2020-025 Personnel communautaire – Convention d'adhésion au socle commun de compétences du centre de gestion de l'Yonne  942 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/025 Sujet : personnel Organisme : Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Yonne ; 1995-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-026 Syndicat mixte Yonne Médian – Modification des statuts afin de prendre en compte l'adhésion de communautés de communes  702 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/026 Sujet : structure administrative Organisme : Syndicat mixte Yonne Médian (Auxerre ; 2019-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-027 Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire  739 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/027 Sujet : conseil communautaire Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-028 Motion demandant le maintien du centre de réception de régulation des appels (CRRA 15) dans le département de l'Yonne  1333 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/028 Sujet : conseil communautaire / secours Lieu : Yonne (France ; département) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-029 Élection du Président  98 Ko Date : 10 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/029 Sujet : conseil communautaire / élu Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-030 Détermination du nombre de Vice-présidents  101 Ko Date : 10 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/030 Sujet : conseil communautaire / élu Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-031 Élection des Vice-présidents  101 Ko Date : 10 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/031 Sujet : conseil communautaire / élu Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-032 Délégation d'attributions du Conseil communautaire au Président  126 Ko Date : 10 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/032 Sujet : conseil communautaire / élu Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-033 Rapport sur la situation en matière d'égalité hommes-femmes – Exercice 2019  129 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/033 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-034 Compte administratif 2019 – Approbation budget principal et budgets annexes  195 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/034 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-035 Compte de gestion 2019 – Approbation budget principal et budgets annexes  135 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/035 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-036 Affectation du résultat 2019 budget principal et budgets annexes – Approbation  133 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/036 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-037 Budget redevance incitative – Affectation du résultat d'investissement  133 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/037 Sujet : finances locales / traitement des déchets Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-038 Budget 2020 – Débat d'orientations budgétaires  127 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/038 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-039 Budget primitif 2020 – budget principal et budgets annexes  140 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/039 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-040 Attributions de compensation provisoires 2020 – Ajustement  131 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/040 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-041 Subventions 2020 – Attributions  133 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/041 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-042 Autorisations de programme/crédits de paiement – Création  138 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/042 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-043 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations par l'Office Auxerrois de l'Habitat – Réaménagement de différentes lignes de prêts  135 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/043 Sujet : finances locales Organisme : Caisse des dépôts et consignations (France) / Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-044 Cotisations aux syndicats 2020  138 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/044 Sujet : finances locales / structure administrative Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-045 Stade nautique de l'Arbre Sec – Création d'un tarif  131 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/045 Sujet : installation sportive / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-046 Compte administratif 2019 Syndicat d'alimentation en eau potable et d'assainissement Vincelles-Vincelottes (SAEPA Vincelles-Vincelottes) – Approbation  142 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/046 Sujet : finances locales / eau potable / traitement des eaux usées Organisme : Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable des communes de Vincelles et Vincelottes (Vincelles ; 1978-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-047 Compte de gestion 2019 Syndicat d'alimentation en eau potable et d'assainissement Vincelles-Vincelottes (SAEPA Vincelles-Vincelottes) – Approbation  135 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/047 Sujet : finances locales / eau potable / traitement des eaux usées Organisme : Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable des communes de Vincelles et Vincelottes (Vincelles ; 1978-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-048 Compte administratif 2019 Syndicat intercommunal à vocation unique du Val de Baulche (SIVU du Val de Baulche) – Approbation  143 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/048 Sujet : finances locales / traitement des eaux usées Organisme : Syndicat intercommunal à vocation unique du Val de Baulche (Saint-Georges-sur-Baulche ; 1999-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-049 Compte de gestion 2019 Syndicat intercommunal à vocation unique du Val de Baulche (SIVU du Val de Baulche) – Approbation  140 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/049 Sujet : finances locales / traitement des eaux usées Organisme : Syndicat intercommunal à vocation unique du Val de Baulche (Saint-Georges-sur-Baulche ; 1999-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-050 Compte administratif 2019 Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (SIETEUA) – Approbation  143 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/050 Sujet : finances locales / traitement des eaux usées Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (Appoigny ; 2000-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-051 Compte de gestion 2019 Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (SIETEUA) – Approbation  136 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/051 Sujet : finances locales / traitement des eaux usées Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (Appoigny ; 2000-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-052 Délibération n° 2019-09 du Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (SIETEUA) – Retrait  137 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/052 Sujet : finances locales / traitement des eaux usées Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (Appoigny ; 2000-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-053 Fonds de concours – Attribution à la commune de Villeneuve Saint Salves  138 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/053 Sujet : finances locales Organisme : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-054 Contrat de ville de l'Auxerrois – Validation de la programmation 2020  144 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/054 Sujet : politique de la ville Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-055 Levée du scrutin secret  126 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/055 Sujet : conseil communautaire Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-056 Commission d'appel d'offres – Constitution  135 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/056 Sujet : commande publique / conseil communautaire Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission d'appel d'offres Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-057 Composition de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) et de la commission suivi mutualisation  134 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/057 Sujet : structure administrative / conseil communautaire Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées / Communauté de l'Auxerrois. Commission de suivi de la mutualisation Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-058 Syndicat mixte bassin du Serein – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois  138 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/058 Sujet : structure administrative / élu / cours d'eau Organisme : Syndicat mixte du bassin du Serein (Mont-Saint-Jean ; 2018-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-059 Syndicat mixte Yonne Médian – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois  147 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/059 Sujet : structure administrative / élu Organisme : Syndicat mixte Yonne Médian (Auxerre ; 2019-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-060 Pôle d'équilibre territorial et rural du grand Auxerrois – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois  141 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/060 Sujet : structure administrative / élu Organisme : Pôle d'équilibre territorial et rural du Grand Auxerrois (Yonne ; 2015-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-061 EPIC Office du tourisme de l'Auxerrois – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois  139 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/061 Sujet : organisme local de tourisme / élu Organisme : Office de tourisme de l'Auxerrois (Auxerre ; 1995-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-062 Syndicat mixte de la fourrière animale du Centre Yonne – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois  137 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/062 Sujet : élu / animal de compagnie Organisme : Syndicat mixte de la fourrière animale centre Yonne (Auxerre ; 2006-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-063 Syndicat mixte d'étude pour le traitement et la valorisation des déchets du Centre Yonne – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois  140 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/063 Sujet : traitement des déchets / élu Organisme : Syndicat mixte d'étude pour la valorisation et le traitement des déchets ménagers et assimilés Centre Yonne (Joigny ; 1995-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-064 Office Auxerrois de l'Habitat – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois  144 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/064 Sujet : logement social / élu Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-065 Groupe Domanys – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois  136 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/065 Sujet : logement social / élu Organisme : Domanys (Auxerre ; 1991-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-066 Syndicat mixte de l'aéroport – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois  132 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/066 Sujet : aérodrome / élu Organisme : Syndicat mixte de l'aéroport d'Auxerre-Branches (Auxerre ; 2006-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-067 Syndicat mixte d'animation et de développement touristique du Canal du Nivernais – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois  135 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/067 Sujet : tourisme fluvial / élu Organisme : Syndicat mixte d'équipement touristique et environnemental du canal du Nivernais et de la rivière Yonne (Auxerre ; 1998-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-068 Plan local d'urbanisme de Champs-sur-Yonne – Approbation de la modification simplifiée  129 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/068 Sujet : urbanisme Organisme : Champs-sur-Yonne (Yonne) Lieu : Champs-sur-Yonne (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-069 Vice-présidents – Détermination du nombre  103 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/069 Sujet : conseil communautaire / élu Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-070 Vice-Présidents – Élection  100 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/070 Sujet : conseil communautaire / élu Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-071 Bureau communautaire – Détermination du nombre de membres  102 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/071 Sujet : conseil communautaire / élu Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-072 Bureau communautaire – Election des membres  104 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/072 Sujet : conseil communautaire / élu Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-073 Elus communautaires – Fixation des indemnités  115 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/073 Sujet : conseil communautaire / élu Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-074 Relations entre l'EPCI et les communes – Débat sur l'élaboration d'un pacte de gouvernance  124 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/074 Sujet : conseil communautaire Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
