2010-026 Quartier Sainte-Geneviève – Restructuration extension de la maison de quartier – Validation du programme de travaux – Demande de subventions  247 Ko Date : 1 avril 2010 Cote : 555 W 2010/26 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève / Auxerre (Yonne, France) -- Maison de quartier Sainte-Geneviève |
2010-027 Rénovation urbaine Rive Droite – Acquisition d'un bien vacant et sans maître  158 Ko Date : 1 avril 2010 Cote : 555 W 2010/27 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite |
2010-028 Attribution de subventions exceptionnelles  187 Ko Date : 1 avril 2010 Cote : 555 W 2010/28 Sujet : finances locales |
2010-029 Office Auxerrois de l'Habitat – Opération de construction de la 4e tranche des Brichères – 9 logements – Participation financière de la Ville  5091 Ko Date : 1 avril 2010 Cote : 555 W 2010/29 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères |
2010-030 Office Auxerrois de l'Habitat – Opération de réhabilitation de 275 logements dans le quartier Sainte-Geneviève – Participation financière de la Ville  4736 Ko Date : 1 avril 2010 Cote : 555 W 2010/30 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève |
2010-031 Office Auxerrois de l'Habitat – Opération de réhabilitation de 296 logements dans le quartier Sainte-Geneviève – Participation financière de la Ville  4715 Ko Date : 1 avril 2010 Cote : 555 W 2010/31 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève |
2010-032 Val d'Yonne Habitat – Réaménagement de dette garantie – Compactage d'emprunts  290 Ko Date : 1 avril 2010 Cote : 555 W 2010/32 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Val d'Yonne Habitat |
2010-033 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Acquisition d'un terrain rue de la Tuilerie à Jonches  6724 Ko Date : 1 avril 2010 Cote : 555 W 2010/33 Sujet : immobilier / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Tuilerie |
2010-034 Les Cassoirs – Mise à disposition de la Communauté de l'Auxerrois d'une emprise du domaine public pour l'aménagement d'un centre de transfert des déchets ménagers  9023 Ko Date : 1 avril 2010 Cote : 555 W 2010/34 Sujet : traitement des déchets / propriété publique Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010) Lieu : Les Cassoirs (Auxerre, Yonne, France) |
2010-035 Enquête sur la demande d'autorisation d'exploitation d'un centre de tri et d'une plate-forme de regroupement de transit de déchets verts à Venoy par SOTRIBAT  9779 Ko Date : 1 avril 2010 Cote : 555 W 2010/35 Sujet : traitement des déchets Lieu : Venoy (Yonne, France) |
2010-036 Renouvellement du parc informatique des écoles  187 Ko Date : 1 avril 2010 Cote : 555 W 2010/36 Sujet : établissement d'enseignement / commande publique / système d'information |
2010-037 Bâtiments scolaires – Travaux d'investissement 2010 dans les écoles – Répartition de l'enveloppe annuelle – Demande de subventions  155 Ko Date : 1 avril 2010 Cote : 555 W 2010/37 Sujet : établissement d'enseignement / finances locales |
2010-038 Donation Pimoulle – Œuvres peintes par Jean Burkhalter – Acceptation par la ville  150 Ko Date : 1 avril 2010 Cote : 555 W 2010/38 Sujet : patrimoine culturel / dons-et-legs Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Musée d'art et d'histoire |
2010-039 Donation Biojon – Épingle de bronze et tête de poignard – Acceptation par la ville  124 Ko Date : 1 avril 2010 Cote : 555 W 2010/39 Sujet : patrimoine culturel / dons-et-legs Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Musée d'art et d'histoire |
2010-040 Recrutement d'un contractuel sur le poste de responsable du service des archives  159 Ko Date : 1 avril 2010 Cote : 555 W 2010/40 Sujet : personnel Organisme : Auxerre. Archives municipales |
2010-041 Marchés publics – Adhésion à un groupement de commande pour les marchés de contrôle technique, coordonnateur de sécurité, ordonnancement pilotage et coordination de chantier  5229 Ko Date : 1 avril 2010 Cote : 555 W 2010/41 Sujet : commande publique |
