2011-059 Rénovation des chemins ruraux – Participation financière du Syndicat Intercommunal d'Épuration et de Traitement des Eaux Usées de l'Auxerrois  1343 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/59 Sujet : réseau routier Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois |
2011-060 Service public de collecte des eaux usées et pluviales – Avenant au contrat de délégation pour l'entretien du bassin d'orage de la Chaînette  1340 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/60 Sujet : traitement des eaux usées Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Bassin d'orage de la Chaînette |
2011-061 Rénovation des chemins ruraux – Participation financière du Syndicat Intercommunal d'Épuration et de Traitement des Eaux Usées de l'Auxerrois  1324 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/61 Sujet : traitement des eaux usées Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois |
2011-062 Service public de collecte des eaux usées et pluviales – Avenant au contrat de délégation pour l'entretien du bassin d'orage de la Chaînette  3403 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/62 Sujet : traitement des eaux usées Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Bassin d'orage de la Chaînette |
2011-063 Budget principal 2011 – Attribution de subventions exceptionnelles  5626 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/63 Sujet : finances locales |
2011-064 Budget assainissement 2011 – Décision modificative n° 1  2977 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/64 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales |
2011-065 Taxe Locale d'Équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à un particulier  947 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/65 Sujet : exonération fiscale |
2011-066 Taxe Locale d'Équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à un particulier  980 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/66 Sujet : exonération fiscale |
2011-067 Taxe Locale d'Équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à un particulier  970 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/67 Sujet : exonération fiscale |
2011-068 Avance de trésorerie à l'Association Auxerroise pour l'Aide à Domicile – Demande de non remboursement par l'UNA  7779 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/68 Sujet : association / finances locales Organisme : Association auxerroise pour l'aide à domicile |
2011-069 Construction de l'école Sainte-Thérèse – Garantie d'emprunt réalisée auprès du Crédit Agricole Champagne Bourgogne – OGEC groupe scolaire Saint-Joseph  6328 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/69 Sujet : établissement d'enseignement / enseignement privé / finances locales Organisme : Organisme de gestion de l'enseignement catholique du groupe scolaire Saint-Joseph-Sainte-Thérèse (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École Sainte-Thérèse |
2011-070 Construction de l'école Sainte-Thérèse – Garantie d'emprunt réalisée auprès de la caisse d'Épargne Bourgogne – OGEC groupe scolaire Saint-Joseph  6400 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/70 Sujet : établissement d'enseignement / enseignement privé / finances locales Organisme : Organisme de gestion de l'enseignement catholique du groupe scolaire Saint-Joseph-Sainte-Thérèse (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École Sainte-Thérèse |
2011-071 Plan Climat Énergie Territorial – Étude d'économies d'électricité dans les bâtiments – Demandes de subventions  1714 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/71 Sujet : économie d'énergie / finances locales |
2011-072 Carte scolaire 2011-2012  1705 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/72 Sujet : carte scolaire |
2011-073 Quartier Saint-Siméon – Transformation de la halte-garderie Ribambelle en établissement multi-accueil de jeunes enfants – Demandes d'aides financières  6041 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/73 Sujet : halte garderie / finances locales Organisme : Halte-garderie La Ribambelle (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon |
2011-074 Quartier Rive Droite – Restructuration du Pôle Éducatif et Social – Remise à niveau des locaux de la halte-garderie – Demandes d'aides financières  8177 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/74 Sujet : finances locales / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Pôle éducatif et social Rive-droite |
2011-075 Contrat urbain de Cohésion Sociale pour les territoires prioritaires d'Auxerre – 2e programmation 2011  4183 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/75 Sujet : politique de la ville |
2011-076 Association Service Compris – Délégation de Service Public pour la gestion et l'exploitation du " Silex " – Avenant à la convention  6597 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/76 Sujet : association / musique / commande publique Organisme : Association Service Compris Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex |
2011-077 Cité des musiques – Établissement Public de Coopération Culturelle de l'Yonne – Désignation de personnalités qualifiées  5641 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/77 Sujet : élu / équipement socio culturel Organisme : Établissement public de coopération culturelle de l'Yonne (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cité des musiques |
2011-078 Collection Eckmühl – Restauration de la vitrine d'exposition de la robe de la maréchale Davout – Plan de financement définitif  5121 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/78 Sujet : patrimoine culturel / finances locales Personne : Leclerc, Aimée (1782-1868 ; maréchale Davout, duchesse d'Auerstaedt, princesse d'Eckmühl) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Musée d'Eckmühl |
2011-079 Collection Eckmühl – Restauration de la robe de la Maréchale Davout – Acceptation d'une subvention  1446 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/79 Sujet : patrimoine culturel / finances locales Personne : Leclerc, Aimée (1782-1868 ; maréchale Davout, duchesse d'Auerstaedt, princesse d'Eckmühl) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Musée d'Eckmühl |
2011-080 Archives municipales – Don de Monsieur Pimoulle  1531 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/80 Sujet : dons-et-legs Organisme : Auxerre. Archives municipales |
