2009-008 Auxerrexpo – aménagement du parking d'exposition – signature des marchés  1319 Ko Date : 12 février 2009 Cote : 555 W 2009/11 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo |
2009-009 Rugby Club Auxerrois – agrandissement et mise aux normes du troisième terrain engazonné – avenant n° 1 au marché de travaux avec les Espaces Verts  857 Ko Date : 12 février 2009 Cote : 555 W 2009/12 Sujet : installation sportive / commande publique Organisme : Rugby Club Auxerrois (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade Pierre-Bouillot |
2009-010 Parking du centre hospitalier – avenant n° 1 passé avec le groupement Chartrel Environnement – Lefèvre Régnier Paysage  1545 Ko Date : 12 février 2009 Cote : 555 W 2009/13 Sujet : commande publique / établissement de santé Lieu : Auxerre, Centre hospitalier d' (Yonne, France) |
2009-011 Quartier des Brichères – convention de projet de rénovation urbaine – acte 1 – avenant simplifié n° 1  1596 Ko Date : 12 février 2009 Cote : 555 W 2009/14 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères |
2009-012 Quartiers des Brichères, Sainte-Geneviève et Rive Droite – avenant à la convention cadre de rénovation urbaine entre la ville d'Auxerre et la région Bourgogne  1463 Ko Date : 12 février 2009 Cote : 555 W 2009/15 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères |
2009-013 Quartier Rive Droite – dénomination d'une nouvelle voie et nomination d'un chemin (rue de la Libération et rue de la Pérouse (ancien chemin des Vauviers))  1980 Ko Date : 12 février 2009 Cote : 555 W 2009/16 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Libération / Auxerre (Yonne, France) -- Chemin des Vauviers / Auxerre (Yonne, France) -- Rue La Pérouse |
2009-014 Vente d'un ensemble immobilier avenue Denfert-Rochereau  2245 Ko Date : 12 février 2009 Cote : 555 W 2009/17 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Denfert-Rochereau |
2009-015 Maison des syndicats – extension et rénovation des locaux de l'UD CFDT – avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre  1403 Ko Date : 12 février 2009 Cote : 555 W 2009/18 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des syndicats |
2009-016 Programme d'assainissement 2009 en eaux usées et pluviales – cinquième tranche du contrat d'agglomération 2005-2009 avec l'agence de l'Eau Seine Normandie – validation du programme – demandes de subventions  5931 Ko Date : 12 février 2009 Cote : 555 W 2009/19 Sujet : traitement des eaux usées Organisme : Agence de l'eau Seine-Normandie |
2009-017 Zone industrielle des Pieds de Rats – autorisation de déversement des eaux résiduaires industrielles de la société Baudoin Thillien – signature des conventions correspondantes  12415 Ko Date : 12 février 2009 Cote : 555 W 2009/20 Sujet : traitement des eaux usées Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone industrielle des Pieds-de-Rats |
2009-018 Dons de documents aux Archives municipales de Strasbourg, d'Orléans et de Thuin (Belgique), aux Archives départementales de Haute-Savoie, du Bas-Rhin, de la Nièvre, du Calvados et de Seine-Saint-Denis, aux Archives départementales et municipales de Paris et à la bibliothèque de l'Assemblée Nationale  1551 Ko Date : 12 février 2009 Cote : 555 W 2009/21 Sujet : patrimoine culturel / équipement socio culturel / dons-et-legs Organisme : Haute-Savoie. Archives départementales / Seine-Saint-Denis. Archives départementales / Archives de Paris / Calvados. Archives départementales / Nièvre. Archives départementales / Bibliothèque de l'Assemblée nationale (Paris) / Thuin. Archives municipales / Bas-Rhin. Archives départementales / Strasbourg. Archives municipales / Orléans. Archives municipales |
2009-019 Attribution de subventions exceptionnelles 2009  1408 Ko Date : 12 février 2009 Cote : 555 W 2009/22 Sujet : finances locales |