2010-042 Dénomination de l'esplanade comprise entre la rue de l'Ile aux Plaisirs, le Silex et le Conservatoire national de Musique  3388 Ko Date : 1 avril 2010 Cote : 555 W 2010/42 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Conservatoire de musique / Auxerre (Yonne, France) -- Rue de l'Île-aux-Plaisirs / Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex |
2010-043 Office Auxerrois de l'Habitat – Composition du Conseil d'Administration – Désignation des personnes qualifiées – Modification  125 Ko Date : 1 avril 2010 Cote : 555 W 2010/43 Sujet : élu Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) |
2010-044 Mise en révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Chevannes – Désignation d'un représentant du conseil municipal  129 Ko Date : 1 avril 2010 Cote : 555 W 2010/44 Sujet : urbanisme Organisme : Chevannes (Yonne) Lieu : Chevannes (Yonne, France) |
2010-045 Actes de gestion courante  659 Ko Date : 1 avril 2010 Cote : 555 W 2010/45 |
2010-046 Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires prioritaires – 1re programmation 2010  531 Ko Date : 1 avril 2010 Cote : 555 W 2010/46 Sujet : politique de la ville |
2010-047 Urgence à délibérer sur la 1re programmation 2010 du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires prioritaire d'Auxerre  5685 Ko Date : 1 avril 2010 Cote : 555 W 2010/47 Sujet : politique de la ville |
2010-048 Communauté de l'Auxerrois – Projet de transformation en communauté d'agglomération – 1re phase : délibération sur les compétences  430 Ko Date : 24 juin 2010 Cote : 555 W 2010/48 Sujet : établissement public de coopération intercommunale Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010) |
2010-049 Porte de Paris – Projet de halte routière – acquisition de la propriété 11bis avenue Charles de Gaulle  186 Ko Date : 24 juin 2010 Cote : 555 W 2010/49 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Charles-de-Gaulle / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier de la Porte de Paris |
2010-050 Voie romaine – création d'un service de soins – Vente d'un terrain au Foyer Résidence des Boisseaux  251 Ko Date : 24 juin 2010 Cote : 555 W 2010/50 Sujet : immobilier / propriété publique / établissement médico social Organisme : Foyer résidence des Boisseaux (Monéteau, Yonne) Lieu : Route départementale 239 dite " voie romaine " (Yonne, France) |
2010-051 Zone à urbaniser des Mignottes – acquisition d'un terrain par exercice du droit de préemption urbain  147 Ko Date : 24 juin 2010 Cote : 555 W 2010/51 Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone à urbaniser des Mignottes |
2010-052 Rénovation urbaine des quartiers de Brichères, Sainte-Geneviève et Rive Droite – Avenant à la convention cadre entre la ville et la région Bourgogne  164 Ko Date : 24 juin 2010 Cote : 555 W 2010/52 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme Organisme : Bourgogne. Conseil régional Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères |
2010-053 Rénovation urbaine du quartier Rive Droite – Cession de terrain à la Foncière Logement  169 Ko Date : 24 juin 2010 Cote : 555 W 2010/53 Sujet : immobilier / opération d'urbanisme / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite |
2010-054 Budget principal – Compte administratif 2009  118 Ko Date : 24 juin 2010 Cote : 555 W 2010/54 Sujet : finances locales |
2010-055 Budget assainissement – Compte administratif 2009  119 Ko Date : 24 juin 2010 Cote : 555 W 2010/55 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales |
2010-056 Budget crématorium – Compte administratif 2009  119 Ko Date : 24 juin 2010 Cote : 555 W 2010/56 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) |
2010-057 Compte de gestion 2009  125 Ko Date : 24 juin 2010 Cote : 555 W 2010/57 Sujet : finances locales |
