2010-136 Conseil Général de l'Yonne – Demande de subventions  4152 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/136 Sujet : finances locales Organisme : Yonne |
2010-137 Taxe locale d'équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard  1012 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/137 Sujet : exonération fiscale |
2010-138 Budget 2010 – Subventions exceptionnelles  897 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/138 Sujet : finances locales |
2010-139 Plan Climat Énergie Territorial – Actions 3, 11 et 15 – Demandes de subventions  1692 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/139 Sujet : économie d'énergie / politique de la ville / finances locales |
2010-140 Abbaye Saint-Germain – Mise en sécurité de la tour Saint-Jean – Demande de subvention  930 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/140 Sujet : finances locales / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain -- Tour Saint-Jean / Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain |
2010-141 Quartiers Rive Droite et Rosoirs – Demande de subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances (VVV)  1491 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/141 Sujet : finances locales / loisir Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Rosoirs |
2010-142 Contrat urbain de cohésion sociale pour le territoires prioritaires de l'Yonne – Deuxième programmation Bis 2010  1704 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/142 Sujet : politique de la ville |
2010-143 Salle des Musiques Actuelles Le Silex – Délégation de service public – Présentation du rapport d'activités 2009  7838 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/143 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex |
2010-144 Théâtre d'Auxerre – Délégation de service public – Présentation du rapport d'activité pour la saison 2008-2009  32889 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/144 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France) |
2010-145 Muséum de Bourgogne – Convention 2008-2010 – Demande de subventions  1866 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/145 Sujet : finances locales Organisme : Muséum d'histoire naturelle (Auxerre) / Bourgogne. Conseil régional / Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles |
2010-146 Restauration collective – Délégation de service public – Présentation du rapport d'activités 2009  49338 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/146 Sujet : restauration collective / commande publique |
2010-147 Personnel Municipal – Demande d'aide au Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique  1644 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/147 Sujet : personnel |
2010-148 Personnel municipal – Versement du régime indemnitaire – Modification de la prise en compte de l'absentéisme  1583 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/148 Sujet : personnel |
2010-149 Personnel municipal – Actualisation des dispositions relatives au compte épargne temps  1766 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/149 Sujet : personnel |
2010-150 Maison des Randonneurs – Délégation de service public – Présentation du rapport d'activités 2009  16957 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/150 Sujet : équipement touristique / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs |
2010-151 Crématorium – Délégation de service public – Présentation du rapport d'activités 2009  58990 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/151 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) |
2010-152 Téléthon – Reversement à l'Association française contre les myopathies des droits d'entrées au Stade Nautique de l'Arbre Sec  897 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/152 Sujet : association / recherche scientifique / comptabilité publique Organisme : Association française contre les myopathies Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec |
2010-153 Actes de gestion courante  7202 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/153 |
2010-154 Quais de l'Yonne – Acquisition d'une propriété quai Saint-Martin-lès-Saint-Marien  186 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/154 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quais de l'Yonne |
2010-155 Rénovation Urbaine du quartier Rive Droite – Cession à la Foncière Logement de terrains avenue de la Résistance  177 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/155 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite |
