2009-125 Budget 2010 – débat d'orientation budgétaire  7698 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/161 Sujet : finances locales |
2009-126 Budget principal 2009 – décision modificative n° 3  3634 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/162 Sujet : finances locales |
2009-127 Budget assainissement 2009 – décision modificative n° 1  3613 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/163 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales |
2009-128 Budget crématorium 2009 – décision modificative n° 1  3221 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/164 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) |
2009-129 Budget principal 2009 – attribution de subventions exceptionnelles  1845 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/165 Sujet : finances locales |
2009-130 Rue Louis Braille – garanties d'emprunts réalisés auprès de la caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – opération de construction de 6 logements locatifs sociaux  3127 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/166 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Louis-Braille |
2009-131 Rue Louis Braille – garanties d'emprunts réalisés auprès de la caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – opération de construction de 24 logements  3134 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/167 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Louis-Braille |
2009-132 Chemin des Boutilliers – garanties d'emprunts réalisés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – construction de 22 logements locatifs sociaux (18 logements PLUS et 4 logements PLAI)  3158 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/168 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Chemin des Boutilliers |
2009-133 Quartier des Brichères – garanties d'emprunts réalisés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – construction de 12 logements locatifs sociaux (10 logements PLUS et 2 logements PLAI) rue des Mésanges  3219 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/169 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères |
2009-134 Place des Véens – garanties d'emprunts réalisés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – opération d'acquisition de 27 logements  2855 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/170 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens |
2009-135 Concession de la distribution publique d'énergie électrique – présentation du rapport annuel 2008  1883 Ko  64046 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/171 Sujet : propriété publique / distribution électrique |
2009-136 Concession pour le service public de gaz – présentation du rapport annuel 2008  3155 Ko  28487 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/172 Sujet : distribution de gaz / propriété publique |
2009-137 Quartier Sainte-Geneviève – aménagement d'un espace multisports – demande de subvention  1960 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/173 Sujet : installation sportive / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève |
2009-138 Quartier Saint-Siméon – aménagement d'un terrain de football – modification de la délibération 2009-100 – demande de subvention  1854 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/174 Sujet : opération d'urbanisme / installation sportive / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon |
2009-139 Quartier des Brichères – aménagement du square d'Alembert – demande de subvention  1843 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/175 Sujet : espace vert / opération d'urbanisme / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères / Auxerre (Yonne, France) -- Square d'Alembert |
2009-140 Archives municipales – dons aux Archives départementales de Haute-Saône et de l'Yonne, aux Archives municipales de Lyon, Blois, Niort, Dijon, Cosne-Cours-sur-Loire, Grenoble et aux Archives de la ville de La Louvière (Belgique)  1922 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/176 Sujet : patrimoine culturel / dons-et-legs Organisme : Niort. Archives municipales / Lyon. Archives municipales / Grenoble. Archives municipales / Auxerre. Archives municipales / Blois. Archives municipales / La Louvière (Belgique). Archives / Cosne-Cours-sur-Loire (Nièvre). Archives municipales / Dijon. Archives municipales |
2009-141 Recrutement d'un agent contractuel au poste de responsable du service administration du personnel  1940 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/177 Sujet : personnel Organisme : Auxerre. Service administration du personnel |
2009-142 Demande d'aide financière de l'Association Auxerroise pour l'Aide à Domicile (AAPAD)  1993 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/178 Sujet : association / finances locales Organisme : Association auxerroise pour l'aide à domicile |
2009-143 Recensement rénové de la population – mise en place du dispositif pour 2010  1955 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/179 Sujet : recensement de population |
2009-144 Téléthon – reversement à l'Association française contre les myopathies des droits d'entrées au Stade Nautique de l'Arbre Sec  121 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/180 Sujet : association / recherche scientifique / comptabilité publique Organisme : Association française contre les myopathies Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec |
2009-145 Actes de gestion courante  4005 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/181 |
