre (Yonne, France) -- Route de Vallan |
2011-017 Hameau des Chesnez – Acquisition de terrains à la SAFER  136 Ko Date : 7 avril 2011 Cote : 555 W 2011/17 Sujet : immobilier / propriété publique Organisme : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (Bourgogne-Franche-Comté) Lieu : Les Chesnez (Auxerre, Yonne, France) |
2011-018 Place des Véens – Vente d'une maison  147 Ko Date : 7 avril 2011 Cote : 555 W 2011/18 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens |
2011-019 Plan Local d'Urbanisme – Révision simplifiée pour le projet de relogement des gens sédentarisés – Bilan de la concertation et approbation  24299 Ko Date : 7 avril 2011 Cote : 555 W 2011/19 Sujet : urbanisme |
2011-020 Plan Local d'Urbanisme – Quartier Rive Droite – 6e modification concernant les zones AU  2420 Ko Date : 7 avril 2011 Cote : 555 W 2011/20 Sujet : urbanisme |
2011-021 Programme 2011 d'assainissement en eaux usées et eaux pluviales – Validation du programme – Demande de subventions  449 Ko Date : 7 avril 2011 Cote : 555 W 2011/21 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales |
2011-022 Budget principal 2011 – Décision modificative n° 1  250 Ko Date : 7 avril 2011 Cote : 555 W 2011/22 Sujet : finances locales |
2011-023 Budget principal 2011 – Attribution de subventions exceptionnelles  153 Ko Date : 7 avril 2011 Cote : 555 W 2011/23 Sujet : finances locales |
2011-024 Taxe Locale d'Équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à un particulier  125 Ko Date : 7 avril 2011 Cote : 555 W 2011/24 Sujet : exonération fiscale |
2011-025 Garantie d'emprunt réalisée auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Réhabilitation de 106 logements – Résidence jeunes de l'Yonne  11318 Ko Date : 7 avril 2011 Cote : 555 W 2011/25 Sujet : finances locales / logement Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) / Résidence jeunes de l'Yonne (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence jeunes de l'Yonne |
2011-026 Convention relative à la création d'un parc d'activités intercommunal " Les Terres du Canada " – Avenant n° 1  260 Ko Date : 7 avril 2011 Cote : 555 W 2011/26 Sujet : zone d'activités Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Parc d'activités Les Terres du Canada |
2011-027 Contrat urbain de cohésion sociale pour les territoires prioritaires de l'Yonne – Première programmation 2011  553 Ko Date : 7 avril 2011 Cote : 555 W 2011/27 Sujet : politique de la ville |
2011-028 Autorisation de la Maison de l'Emploi et de la Formation de l'Auxerrois du reversement des subventions du Contrat Urbain de Cohésion Sociale dans le cadre du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi  7449 Ko Date : 7 avril 2011 Cote : 555 W 2011/28 Sujet : politique de la ville Organisme : Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois (Auxerre ; 2006-....) |
2011-029 Contrat enfant jeunesse – Renouvellement 2010-2013  230 Ko Date : 7 avril 2011 Cote : 555 W 2011/29 Sujet : enfant |
2011-030 " Les Loupiots " des Piedalloues – Gestion 2009 – Réduction de la subvention  126 Ko Date : 7 avril 2011 Cote : 555 W 2011/30 Sujet : halte garderie / finances locales Organisme : Les Loupiots des Piédalloues (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues |
2011-031 Bâtiment rue Gérot – Avenant à la convention de mise à disposition de locaux à l'Association Nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA)  9679 Ko Date : 7 avril 2011 Cote : 555 W 2011/31 Sujet : propriété publique / formation professionnelle Organisme : Association nationale pour la formation professionnelle des adultes Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Gérot |
2011-032 Bâtiments scolaires – Travaux d'investissement 2011 dans les écoles – Répartition de l'enveloppe annuelle – Demandes de subventions  143 Ko Date : 7 avril 2011 Cote : 555 W 2011/32 Sujet : établissement d'enseignement / finances locales |
2011-033 Musée d'Eckmühl – Restauration de la vitrine d'exposition – Plan de financement  152 Ko Date : 7 avril 2011 Cote : 555 W 2011/33 Sujet : finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Musée d'Eckmühl |
2011-034 Personnel municipal – Participation à la couverture santé des agents permanents – Actualisation  157 Ko Date : 7 avril 2011 Cote : 555 W 2011/34 Sujet : personnel |
2011-035 Maison de Quartier Sainte-Geneviève – Marché de maîtrise d'œuvre pour la restructuration/extension – Constitution du jury  181 Ko Date : 7 avril 2011 Cote : 555 W 2011/35 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison de quartier Sainte-Geneviève |
2011-036 Établissement Public de Coopération Culturelle de l'Yonne – Désignation des représentants du conseil municipal – Modification  7205 Ko Date : 7 avril 2011 Cote : 555 W 2011/36 Sujet : élu / équipement socio culturel Organisme : Établissement public de coopération culturelle de l'Yonne (Auxerre) |
2011-037 Nuit de l'eau – Reversement à l'UNICEF d'une partie de la recette du Stade Nautique de l'Arbre Sec  139 Ko Date : 7 avril 2011 Cote : 555 W 2011/37 Sujet : comptabilité publique Organisme : Comité français pour l'UNICEF Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec |
