2019-242 Stade nautique de l'Arbre-Sec d'Auxerre (SNAS) – Approbation de l'attribution de compensation  1054 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/242 Sujet : installation sportive / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-243 Stade nautique de l'Arbre-Sec d'Auxerre (SNAS) – Reversement à l'Association française contre les myopathies des droits d'entrées dans le cadre du Téléthon 2019  674 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/243 Sujet : installation sportive / finances locales Organisme : Association française contre les myopathies Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-244 Stade nautique de l'Arbre-Sec d'Auxerre (SNAS) – Tarifs 2020  644 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/244 Sujet : installation sportive / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-245 Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux (IFER) – Approbation de l'attribution de compensation  718 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/245 Sujet : fiscalité / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-246 Budget principal – Décision modificative n° 2  924 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/246 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-247 Budget principal – Autorisation budgétaire avant le vote du budget primitif  773 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/247 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-248 Budget principal et budgets annexes – Admissions en non valeur  820 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/248 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-249 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Coulanges-la-Vineuse pour les travaux de ravalement des murs, rue des Dames  770 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/249 Sujet : finances locales / immobilier Organisme : Coulanges-la-Vineuse (Yonne) Lieu : Coulanges-la-Vineuse (Yonne, France) -- Rue des Dames Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-250 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Coulanges-la-Vineuse pour la réfection des toitures de bâtiments publics  893 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/250 Sujet : finances locales / immobilier Organisme : Coulanges-la-Vineuse (Yonne) Lieu : Coulanges-la-Vineuse (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-251 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Villefargeau pour les travaux de voirie communale et la sonorisation de la salle des mariages  763 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/251 Sujet : finances locales / immobilier / réseau routier Organisme : Villefargeau (Yonne) Lieu : Villefargeau (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-252 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Vincelles pour les travaux de rénovation et de mise en accessibilité de l'ancienne école maternelle  886 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/252 Sujet : finances locales / établissement d'enseignement Organisme : Vincelles (Yonne) Lieu : Vincelles (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-253 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Gy-l'Évêque pour la rénovation et mise aux normes de la salle polyvalente  867 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/253 Sujet : finances locales / équipement collectif Organisme : Gy-l'Évêque (Yonne) Lieu : Gy-l'Évêque (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-254 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune d'Escamps pour les travaux d'extension du centre de loisirs  768 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/254 Sujet : finances locales / centre de loisirs Organisme : Escamps (Yonne) Lieu : Escamps (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-255 Exercice 2020 – Versement d'acomptes sur subventions  930 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/255 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-256 Syndicat mixte de l'aéroport d'Auxerre-Branches – Convention de soutien à l'investissement 2019  747 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/256 Sujet : aérodrome / établissement public de coopération intercommunale Organisme : Syndicat mixte de l'aéroport d'Auxerre-Branches (Auxerre ; 2006-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-257 Association club mob – Convention de partenariat 2020-2022  739 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/257 Sujet : association / action économique Organisme : Club Mob (Auxerre ; 1995-2022) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-258 EPIC Office de tourisme de l'agglomération auxerroise – Versement d'une subvention de fonctionnement avec un acompte pour l'année 2020  728 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/258 Sujet : organisme local de tourisme / finances locales Organisme : Office de tourisme de l'Auxerrois (Auxerre ; 1995-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-259 Modification des statuts de l'Office du tourisme et de la convention d'objectifs 2016-2020 – Approbation  981 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/259 Sujet : organisme local de tourisme Organisme : Office de tourisme de l'Auxerrois (Auxerre ; 1995-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-260 Personnel communautaire – Actualisation du régime indemnitaire  1085 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/260 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-261 Personnel communautaire – Modification de l'effectif réglementaire  716 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/261 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-262 Personnel communautaire – Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail commun – Fixation du nombre de représentants et recueil des avis  988 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/262 Sujet : personnel Organisme : Auxerre/Communauté de l'Auxerrois. Comité d'hygiène et de sécurité et des conditions de travail Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-263 Salle de lecture des Archives – Modification du règlement intérieur  690 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/263 Sujet : patrimoine écrit Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-264 Syndicat mixte Yonne Médian – Demande d'adhésion de la Communauté de communes du Gâtinais en Bourgogne  1088 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/264 Sujet : établissement public de coopération intercommunale Organisme : Syndicat mixte Yonne Médian (Auxerre ; 2019-....) / Communauté de communes du Gâtinais en Bourgogne (Chéroy ; 1997-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-265 Syndicat mixte Yonne Médian – Demande d'adhésion de la Communauté de communes du Jovinien  1074 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/265 Sujet : établissement public de coopération intercommunale Organisme : Syndicat mixte Yonne Médian (Auxerre ; 2019-....) / Communauté de communes du Jovinien (Joigny ; 2002-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-266 Syndicat mixte Yonne Médian – Demande d'adhésion de la Communauté de communes de la Vanne et du Pays d'Othe  1135 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/266 Sujet : établissement public de coopération intercommunale Organisme : Syndicat mixte Yonne Médian (Auxerre ; 2019-....) / Communauté de communes de la Vanne et du Pays d'Othe (Villeneuve-l'Archevêque ; 1995-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-267 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire  788 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/267 Sujet : conseil communautaire Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-001 Compétence commerce – Modification des règlements d'intervention  1074 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/001 Sujet : commerce / action économique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-002 Aides économiques – Aide à l'immobilier d'entreprise pour la réalisation de chambres d'hôtes à Chevannes  977 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/002 Sujet : action économique / gîte rural Lieu : Chevannes (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-003 Zone d'activités les Bréandes à Perrigny – Autorisation de vente par acte de cession tripartite  1147 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/003 Sujet : zone d'activités / domaine public / immobilier Lieu : Perrigny (Yonne, France) -- Zone d'activités des Bréandes Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-004 Parc d'activités des Mâcherins – Autorisation de vente  995 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/004 Sujet : zone d'activités / domaine public / immobilier Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Zone d'activités des Macherins Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-005 Chemins de randonnée – Inscription au Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnées (PDIPR)  1056 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/005 Sujet : chemin de randonnée Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-006 Voies navigables de France – Convention de partenariat  942 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/006 Sujet : tourisme fluvial Organisme : Voies navigables de France Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-007 Syndicat mixte du canal du Nivernais – Modification des statuts  1217 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/007 Sujet : tourisme fluvial Organisme : Syndicat mixte d'équipement touristique et environnemental du canal du Nivernais et de la rivière Yonne (Auxerre ; 1998-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-008 Acquisition immobilière – Immeuble sis 62 rue Joubert, cadastré section BI parcelle 205  936 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/008 Sujet : immobilier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Joubert Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-009 Mon logis – Convention d'utilité sociale  787 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/009 Sujet : habitat Organisme : Mon logis (Sainte-Savine ; 1956-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-010 Assainissement non collectif – Retrait du syndicat mixte Fédération des eaux Puisaye Forterre  926 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/010 Sujet : traitement des eaux usées / structure administrative Organisme : Fédération Eaux Puisaye Forterre (Toucy ; 2017-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-011 Personnel communautaire – Mise à disposition de personnel  863 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/011 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-012 Syndicat du bassin du Serein – Avis sur la proposition de modification des statuts du syndicat  782 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/012 Sujet : structure administrative Organisme : Syndicat mixte du bassin du Serein (Mont-Saint-Jean ; 2018-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-013 Service public d'eau potable – Avenant n° 2 au contrat d'affermage passé avec la société Véolia – Chitry-le-Fort  1018 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/013 Sujet : eau potable / commande publique Organisme : Veolia Eau Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-014 Service public d'eau potable – Avenant n° 9 au contrat d'affermage passé avec la société Suez Eaux France  1048 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/014 Sujet : eau potable / commande publique Organisme : Suez eau France (1996-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-015 Association pour la qualité de l'eau potable – Convention de partenariat 2020  848 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/015 Sujet : eau potable / association Organisme : Association pour la qualité de l'eau potable (1998-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-016 Association Bio Bourgogne – Convention de partenariat 2020  876 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/016 Sujet : agriculture biologique / association Organisme : Bio Bourgogne-Franche-Comté (Auxerre ; 1992-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-017 Natura 2000 – Avis sur la proposition de modification de périmètre " pelouses, forêts, habitats à chauves-souris du sud de la vallée de l'Yonne et de ses affluents "  1132 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/017 Sujet : espèce protégée Lieu : Yonne (France ; cours d'eau) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-018 Redevance incitative relative au financement de la gestion des déchets sur les communes de Jussy, Escolives, Gy-l'Évêque, Escamps, Coulanges-la-Vineuse, Irancy, Vincelles et Vincelottes – Grille tarifaire 2020 et autres tarifs  1415 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/018 Sujet : traitement des déchets / fiscalité Lieu : Jussy (Yonne, France) / Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France) / Gy-l'Évêque (Yonne, France) / Escamps (Yonne, France) / Coulanges-la-Vineuse (Yonne, France) / Irancy (Yonne, France) / Vincelles (Yonne, France) / Vincelottes (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-019 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Villeneuve-Saint-Salves pour la création de 2 parkings et le busage d'un fossé  789 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/019 Sujet : finances locales / aire de stationnement Organisme : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-020 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune d'Escamps pour le remplacement des portes de la salle des fêtes  794 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/020 Sujet : finances locales / équipement collectif Organisme : Escamps (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-021 Opération d'acquisition en VEFA de 5 logements à Appoigny – Octroi de la garantie d'emprunt au profit de l'Office Auxerrois de l'habitat  1060 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/021 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Appoigny (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-022 Construction de 12 logements Résidence Lambaréné à Auxerre – Octroi de la garantie d'emprunt au profit de l'Office Auxerrois de l'habitat  1054 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/022 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Lambaréné Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-023 Construction de 20 logements Résidence Le Boeuf à Monéteau – Octroi de la garantie d'emprunt au profit de l'Office Auxerrois de l'habitat  1062 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/023 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Résidence Jules-Leboeuf Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-024 Réhabilitation de 142 logements aux Boussicats à Auxerre – Octroi de la garantie d'emprunt au profit de l'Office Auxerrois de l'habitat  1064 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/024 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Boussicats Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
