2009-089 Vœu d'Alain Raymont " La gauche qui ne renonce pas " sur la suppression de postes d'enseignants dans le quartier Rive Droite  156 Ko Date : 18 juin 2009 Cote : 555 W 2009/111 Sujet : enseignement |
Ordre du jour de la séance du 24 septembre 2009  2455 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/112 |
Liste des présents et absents à la séance du 24 septembre 2009  2838 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/113 |
Compte-rendu de la séance du 24 septembre 2009 Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/114 |
Communication de Najia Ahil sur la rentrée scolaire 2009-2010 Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/115 Sujet : rentrée scolaire |
Communication du maire sur le projet de reprise de l'usine Fulmen / Exide par Stéco Power Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/116 Sujet : entreprise |
Communication du maire sur le projet industriel à vocation européenne à Auxerre Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/117 Sujet : entreprise |
Communication du maire sur le dossier de la place des Véens Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/118 Sujet : opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens |
Vœu de la majorité municipale sur la privatisation de la Poste Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/119 Sujet : conseil municipal Organisme : La Poste |
2009-090 Porte de Paris – aménagement de la gare routière – déclaration de projet dans le cadre des enquêtes conjointes préalables à la déclaration d'utilité publique et parcellaire concernant la propriété sise avenue Charles de Gaulle  12423 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/120 Sujet : propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Gare routière des Migraines / Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Charles-de-Gaulle / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier de la Porte de Paris |
2009-091 Plan Climat territorial de la ville d'Auxerre – réponse à l'appel à candidature lancé dans le cadre du programme énergie climat Bourgogne  2940 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/121 Sujet : économie d'énergie Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères |
2009-092 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – cession de terrains à la Foncière logement  7114 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/122 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères |
2009-093 Plan local d'urbanisme (PLU) d'Auxerre – révision simplifiée pour permettre la réalisation d'un centre de soins de suite et de réadaptation  9228 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/123 Sujet : urbanisme / établissement médico social |
2009-094 Plaines de l'Yonne – mise à disposition de Yonne Équipement d'un terrain par bail à construction  3703 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/124 Sujet : propriété publique Organisme : Société d'économie mixte locale Yonne Équipement Lieu : Les Plaines de l'Yonne (Auxerre, Yonne, France) |
2009-095 Quartier des Piedalloues – vente d'un délaissé d'alignement rue de Champagne  2655 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/125 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues / Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Champagne |
2009-096 Quartier des Rosoirs – allée de Turenne – convention de participation financière de l'institut IDEA pour la reprise des dégradations du réseau d'assainissement  3010 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/126 Sujet : traitement des eaux usées Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Rosoirs / Auxerre (Yonne, France) -- Allée de Turenne |
2009-097 Défense incendie – convention relative aux travaux de renforcement, d'extension ou de remplacement de réseau réalisés par la Communauté de l'Auxerrois  2833 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/127 Sujet : réseau de distribution Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010) |
2009-098 Programme véhicules et engins 2009 – demande de subventions  1788 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/128 Sujet : véhicule automobile / commande publique |
2009-099 Service public d'assainissement 2008 – rapport annuel sur le prix et la qualité du service  451 Ko  1888 Ko  5453 Ko  2457 Ko  2457 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/129 Sujet : traitement des eaux usées / domaine public |
2009-100 Quartier Saint-Siméon – aménagement du terrain de foot – demande de subvention au Conseil Régional de Bourgogne  2591 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/130 Sujet : installation sportive / finances locales Organisme : Bourgogne. Conseil régional Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon |
2009-101 Quartier des Rosoirs – installation d'un éclairage sur le terrain synthétique – demande de subvention  2728 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/131 Sujet : installation sportive / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Rosoirs |
2009-102 Contribution pour les logements vacants  2552 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/132 Sujet : finances locales |
2009-103 Budget 2009 – attribution de subventions exceptionnelles  1842 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/133 Sujet : finances locales |
2009-104 Taxe locale d'équipement – demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard d'un particulier  1959 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/134 Sujet : exonération fiscale |
2009-105 Taxe locale d'équipement – demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à la SCI PERL  1928 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/135 Sujet : exonération fiscale |