2009-020 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification  1408 Ko Date : 12 février 2009 Cote : 555 W 2009/23 Sujet : personnel |
2009-021 Comité consultatif des sports – modification  738 Ko Date : 12 février 2009 Cote : 555 W 2009/24 Sujet : sport / élu / structure administrative Organisme : Auxerre. Comité consultatif des sports |
2009-022 Demande de surclassement démographique au titre des Zones Urbaines Sensibles  1409 Ko Date : 12 février 2009 Cote : 555 W 2009/25 Sujet : population |
2009-023 Entretien ménager des locaux municipaux – acquisition de fournitures et matériels – signature des marchés à bons de commandes 2009-2012  1666 Ko Date : 12 février 2009 Cote : 555 W 2009/26 Sujet : propriété publique / commande publique |
2009-024 Fournitures de voirie – signature des marchés à bons de commandes 2009-2012  1046 Ko Date : 12 février 2009 Cote : 555 W 2009/27 Sujet : réseau routier / commande publique |
2009-025 Tarif des vacations de police funéraire  822 Ko Date : 12 février 2009 Cote : 555 W 2009/28 Sujet : police / finances locales |
2009-026 Actes de gestion courante  3532 Ko Date : 12 février 2009 Cote : 555 W 2009/29 |
2009-027 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations  717 Ko Date : 12 février 2009 Cote : 555 W 2009/30 |
2009-028 Vœu du maire relatif à la taxe professionnelle  1351 Ko Date : 12 février 2009 Cote : 555 W 2009/31 Sujet : fiscalité professionnelle |
Ordre du jour de la séance du 9 avril 2009  1821 Ko Date : 9 avril 2009 Cote : 555 W 2009/32 |
Liste des présents et absents à la séance du 9 avril 2009  703 Ko Date : 9 avril 2009 Cote : 555 W 2009/33 |
Compte-rendu de la séance du 9 avril 2009  5023 Ko Date : 9 avril 2009 Cote : 555 W 2009/34 |
Communication du maire sur la situation de l'usine Fulmen / Exide d'Auxerre 5023 Ko Date : 9 avril 2009 Cote : 555 W 2009/35 Sujet : entreprise |
Communication du maire sur le cadencement ferroviaire et ses perspectives de développement 5023 Ko Date : 9 avril 2009 Cote : 555 W 2009/36 Sujet : réseau ferroviaire |
Communication du maire sur le contournement d'Auxerre 5023 Ko Date : 9 avril 2009 Cote : 555 W 2009/37 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Contournement sud |
Présentation vidéo par Denis Roycourt des nouvelles orientations du service des espaces verts : opération " 0 Phyto " 5023 Ko Date : 9 avril 2009 Cote : 555 W 2009/38 Sujet : espace vert / environnement Organisme : Auxerre. Service des espaces verts |
2009-029 Parc d'activités des Clairions – vente d'un terrain pour la localisation de la concession Peugeot  4025 Ko Date : 9 avril 2009 Cote : 555 W 2009/39 Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions |
2009-030 Parc d'activités des Clairions – vente d'un terrain à la société Helvia Promotion – modification du projet  1411 Ko Date : 9 avril 2009 Cote : 555 W 2009/40 Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions |
2009-031 Parc d'activités des Clairions – échange foncier entre la ville et la SCI TFG  2187 Ko Date : 9 avril 2009 Cote : 555 W 2009/41 Sujet : zone d'activités / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions |
2009-032 Parc d'activités des Clairions – vente d'un délaissé d'aménagement à Monsieur Lefèvre  1509 Ko Date : 9 avril 2009 Cote : 555 W 2009/42 Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions |
2009-033 Parc d'activités des Clairions – aménagement d'un parking public – avenant n° 1 au marché de travaux de voirie  2058 Ko Date : 9 avril 2009 Cote : 555 W 2009/43 Sujet : zone d'activités / équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions |
2009-034 Budget principal – décision modificative n° 1  3042 Ko Date : 9 avril 2009 Cote : 555 W 2009/44 Sujet : finances locales |
