2010-076 Quartier des Piédalloues – Vente d'un délaissé de voirie avenue du Maine  127 Ko Date : 24 juin 2010 Cote : 555 W 2010/76 Sujet : immobilier / propriété publique / réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue du Maine |
2010-077 Quartier des Brichères – Vente d'un délaissé de terrain  138 Ko Date : 24 juin 2010 Cote : 555 W 2010/77 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères |
2010-078 Opération de construction Grattery 1 et Grattery 2 – Dénomination des voies d'accès  121 Ko Date : 24 juin 2010 Cote : 555 W 2010/78 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de Grattery |
2010-079 Personnel municipal 2010 – Effectif réglementaire – Modification  221 Ko Date : 24 juin 2010 Cote : 555 W 2010/79 Sujet : personnel |
2010-080 Personnel municipal 2010 – Création d'emplois saisonniers  246 Ko Date : 24 juin 2010 Cote : 555 W 2010/80 Sujet : personnel |
2010-081 Recrutement d'un contractuel sur le poste de chargé de mission à la direction des services culturels  161 Ko Date : 24 juin 2010 Cote : 555 W 2010/81 Sujet : personnel Organisme : Auxerre. Direction des services culturels |
2010-082 Recrutement d'un contractuel sur le poste de juriste  154 Ko Date : 24 juin 2010 Cote : 555 W 2010/82 Sujet : personnel |
2010-083 Comité consultatif de la culture – Modification  120 Ko Date : 24 juin 2010 Cote : 555 W 2010/83 Sujet : culture / structure administrative Organisme : Auxerre. Comité consultatif de la culture |
2010-084 Actes de gestion courante  608 Ko Date : 24 juin 2010 Cote : 555 W 2010/84 |
2010-085 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations  117 Ko Date : 24 juin 2010 Cote : 555 W 2010/85 |
2010-086 Désignation du président de séance pour le vote des comptes administratifs 2009  122 Ko Date : 24 juin 2010 Cote : 555 W 2010/86 Sujet : conseil municipal |
2010-087 Vœu d'Alain Raymont " La gauche qui ne renonce pas " – Projet de loi NOME  155 Ko Date : 24 juin 2010 Cote : 555 W 2010/87 Sujet : distribution électrique |
2010-088 Intercommunalité – Projet du Programme Local de l'Habitat (PLH) par la Communauté de l'Auxerrois  1726 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/88 Sujet : amélioration de l'habitat |
2010-089 Déclassement des voiries nationales RN77 et RN151 après réalisation du contournement sud d'Auxerre  1673 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/89 Sujet : réseau routier Lieu : Route nationale 77 (France) / Auxerre (Yonne, France) -- Contournement sud / Route nationale 151 (France) |
2010-090 Projet de déviation Sud d'Auxerre – Commission intercommunale d'aménagement foncier – Désignation des propriétaires de biens fonciers non bâtis  7512 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/90 Sujet : réseau routier / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission intercommunale d'aménagement foncier Lieu : Route nationale 6 (France) -- Déviation sud d'Auxerre |
2010-091 Plan Climat Territorial – Bilans de gaz à effet de serre – Demandes de subventions  1062 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/91 Sujet : économie d'énergie / finances locales |
2010-092 Plan Climat Territorial – Constitution d'un groupement de commandes entre la ville d'Auxerre et la Communauté de l'Auxerrois pour l'établissement des bilans de gaz à effet de serre  16073 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/92 Sujet : économie d'énergie / commande publique Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010) |
2010-093 Renouvellement Urbain Acte I des Brichères – Avenant simplifié à la convention avec l'ANRU  1723 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/93 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme Organisme : Agence nationale pour la rénovation urbaine Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères |
2010-094 Rénovation Urbaine Rive Droite – Acquisition d'un terrain pour le projet de logements des Images rue de Lambaréné  1735 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/94 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite |
2010-095 Zone à urbaniser des Mignottes – Acquisition d'un terrain pour la réserve foncière  1588 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/95 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone à urbaniser des Mignottes |
2010-096 Zone à urbaniser des Mignottes – Acquisition d'un terrain avenue de la Turgotine par exercice du droit de préemption urbain  6627 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/96 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone à urbaniser des Mignottes |
2010-097 Société d'Équipement Mixte Locale Yonne Équipement – Renouvellement de l'apport en compte courant  1617 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/97 Sujet : société d'économie mixte / finances locales Organisme : Société d'économie mixte locale Yonne Équipement |
2010-098 Parc des expositions – Avenant n° 1 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du parc  3339 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/98 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo |
2010-099 Budget principal – Décision modificative n° 2  4175 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/99 Sujet : finances locales |
2010-100 Budget crématorium – Décision modificative n° 1  3774 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/100 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) |
2010-101 Budget assainissement – Décision modificative n° 1  3980 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/101 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales |
2010-102 Budget principal 2010 – Attribution de subventions exceptionnelles  998 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/102 Sujet : finances locales |