2010-058 Budget principal – Affectation des résultats 2009  122 Ko Date : 24 juin 2010 Cote : 555 W 2010/58 Sujet : finances locales |
2010-059 Budget assainissement – Affectation des résultats 2009  120 Ko Date : 24 juin 2010 Cote : 555 W 2010/59 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales |
2010-060 Budget crématorium – Affectation des résultats 2009  121 Ko Date : 24 juin 2010 Cote : 555 W 2010/60 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) |
2010-061 Budget principal 2010 – Décision modificative n° 1  262 Ko Date : 24 juin 2010 Cote : 555 W 2010/61 Sujet : finances locales |
2010-062 Budget principal 2010 – Attribution de subventions exceptionnelles  143 Ko Date : 24 juin 2010 Cote : 555 W 2010/62 Sujet : finances locales |
2010-063 Site universitaire d'Auxerre – Construction d'un bâtiment de la vie étudiante – attribution du marché de maîtrise d'œuvre  232 Ko Date : 24 juin 2010 Cote : 555 W 2010/63 Sujet : enseignement supérieur / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre |
2010-064 Carte scolaire 2010/2011  148 Ko Date : 24 juin 2010 Cote : 555 W 2010/64 Sujet : carte scolaire |
2010-065 Transfert de l'activité petite enfance gérée par la Caisse d'Allocations Familiales – Reprise de la halte garderie " les Acrobates " par la ville  7534 Ko Date : 24 juin 2010 Cote : 555 W 2010/65 Sujet : enfant Organisme : Caisse d'allocations familiales (Yonne) / Halte-garderie Les Acrobates (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Halte garderie Les Acrobates |
2010-066 Donation Michel Bohbot – Acceptation par la ville  140 Ko Date : 24 juin 2010 Cote : 555 W 2010/66 Sujet : dons-et-legs |
2010-067 Exposition Portraits marchands – Convention – Demande de subventions  170 Ko Date : 24 juin 2010 Cote : 555 W 2010/67 Sujet : manifestation culturelle / finances locales |
2010-068 Archives municipales – Dons aux archives départementales de l'Yonne, à la bibliothèque historique de Paris, aux archives municipales de Suresnes, Douai et Menton  170 Ko Date : 24 juin 2010 Cote : 555 W 2010/68 Sujet : patrimoine culturel / dons-et-legs Organisme : Douai (Nord). Archives municipales / Bibliothèque historique de la Ville de Paris / Suresnes (Hauts-de-Seine). Archives municipales / Yonne. Archives départementales / Menton (Alpes-Maritimes). Archives municipales |
2010-069 Cathédrale Saint-Étienne – Restauration de l'orgue – Demande de subventions  141 Ko Date : 24 juin 2010 Cote : 555 W 2010/69 Sujet : édifice cultuel / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne |
2010-070 Avenue Yver – Vente d'un terrain synthétique à l'Association de la Jeunesse Auxerroise Football  151 Ko Date : 24 juin 2010 Cote : 555 W 2010/70 Sujet : immobilier / propriété publique Organisme : Association de la jeunesse auxerroise football Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Yver |
2010-071 Plan Local d'Urbanisme – Révision simplifiée pour permettre le relogement d'un groupe de familles sédentarisées  247 Ko Date : 24 juin 2010 Cote : 555 W 2010/71 Sujet : urbanisme / logement |
2010-072 Zone à urbaniser " Les Champlys " – Acquisition d'un terrain  149 Ko Date : 24 juin 2010 Cote : 555 W 2010/72 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Les Champlys (Auxerre, Yonne, France) |
2010-073 Route de Chevannes – Acquisition d'un terrain  141 Ko Date : 24 juin 2010 Cote : 555 W 2010/73 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Route de Chevannes |
2010-074 Centre-ville – Convention de passage pour la pose d'un réseau de gaz  127 Ko Date : 24 juin 2010 Cote : 555 W 2010/74 Sujet : distribution de gaz Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre-ville |
2010-075 Rue du Carré Pâtissier – Incorporation dans le domaine public de la voie du lotissement  146 Ko Date : 24 juin 2010 Cote : 555 W 2010/75 Sujet : réseau routier / domaine public Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Carré-Pâtissier |