2009-035 Subventions exceptionnelles 2009  866 Ko Date : 9 avril 2009 Cote : 555 W 2009/45 Sujet : finances locales |
2009-036 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – jardins familiaux – réalisation d'un local associatif – demande de subvention à la Communauté de l'Auxerrois  1410 Ko Date : 9 avril 2009 Cote : 555 W 2009/46 Sujet : politique de la ville / jardin familial / opération d'urbanisme Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères |
2009-037 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – transfert à la ville d'Auxerre d'un terrain appartenant à l'OAH boulevard Lafayette  1986 Ko Date : 9 avril 2009 Cote : 555 W 2009/47 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard Lafayette |
2009-038 Acquisition d'une propriété rue de Laborde et rue de Brazza située en emplacement réservé au Plan Local d'Urbanisme  5736 Ko Date : 9 avril 2009 Cote : 555 W 2009/48 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Laborde / Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Brazza |
2009-039 Secteur la Noue/Les Piedalloues – dénomination d'une allée (allée de Saintonge)  711 Ko Date : 9 avril 2009 Cote : 555 W 2009/49 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier de la Noue |
2009-040 Quenne – révision du plan d'occupation des sols et transformation en plan local d'urbanisme (PLU) – représentation de la ville d'Auxerre aux réunions d'études  3075 Ko Date : 9 avril 2009 Cote : 555 W 2009/50 Sujet : urbanisme Organisme : Quenne (Yonne) Lieu : Quenne (Yonne, France) |
2009-041 Cité des Musiques – salle des musiques actuelles – avenants aux marchés de travaux  1813 Ko Date : 9 avril 2009 Cote : 555 W 2009/51 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex / Auxerre (Yonne, France) -- Cité des musiques |
2009-042 Vente à la Communauté de l'Auxerrois des locaux de l'immeuble Clemenceau rue Faillot  2238 Ko Date : 9 avril 2009 Cote : 555 W 2009/52 Sujet : immobilier / propriété publique Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Faillot |
2009-043 Vente d'un bâtiment ruelle des Véens  2874 Ko Date : 9 avril 2009 Cote : 555 W 2009/53 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Ruelle des Véens |
2009-044 Bâtiments scolaires – travaux d'investissement 2009 – répartition de l'enveloppe – demande de subvention  1355 Ko Date : 9 avril 2009 Cote : 555 W 2009/54 Sujet : établissement d'enseignement / finances locales |
2009-045 Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires prioritaires d'Auxerre – 1re programmation 2009  3730 Ko Date : 9 avril 2009 Cote : 555 W 2009/55 Sujet : politique de la ville |
2009-046 Archives municipales – dons de documents aux Archives départementales de l'Yonne  1681 Ko Date : 9 avril 2009 Cote : 555 W 2009/56 Sujet : patrimoine culturel / dons-et-legs Organisme : Auxerre. Archives municipales / Yonne. Archives départementales |
2009-047 Archives municipales – acceptation du don du fonds d'archives de l'ancienne société Pignarre  1409 Ko Date : 9 avril 2009 Cote : 555 W 2009/57 Sujet : patrimoine culturel / dons-et-legs Organisme : Auxerre. Archives municipales / Pignarre |
2009-048 Musée d'Auxerre – exposition Alain Gaudebert, céramiste – demande de subvention  817 Ko Date : 9 avril 2009 Cote : 555 W 2009/58 Sujet : manifestation culturelle / patrimoine culturel / finances locales / équipement socio culturel Organisme : Musée d'art et d'histoire (Auxerre) |
2009-049 Muséum d'Auxerre – donation Poitout  3490 Ko Date : 9 avril 2009 Cote : 555 W 2009/59 Sujet : patrimoine culturel / dons-et-legs Organisme : Muséum d'histoire naturelle (Auxerre) |
2009-050 Accueil en résidence – aménagement d'un espace à la Cité des Musiques – demande de subventions  1504 Ko Date : 9 avril 2009 Cote : 555 W 2009/60 Sujet : finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cité des musiques |