2010-103 Taxe locale d'équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à un particulier  1014 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/103 Sujet : exonération fiscale |
2010-104 Taxe locale d'équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à une SCI  968 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/104 Sujet : exonération fiscale |
2010-105 Taxe locale d'équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à une SCI  988 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/105 Sujet : exonération fiscale |
2010-106 Garantie d'emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations – Office Auxerrois de l'habitat – Acquisition-amélioration de 32 logements  1965 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/106 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) |
2010-107 Garanties d'emprunts réalisés auprès de la Caisse des dépôts et consignations – Yonne habitation – Construction d'une résidence étudiante  2021 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/107 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Yonne habitation |
2010-108 Cité des musiques – Salle des musiques actuelles – Protocole d'accord transactionnel avec le maître d'œuvre  5314 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/108 Sujet : commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex / Auxerre (Yonne, France) -- Cité des musiques |
2010-109 Contrat urbain de cohésion sociale pour le territoires prioritaires de l'Yonne – Deuxième programmation 2010  4523 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/109 Sujet : politique de la ville |
2010-110 Quartier Saint-Julien – Saint-Amâtre – Implantation de modules et d'une rampe au skatepark des Montardoins – Demande de subvention  1567 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/110 Sujet : installation sportive / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Julien-Saint-Amâtre / Auxerre (Yonne, France) -- Skatepark des Montardoins |
2010-111 Quartier Saint-Siméon – Aménagement de l'entrée du Parc du Merlot – Demande de subvention  1743 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/111 Sujet : espace vert / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon / Auxerre (Yonne, France) -- Parc du Merlot |
2010-112 Halte-garderie du Pont – Transformation en structure multi-accueil  1823 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/112 Sujet : halte garderie Organisme : Halte-garderie du Pont (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Halte garderie du Pont |
2010-113 Halte-garderie " La Ribambelle " – Versement d'une avance de trésorerie  3034 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/113 Sujet : halte garderie / finances locales Organisme : Halte-garderie La Ribambelle (Auxerre) |
2010-114 Halte-garderie " les Acrobates " – Transfert à la ville d'Auxerre – Modification de la délibération 2010-064 du 24 juin 2010  5290 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/114 Sujet : halte garderie Organisme : Halte-garderie Les Acrobates (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Halte garderie Les Acrobates |
2010-115 Restauration de l'ouvrage " Le manuscrit des patois de l'Yonne " – Demande de subvention  1512 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/115 Sujet : patrimoine culturel / finances locales |
2010-116 Personnel municipal – Effectif réglementaire – Modification  1846 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/116 Sujet : personnel |
2010-117 Personnel municipal – Recrutement d'un contractuel sur le poste de chargé de responsable du service petite enfance  1692 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/117 Sujet : personnel Organisme : Auxerre. Service petite enfance |
2010-118 Personnel municipal – Participation à la couverture sociale des agents permanents  1642 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/118 Sujet : personnel |
2010-119 Constitution d'un groupement de commandes entre la ville d'Auxerre et la Communauté de l'Auxerrois pour la fournitures de carburants, lubrifiants et pneumatiques  14036 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/119 Sujet : matière première / commande publique Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010) |
2010-120 Recensement rénové de la population – Mise en place du dispositif pour 2011  1780 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/120 Sujet : recensement de population |
2010-121 Actes de gestion courante  11576 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/121 |
2010-122 Intercommunalité – Transformation de la communauté de l'auxerrois en communauté d'agglomération  2490 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/122 Sujet : établissement public de coopération intercommunale / collectivité locale Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....) |
2010-123 Porte de Paris – Projet de cession de terrain pour la réalisation de logements – Déclassement du domaine public  1995 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/123 Sujet : immobilier / propriété publique / logement Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier de la Porte de Paris |
2010-124 Rénovation Urbaine – Modification du plan de sauvegarde et de mise en valeur pour la réalisation de logements rue Marie Carles par l'Office Auxerrois de l'habitat  2009 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/124 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / logement Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Marie-Carles |
2010-125 Renouvellement Urbain – Demande de participations financières de l'Office Auxerrois de l'Habitat – Signature de conventions  1505 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/125 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) |