2009-146 Dénomination de la salle des musiques actuelles (" Le Silex ")  137 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/182 Sujet : équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex |
2009-147 Vœu présenté par le maire (sur la fiscalité locale)  663 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/183 Sujet : impôts locaux |
Répertoire thématique alphabétique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2009 |
Sommaire chronologique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2009 |
2010-001 Quais de l'Yonne – Première tranche de travaux – Bassin d'orage de la Chaînette – Présentation du projet de construction  438 Ko Date : 19 janvier 2010 Cote : 555 W 2010/1 Sujet : traitement des eaux usées Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quais de l'Yonne / Auxerre (Yonne, France) -- Bassin d'orage de la Chaînette |
2010-002 Assainissement 2010 en eaux usées et eaux pluviales – Validation du programme – Demande de subventions à l'Agence de l'Eau Seine-Normandie  547 Ko Date : 19 janvier 2010 Cote : 555 W 2010/2 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales Organisme : Agence de l'eau Seine-Normandie |
2010-003 Budgets primitifs 2010  151 Ko Date : 19 janvier 2010 Cote : 555 W 2010/3 Sujet : finances locales |
2010-004 Fiscalité directe locale – Taux 2010  136 Ko Date : 19 janvier 2010 Cote : 555 W 2010/4 Sujet : impôts locaux |
2010-005 Autorisations de programmes – Crédits de paiement – Modifications  198 Ko Date : 19 janvier 2010 Cote : 555 W 2010/5 Sujet : finances locales |
2010-006 Budget principal 2010 – Subventions aux associations et organismes  718 Ko Date : 19 janvier 2010 Cote : 555 W 2010/6 Sujet : finances locales |
2010-007 Budget principal 2009 – Attribution de subventions exceptionnelles  144 Ko Date : 19 janvier 2010 Cote : 555 W 2010/7 Sujet : finances locales |
2010-008 Avenue d'Égriselles – Garanties d'emprunts réalisés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Construction de 12 logements locatifs sociaux (8 collectifs PLUS et 4 PLAI)  11712 Ko Date : 19 janvier 2010 Cote : 555 W 2010/8 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue d'Égriselles |
2010-009 Taxe locale d'équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à un particulier  145 Ko Date : 19 janvier 2010 Cote : 555 W 2010/9 Sujet : exonération fiscale |
2010-010 Taxe locale d'équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à des particuliers  145 Ko Date : 19 janvier 2010 Cote : 555 W 2010/10 Sujet : exonération fiscale |
2010-011 Gestion active de la dette – Opérations de couverture  177 Ko Date : 19 janvier 2010 Cote : 555 W 2010/11 Sujet : finances locales |
2010-012 Plan local d'Urbanisme – Quartier des Brichères – Cinquième modification concernant les zones AUP et AU1  202 Ko Date : 19 janvier 2010 Cote : 555 W 2010/12 Sujet : urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères |
2010-013 Quartier des Brichères – Vente d'un terrain pour la réalisation d'un programme de logement  211 Ko Date : 19 janvier 2010 Cote : 555 W 2010/13 Sujet : immobilier / propriété publique / logement Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères |
2010-014 Déclassement partiel du domaine public d'une partie de la voie dénommée chemin 18 route de Vaux  291 Ko Date : 19 janvier 2010 Cote : 555 W 2010/14 Sujet : propriété publique / réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Route de Vaux |
2010-015 Plan Climat Territorial de la ville d'Auxerre – Convention d'objectifs – Demande de subventions  666 Ko Date : 19 janvier 2010 Cote : 555 W 2010/15 Sujet : économie d'énergie / finances locales |
2010-016 Contrat enfance jeunesse – Avenant au contrat  152 Ko Date : 19 janvier 2010 Cote : 555 W 2010/16 Sujet : enfant |
2010-017 Personnel municipal – Effectif réglementaire – Modifications  324 Ko Date : 19 janvier 2010 Cote : 555 W 2010/17 Sujet : personnel |
2010-018 Communauté de l'Auxerrois – Compétence aménagement de l'espace – Définition de l'intérêt communautaire des zones d'aménagement concerté  186 Ko Date : 19 janvier 2010 Cote : 555 W 2010/18 Sujet : urbanisme Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010) |
2010-019 Actes de gestion courante  628 Ko Date : 19 janvier 2010 Cote : 555 W 2010/19 |
2010-020 Renouvellement Urbain des quartiers Rive Droite et Sainte-Geneviève – Demandes de subventions  289 Ko Date : 19 janvier 2010 Cote : 555 W 2010/20 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / finances locales |
2010-021 Parc d'activités des Clairions – Vente de terrains  193 Ko Date : 1 avril 2010 Cote : 555 W 2010/21 Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions |
2010-022 Vente d'un terrain rue de la Maladière  161 Ko Date : 1 avril 2010 Cote : 555 W 2010/22 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Maladière |
2010-023 Mise en révision du Plan Local d'Urbanisme d'Auxerre et de Vaux – Modification de la délibération n° 2009-119 pour prendre en compte les observations du Préfet  335 Ko Date : 1 avril 2010 Cote : 555 W 2010/23 Sujet : urbanisme Lieu : Vaux (Yonne, France) |
2010-024 Zone à urbaniser de Champlys – Acquisition d'un terrain  163 Ko Date : 1 avril 2010 Cote : 555 W 2010/24 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Les Champlys (Auxerre, Yonne, France) |
2010-025 Vente d'un délaissé de terrain rue Guynemer  150 Ko Date : 1 avril 2010 Cote : 555 W 2010/25 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Guynemer |