2011-081 Archives municipales – Don du photo Club Auxerrois  1929 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/81 Sujet : dons-et-legs Organisme : Auxerre. Archives municipales |
2011-082 Personnel municipal 2011 – Création d'emplois de saisonniers  2978 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/82 Sujet : personnel |
2011-083 Personnel municipal – Effectifs réglementaires – Modification  2030 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/83 Sujet : personnel |
2011-084 Personnel municipal – Recrutement d'un contractuel sur le poste de directeur des systèmes d'information  1734 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/84 Sujet : personnel Organisme : Auxerre. Direction des systèmes d'information |
2011-085 Personnel municipal – Recrutement d'un agent non titulaire au service études et travaux neufs  1707 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/85 Sujet : personnel |
2011-086 Commission des finances – Modification  1424 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/86 Sujet : structure administrative Organisme : Auxerre. Commission des finances |
2011-087 Comité consultatif du commerce, des foires et des marchés – Modification  1485 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/87 Sujet : élu / structure administrative / commerce Organisme : Auxerre. Comité consultatif du commerce, des foires et marchés |
2011-088 Comité consultatif de l'agriculture et du développement rural – Modification  1478 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/88 Sujet : structure administrative / agriculture Organisme : Auxerre. Comité consultatif de l'agriculture et du développement rural |
2011-089 Lycée Jacques-Amyot – Désignation des représentants du conseil municipal – Modification  1444 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/89 Sujet : établissement d'enseignement Organisme : Lycée Jacques-Amyot (Auxerre) |
2011-090 Collège Albert-Camus – Désignation des représentants du conseil municipal – Modification  1440 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/90 Sujet : établissement d'enseignement Organisme : Collège Albert-Camus (Auxerre) |
2011-091 Val d'Yonne Habitat – Désignation des représentants du conseil municipal – Modification  1480 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/91 Sujet : élu Organisme : Val d'Yonne Habitat |
2011-092 Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies – Adhésion de la ville d'Auxerre pour la compétence énergie  4615 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/92 Sujet : réseau de distribution |
2011-093 Actes de gestion courante  11740 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/93 |
2011-094 Désignation du président de séance pour le vote d'une délibération et pour le vote des comptes administratifs 2010  1957 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/94 Sujet : conseil municipal |
2011-095 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations  1981 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/95 |
2011-096 Vœu d'Alain Raymont " la gauche qui ne renonce pas " – Soutien aux salariés de l'usine Largarge Frangey à Lézinnes  1876 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/96 Sujet : entreprise en difficulté |
2011-097 Le rôle et le devenir des associations auxerroises – Présentation des travaux du Conseil Économique Environnemental Social et Culturel Auxerrois  89584 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/97 Sujet : structure administrative Organisme : Conseil économique environnemental social et culturel auxerrois (Auxerre) |
2011-098 Requalification urbaine des Quais de l'Yonne – Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec le Conseil Général pour l'aménagement de la place Lamartine en giratoire  11645 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/98 Sujet : réseau routier Organisme : Yonne Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place Lamartine |
2011-099 Modification du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur pour la création de logements par l'Office Auxerrois de l'Habitat rue Marie Carles – Désignation des membres de la commission locale de révision du secteur sauvegardé  6176 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/99 Sujet : logement social / opération d'urbanisme / structure administrative Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) / Auxerre. Commission locale de révision du secteur sauvegardé Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Marie-Carles |
2011-100 Place des Véens – Dénomination des voies du programme de logements  169 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/100 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens |
2011-101 Place des Véens – Vente d'un appentis rue des Bons Enfants  138 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/101 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Bons-Enfants / Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens |
2011-102 Parc d'activités des Clairions – Acquisition foncière à l'Etat pour régularisation d'un délaissé de voirie  144 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/102 Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique / réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions |
2011-103 Rénovation Urbaine du quartier Rive Droite – Transfert à la ville d'un chemin rue de Lambaréné pour la desserte de futurs logements  6599 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/103 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Lambaréné |
2011-104 Renouvellement Urbain du quartier des Brichères – Dénomination de la place centrale  114 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/104 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères |
2011-105 Budget principal 2011 – Attribution de subventions exceptionnelles  218 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/105 Sujet : finances locales |
2011-106 Budget assainissement – Décision modificative n° 2  113 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/106 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales |
2011-107 Taxe Locale d'Équipement – Demande de remise gracieuse de la majoration et pénalités de retard à une société  151 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/107 Sujet : exonération fiscale |
2011-108 Substitution de la taxe sur les consommations finales d'électricité à la taxe sur l'électricité  168 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/108 Sujet : distribution électrique |