2009-106 Quartier des Brichères – garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – construction de 40 logements PLUS 1re tranche – emprunt de 136 000 € réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations  2988 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/136 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères |
2009-107 Quartier des Brichères – garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – construction de 40 logements PLUS 1re tranche – emprunt de 200 000 € réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations  2971 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/137 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères |
2009-108 Quartier des Brichères – garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – construction de 40 logements PLUS 1re tranche – emprunt de 215 000 € réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations  3002 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/138 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères |
2009-109 Parc d'expositions – délégation de service public – rapport d'activité 2008 d'Auxerre Congrexpo  2718 Ko  22936 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/139 Sujet : équipement collectif / domaine public Organisme : Auxerre Congrexpo Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo |
2009-110 Muséums de Bourgogne – convention 2008-2010 – demande de subvention  2971 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/140 Sujet : finances locales Organisme : Muséum d'histoire naturelle (Auxerre) / Bourgogne. Conseil régional / Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles |
2009-111 Archives – don aux archives départementales de Côte-d'Or  1828 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/141 Sujet : patrimoine culturel / dons-et-legs |
2009-112 Théâtre d'Auxerre – délégation de service public – rapport d'activité 2008 d'AIDA-Le Théâtre  4157 Ko  25672 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/142 Sujet : domaine public / équipement socio culturel Organisme : Association icaunaise de diffusion artistique Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France) |
2009-113 Restauration collective – délégation de service public – rapport annuel d'activité 2008 d'Avenance Enseignement  2887 Ko  43179 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/143 Sujet : restauration collective / domaine public |
2009-114 Communauté de l'Auxerrois – modification des statuts – compétences aménagement de l'espace communautaire et technologies de l'information et de la communication  2788 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/144 Sujet : structure administrative Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010) |
2009-115 Maison des randonneurs – délégation de service public – rapport d'activité 2008 de l'EURL la maison des randonneurs  3806 Ko  63640 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/145 Sujet : équipement touristique / commande publique Organisme : EURL La Maison des randonneurs Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs |
2009-116 Crématorium – délégation de service public – rapport d'activité 2008 de la société des Crématoriums de France  3072 Ko  35555 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/146 Sujet : équipement collectif / domaine public Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) |
2009-117 Actes de gestion courante  11133 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/147 |
2009-118 Privatisation de la Poste – vœu des élus de la majorité municipale  2108 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/148 Sujet : conseil municipal Organisme : La Poste |
Ordre du jour de la séance du 19 novembre 2009  1906 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/149 |
Liste des présents et absents à la séance du 19 novembre 2009  108 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/150 |
Compte-rendu de la séance du 19 novembre 2009 Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/151 |
Communication du maire sur le contournement sud d'Auxerre Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/152 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Contournement sud |
Communication du maire sur la reprise d'Exide (ex-Fulmen) par Stéco Power Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/153 Sujet : entreprise |
Voeu présenté par le maire sur la réforme de la fiscalité locale Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/154 Sujet : impôts locaux |
2009-119 Mise en révision du plan local d'urbanisme (PLU) d'Auxerre et de Vaux  4256 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/155 Sujet : urbanisme Lieu : Vaux (Yonne, France) |
2009-120 Acquisition d'un terrain aux Cassoirs  127 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/156 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Les Cassoirs (Auxerre, Yonne, France) |
2009-121 Acquisition de terrains route de Chevannes  132 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/157 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Route de Chevannes |
2009-122 Lycée Fourier – cession des droits indivis au Conseil Régional de Bourgogne  10846 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/158 Sujet : immobilier / établissement d'enseignement / propriété publique Organisme : Bourgogne. Conseil régional Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Lycée Fourier |
2009-123 Renouvellement urbain du quartier Rive Droite – acquisition de terrains – versement de l'indemnité d'éviction agricole  2516 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/159 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite |
2009-124 Place des Véens – vente de l'assiette foncière du programme de logements – annulation de la délibération 2007-62 du 31 mai 2007  2117 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/160 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens |
