2019-192 Service public d'eau potable – Transfert des biens de la commune d'Escolives-Sainte-Camille  1072 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/192 Sujet : eau potable / propriété publique Organisme : Escolives-Sainte-Camille (Yonne) Lieu : Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-193 Service public d'eau potable – Transfert des biens de la commune d'Irancy  1041 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/193 Sujet : eau potable / propriété publique Organisme : Irancy (Yonne) Lieu : Irancy (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-194 Budget eau potable – Autorisation budgétaire avant le vote du budget primitif  872 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/194 Sujet : eau potable / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-195 Budget eau potable – Décision modificative n° 2  643 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/195 Sujet : eau potable / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-196 Service public d'eau potable – Surtaxe 2020  797 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/196 Sujet : eau potable / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-197 Action Coeur de ville – Phase de déploiement  1216 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/197 Sujet : urbanisme Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-198 Politique locale d'urbanisme de la Communauté de l'Auxerrois – Débat annuel  708 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/198 Sujet : urbanisme Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-199 Droit de préemption urbain exercé par la Communauté de l'Auxerrois et par les communes membres jusqu'au 31 décembre 2020 – Convention gestion fixant les modalités  1127 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/199 Sujet : urbanisme / immobilier / propriété publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-200 Plan local d'urbanisme de Chevannes – Approbation de la modification simplifiée  939 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/200 Sujet : urbanisme Organisme : Chevannes (Yonne) Lieu : Chevannes (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-201 Plan local d'urbanisme de Monéteau – Approbation de la modification simplifiée  732 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/201 Sujet : urbanisme Organisme : Monéteau (Yonne) Lieu : Monéteau (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-202 Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Monéteau – Approbation des modalités de mise à disposition du public  759 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/202 Sujet : urbanisme Organisme : Monéteau (Yonne) Lieu : Monéteau (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-203 Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Champs-sur-Yonne – Approbation des modalités de mise à disposition du public  920 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/203 Sujet : urbanisme Organisme : Champs-sur-Yonne (Yonne) Lieu : Champs-sur-Yonne (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-204 Droit de préemption urbain – Instauration sur la commune de Villefargeau  1171 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/204 Sujet : urbanisme / immobilier / propriété publique Organisme : Villefargeau (Yonne) Lieu : Villefargeau (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-205 Élaboration du plan local d'urbanisme de Chitry-le-Fort – Débat sur les orientation du Projet d'aménagement et de développement durable  1488 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/205 Sujet : urbanisme Organisme : Chitry (Yonne) Lieu : Chitry (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-206 Élaboration du plan local d'urbanisme de Jussy – Débat sur les orientation du Projet d'aménagement et de développement durable  1385 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/206 Sujet : urbanisme Organisme : Jussy (Yonne) Lieu : Jussy (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-207 Élaboration du plan local d'urbanisme d'Escamps – Débat sur les orientation du Projet d'aménagement et de développement durable  1362 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/207 Sujet : urbanisme Organisme : Escamps (Yonne) Lieu : Escamps (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-208 Élaboration du plan local d'urbanisme de Vincelottes – Débat sur les orientation du Projet d'aménagement et de développement durable  1447 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/208 Sujet : urbanisme Organisme : Vincelottes (Yonne) Lieu : Vincelottes (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-209 Projet photovoltaïque sur la commune d'Irancy – Engagement de la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme (PLU)  1049 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/209 Sujet : urbanisme Organisme : Irancy (Yonne) Lieu : Irancy (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-210 Projet photovoltaïque sur la commune de Venoy – Engagement de la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme (PLU)  1025 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/210 Sujet : urbanisme Organisme : Venoy (Yonne) Lieu : Venoy (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-211 Projet de modification du plan de prévention des risques naturel inondation sur la commune d'Appoigny – Avis  689 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/211 Sujet : inondation Organisme : Appoigny (Yonne) Lieu : Appoigny (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-212 Procès-verbal de mise à disposition – Ajustement du périmètre de la zone d'activités économiques " Petits Fleurs Boudin " située sur la commune d'Augy  759 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/212 Sujet : zone d'activités / propriété publique Lieu : Augy (Yonne, France) -- Zone d'activités Petits Fleurs Boudin Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-213 Procès-verbal de mise à disposition – Ajustement du périmètre de la zone d'activités économiques " Les Bréandes " située sur la commune de Perrigny  742 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/213 Sujet : zone d'activités / propriété publique Lieu : Perrigny (Yonne, France) -- Zone d'activités des Bréandes Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-214 AuxR_Parc – Vente des lots n° 3, 4 et 23  1013 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/214 Sujet : zone d'activités / propriété publique / immobilier Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-215 Ouvertures des commerces le dimanche – Avis pour l'année 2020  1052 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/215 Sujet : commerce / conditions du travail Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-216 Boutique tremplin Scarpe – Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale  977 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/216 Sujet : finances locales / action économique Organisme : Scarpe (Auxerre ; 2019-2021) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-217 Boutique tremplin Disha – Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale  952 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/217 Sujet : finances locales / action économique Organisme : Disha (Auxerre) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-218 Boutique tremplin Restaurant l'Évidence – Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale  929 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/218 Sujet : finances locales / action économique Organisme : L'Évidence (Chevannes ; 2019-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-219 Boutique tremplin La Petite marchande – Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale  940 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/219 Sujet : finances locales / action économique Organisme : La Petite marchande (Auxerre ; 2019-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-220 Aides économiques – Aide à l'immobilier d'entreprise pour l'hôtel Ibis Auxerre Centre  1027 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/220 Sujet : finances locales / action économique Organisme : Hôtels Ibis Auxerre Centre (Auxerre ; 2018-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-221 Aides économiques – Aide à l'immobilier d'entreprise pour la société Ycare  998 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/221 Sujet : finances locales / action économique Organisme : Ycare (Appoigny ; 2009-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-222 Budget primitif Zone des Macherins – Autorisation budgétaire avant le vote du budget primitif  767 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/222 Sujet : finances locales / zone d'activités Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Zone d'activités des Macherins Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-223 Opérations de restaurations immobilières – Engagement d'une procédure d'enquête préalable à une déclaration d'utilité publique et abrogation de la délibération n° 149 du 10 octobre 2019  1011 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/223 Sujet : urbanisme Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-224 Production de 12 logements sociaux avenue d'Égriselles à Auxerre – Attribution de subventions à l'Office auxerrois de l'habitat  732 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/224 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue d'Égriselles Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-225 Agence départementale d'information sur le logement de l'Yonne 2020 – Convention 2020  784 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/225 Sujet : logement Organisme : Agence départementale d'information sur le logement (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-226 Conseil d'architecture d'urbanisme et de l'environnement de l'Yonne – Convention 2020  823 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/226 Sujet : urbanisme Organisme : Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-227 Étude préopérationnelle sur le parc privé de la Communauté de l'Auxerrois – Lancement  1231 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/227 Sujet : logement Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-228 Opération d'acquisition en VEFA de 5 logements à Appoigny – Octroi de la garantie d'emprunt au profit de l'Office auxerrois de l'habitat  1107 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/228 Sujet : immobilier / logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Appoigny (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-229 Construction de 12 logement Résidence Lambaréné à Auxerre – Octroi de la garantie emprunt au profit de l'Office auxerrois de l'habitat  1108 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/229 Sujet : immobilier / logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Lambaréné Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-230 Construction de 20 logements Résidence Le Boeuf à Monéteau – Octroi de la garantie emprunt au profit de l'Office auxerrois de l'habitat  1082 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/230 Sujet : immobilier / logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Résidence Jules-Leboeuf Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-231 Réhabilitation de 142 logements aux Boussicats à Auxerre – Octroi de la garantie emprunt au profit de l'Office auxerrois de l'habitat  1099 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/231 Sujet : immobilier / logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Boussicats Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-232 Accompagnement dans les transports scolaires – Subventions accordées aux communes  701 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/232 Sujet : transport scolaire / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-233 Mise en accessibilité des arrêts de transport – Attribution de fonds de concours  977 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/233 Sujet : transport en commun / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-234 Budget mobilité durable – Autorisation budgétaire avant le vote du budget primitif  873 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/234 Sujet : transport en commun / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-235 Budget mobilité durable – Assujettissement à la TVA  794 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/235 Sujet : transport en commun / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-236 Site Natura 2000 – Validation du portage de l'animation et financement de l'animation du site pour l'année 2020  1115 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/236 Sujet : protection de la nature / site Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-237 Implantation de champs solaires au sol – Lancement d'un appel à manifestation d'intérêt  824 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/237 Sujet : énergie solaire Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-238 Plan local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) du Centre Yonne – Approbation  711 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/238 Sujet : traitement des déchets Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-239 Collecte du mobilier 2019 – Contrat territorial avec l'éco-organisme Eco-mobilier  983 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/239 Sujet : traitement des déchets Organisme : Ecomaison (Paris ; 2011-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-240 Budget déchets / redevance incitative – Autorisation budgétaire avant le vote du budget primitif  751 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/240 Sujet : traitement des déchets / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-241 Budget déchets / redevance incitative – Décision modificative n° 1  954 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/241 Sujet : traitement des déchets / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
