2011-109 Institution d'un partenariat pour la cession de certificats d'économies d'énergie  175 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/109 Sujet : économie d'énergie |
2011-110 Saint-Bris le Vineux  73810 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/110 Lieu : Saint-Bris-le-Vineux (Yonne, France) |
2011-111 Bâtiments communaux – Exploitation des installations thermiques – Avenant n° 5 avec l'entreprise COFELY  915 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/111 Sujet : propriété publique / commande publique |
2011-112 Muséums de Bourgogne – Convention 2011-2012 avec le Conseil régional de Bourgogne, Dijon, Autun et Auxerre – Demande de subventions  5030 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/112 Sujet : finances locales Organisme : Autun (Saône-et-Loire) / Muséum d'histoire naturelle (Auxerre) / Bourgogne. Conseil régional / Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles / Dijon |
2011-113 Personnel municipal – Mise en place à titre expérimental de l'entretien professionnel pour les agents municipaux de catégories A et B  6755 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/113 Sujet : personnel |
2011-114 Personnel municipal – Effectifs réglementaires – Modification  188 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/114 Sujet : personnel |
2011-115 Personnel municipal – Recrutement d'un contractuel sur le poste de responsable du service circulation, éclairage public et voirie  6232 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/115 Sujet : personnel Organisme : Auxerre. Service circulation, éclairage public et voirie |
2011-116 Personnel municipal – Recrutement d'un contractuel sur le poste de responsable du service éducation et vie scolaire  169 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/116 Sujet : personnel Organisme : Auxerre. Service éducation et vie scolaire |
2011-117 Personnel municipal – Recrutement d'un contractuel sur le poste de médiateur pédagogique au service des arts visuels  170 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/117 Sujet : personnel Organisme : Auxerre. Service des arts visuels |
2011-118 Personnel municipal – Recrutement d'un contractuel sur le poste de médecin de prévention  161 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/118 Sujet : personnel |
2011-119 Recensement de la population – Mise en place du dispositif pour 2012  174 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/119 Sujet : recensement de population |
2011-120 Actes de gestion courante  674 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/120 |
2011-121 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations  136 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/121 |
2011-122 Vœu de Guy Paris du groupe " Bien vivre ensemble " demandant au gouvernement de renoncer à l'amputation de 10 % de la cotisation pour la formation des agents territoriaux  5024 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/122 Sujet : personnel |
2011-123 Intercommunalité – Extension du périmètre de la communauté d'agglomération de l'Auxerrois – Admission de la commune de Champs-sur-Yonne  173 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/123 Sujet : établissement public de coopération intercommunale / collectivité locale Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....) Lieu : Champs-sur-Yonne (Yonne, France) |
2011-124 Parc d'activités des Clairions – Vente d'un terrain pour l'aménagement d'une voie d'accès au site Casino  148 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/124 Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions |
2011-125 Parc des expositions – Délégation de service public – Rapport annuel 2010  1652 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/125 Sujet : commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo |
2011-126 Parc des expositions – Choix du mode de gestion  578 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/126 Sujet : commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo |
2011-127 Parc des expositions – Délégation de service public – Constitution de la commission d'ouverture des plis  200 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/127 Sujet : commande publique Organisme : Auxerre. Commission d'ouverture des plis Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo |
2011-128 Rénovation urbaine du quartier Rive Droite – Cession à l'Office Auxerrois de l'habitat de l'assiette foncière destinée au programme de logements Avenue de la Résistance  159 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/128 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Résistance |
2011-129 Élaboration du règlement local de publicités, enseignes et pré-enseignes  161 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/129 Sujet : urbanisme |
2011-130 Zone à urbaniser des Champlys – Acquisition de terrains  170 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/130 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Les Champlys (Auxerre, Yonne, France) |
2011-131 Taxe d'aménagement  198 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/131 Sujet : fiscalité |
2011-132 Plan de mise en accessibilité des voiries et des espaces publics  4059 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/132 Sujet : personne handicapée / réseau routier |
2011-133 Concession de la distribution publique d'énergie électrique – Présentation du rapport annuel 2010  6759 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/133 Sujet : distribution électrique / commande publique |