2011-038 Actes de gestion courante  650 Ko Date : 7 avril 2011 Cote : 555 W 2011/38 |
2011-039 Fiscalité directe locale – Taux 2011 – modification de la délibération 2011-002 du 20 janvier 2011  129 Ko Date : 7 avril 2011 Cote : 555 W 2011/39 Sujet : impôts locaux |
2011-040 Urgence à délibérer  7401 Ko Date : 7 avril 2011 Cote : 555 W 2011/40 |
2011-041 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations  133 Ko Date : 7 avril 2011 Cote : 555 W 2011/41 |
2011-042 Intercommunalité – Extension du périmètre de la communauté d'agglomération de l'Auxerrois – Admission de la commune de Lindry  8165 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/42 Sujet : établissement public de coopération intercommunale / collectivité locale Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....) Lieu : Lindry (Yonne, France) |
2011-043 Intercommunalité – Schéma Départemental de Coopération Intercommunale – Approbation du projet pour l'Auxerrois  11587 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/43 Sujet : établissement public de coopération intercommunale |
2011-044 Communauté d'agglomération de l'Auxerrois – Désignation des représentants du conseil municipal – Modification  1945 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/44 Sujet : établissement public de coopération intercommunale / élu Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....) |
2011-045 Requalification urbaine des quais de l'Yonne – Demande de subventions  2016 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/45 Sujet : opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quais de l'Yonne |
2011-046 Zone à urbaniser de Champlys – Acquisition de terrains  1744 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/46 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Les Champlys (Auxerre, Yonne, France) |
2011-047 Place des Véens – Paiement des frais de réparations des dégâts dans une propriété riveraine rue des Bons Enfants, suite aux démolitions  4723 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/47 Sujet : finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Bons-Enfants / Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens |
2011-048 Rénovation Urbaine du quartier Rive Droite – Dénomination des nouvelles voies  1540 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/48 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite |
2011-049 Parc d'activités des Clairions – Vente d'un terrain  1951 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/49 Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions |
2011-050 Secteur de projet des Montardoins – Projet de construction d'une résidence seniors avec services  1939 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/50 Sujet : logement Lieu : Les Montardoins (Auxerre, Yonne, France) |
2011-051 Coulée verte 2011 – Ouverture d'un nouvel itinéraire entre la route de Toucy et la rue des Cassoirs  1524 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/51 Sujet : liaison douce Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Coulée verte |
2011-052 Vaux – Demande d'inscription d'un circuit au plan départemental des itinéraires promenades et randonnées viticoles – Demande de subventions  12197 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/52 Sujet : chemin de randonnée Lieu : Vaux (Yonne, France) |
2011-053 Rénovation des chemins ruraux – Participation financière du Syndicat Intercommunal d'Épuration et de Traitement des Eaux Usées de l'Auxerrois  4168 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/53 Sujet : réseau routier Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois |
2011-054 Service public de collecte des eaux usées et pluviales – Avenant au contrat de délégation pour l'entretien du bassin d'orage de la Chaînette  16270 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/54 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Bassin d'orage de la Chaînette |
2011-055 Rénovation des chemins ruraux – Participation financière du Syndicat Intercommunal d'Épuration et de Traitement des Eaux Usées de l'Auxerrois  884 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/55 Sujet : réseau routier Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois |
2011-056 Service public de collecte des eaux usées et pluviales – Avenant au contrat de délégation pour l'entretien du bassin d'orage de la Chaînette  887 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/56 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Bassin d'orage de la Chaînette |
2011-057 Rénovation des chemins ruraux – Participation financière du Syndicat Intercommunal d'Épuration et de Traitement des Eaux Usées de l'Auxerrois  873 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/57 Sujet : réseau routier Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois |
2011-058 Service public de collecte des eaux usées et pluviales – Avenant au contrat de délégation pour l'entretien du bassin d'orage de la Chaînette  1373 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/58 Sujet : traitement des eaux usées Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Bassin d'orage de la Chaînette |