2011-134 Concession pour le service du gaz – Présentation du rapport annuel 2010  1759 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/134 Sujet : distribution de gaz / commande publique |
2011-135 Service public d'assainissement – Présentation du rapport annuel 2010  20561 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/135 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique |
2011-136 Maison des abeilles – Convention de participation financière du syndicat des apiculteurs de l'Yonne pour la desserte en électricité  222 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/136 Sujet : distribution électrique / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des abeilles |
2011-137 Remise par le SIETEUA à la ville d'Auxerre de terrains désaffectés de l'ancienne station d'épuration de Monéteau et des anciennes aires de stockage des boues – Ventes de terrains désaffectés  181 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/137 Sujet : traitement des eaux usées / propriété publique Lieu : Monéteau, Station d'épuration de (Yonne, France ; 1981-....) |
2011-138 Budget 2012 – Débat d'orientations budgétaires  534 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/138 Sujet : finances locales |
2011-139 Budget principal 2011 – Décision modificative n° 3  249 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/139 Sujet : finances locales |
2011-140 Budget assainissement – Décision modificative n° 3  229 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/140 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales |
2011-141 Budget crématorium – Décision modificative n° 1  200 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/141 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) |
2011-142 Budget principal 2011 – Attribution de subventions exceptionnelles  191 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/142 Sujet : finances locales |
2011-143 Plan Climat Énergie Territoriale (PCET) – Étude de faisabilité bois énergie sur 5 sites – Action 11 – Demande de subvention  155 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/143 Sujet : économie d'énergie / finances locales |
2011-144 Restructuration/Extension de la maison de quartier Sainte-Geneviève – Attribution du marché de maîtrise d'œuvre  181 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/144 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison de quartier Sainte-Geneviève |
2011-145 Rapport annuel de l'état d'accessibilité 2010  752 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/145 Sujet : personne handicapée |
2011-146 Archives municipales – Don de documents par Monsieur Patrice Pimoulle  172 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/146 Sujet : dons-et-legs Organisme : Auxerre. Archives municipales |
2011-147 Théâtre d'Auxerre – Délégation de service public – Présentation du rapport d'activités pour la saison 2009-2010  2252 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/147 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France) |
2011-148 Salle des Musiques Actuelles Le Silex – Délégation de service public – Rapport d'activités de la saison 2009-2010  4958 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/148 Sujet : musique / commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex |
2011-149 Restauration collective – Délégation de service public – Rapport d'activités 2010  3245 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/149 Sujet : restauration collective / commande publique |
2011-150 Retirée de l'ordre du jour Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/150 |
2011-151 Maison des randonneurs – Délégation de service public – Rapport d'activités 2010  3414 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/151 Sujet : équipement touristique / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs |
2011-152 Crématorium – Délégation de service public – Rapport d'activités 2010  3537 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/152 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) |
2011-153 Téléthon 2011 – Reversement à l'AFM des droits d'entrée au stade nautique de l'Arbre Sec  2805 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/153 Sujet : comptabilité publique Organisme : Association française contre les myopathies Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec |
2011-154 Actes de gestion courante  292 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/154 |
2011-155 Vœu du groupe " Auxerre Ensemble " sur le projet de Ligne à Grande Vitesse Paris, Orléans, Clermont-Ferrand, Lyon  142 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/155 Sujet : réseau ferroviaire Lieu : Lyon (Rhône, France) / Orléans (Loiret, France) / Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme, France) / Paris (France) / Ligne à grande vitesse Paris Orléans Clermont-Ferrand Lyon (France) |
2011-156 Vœu d'Alain Raymont " La gauche qui ne renonce pas " sur le projet d'augmentation de la TVA sur la restauration collective  130 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/156 Sujet : restauration collective |
2011-157 Budget primitif 2012 – Budget principal  117 Ko Date : 15 décembre 2011 Cote : 555 W 2011/157 Sujet : finances locales |
2011-158 Budget primitif 2012 – Budget assainissement  118 Ko Date : 15 décembre 2011 Cote : 555 W 2011/158 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales |
