Délibérations du conseil municipal 2009-2013 Patrimoines numériques d'Auxerre

Ordre du jour de la séance du 12 février 2009

Liste des présents et absents à la séance du 12 février 2009

Compte-rendu de la séance du 12 février 2009

2009-001 Mutations économiques – projet de contrat territorial – constitution d'une cellule d'appui aux salariés

2009-002 Centre ville – seconde tranche du programme de redynamisation du commerce et de l'artisanat – Inscription au plan Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC)

2009-003 Parc d'activités des Clairions – mise en œuvre du droit de préférence pour la vente de terrains

2009-004 Yonne Équipement – désignation d'un représentant au conseil d'administration

2009-005 Plaines de l'Yonne – suppression du plan d'aménagement d'ensemble – vente d'un terrain

2009-006 plan local d'urbanisme (PLU) – révision simplifiée pour permettre la réalisation d'un centre de soins de suite et de réadaptation

2009-007 plan local d'urbanisme (PLU) – quatrième modification concernant les secteurs de projet UP4, UP5 et AU, les zones UC, UZ et ajustements réglementaires

2009-008 Auxerrexpo – aménagement du parking d'exposition – signature des marchés

2009-009 Rugby Club Auxerrois – agrandissement et mise aux normes du troisième terrain engazonné – avenant n° 1 au marché de travaux avec les Espaces Verts

2009-010 Parking du centre hospitalier – avenant n° 1 passé avec le groupement Chartrel Environnement – Lefèvre Régnier Paysage

2009-011 Quartier des Brichères – convention de projet de rénovation urbaine – acte 1 – avenant simplifié n° 1

2009-012 Quartiers des Brichères, Sainte-Geneviève et Rive Droite – avenant à la convention cadre de rénovation urbaine entre la ville d'Auxerre et la région Bourgogne

2009-013 Quartier Rive Droite – dénomination d'une nouvelle voie et nomination d'un chemin (rue de la Libération et rue de la Pérouse (ancien chemin des Vauviers))

2009-014 Vente d'un ensemble immobilier avenue Denfert-Rochereau

2009-015 Maison des syndicats – extension et rénovation des locaux de l'UD CFDT – avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre

2009-016 Programme d'assainissement 2009 en eaux usées et pluviales – cinquième tranche du contrat d'agglomération 2005-2009 avec l'agence de l'Eau Seine Normandie – validation du programme – demandes de subventions

2009-017 Zone industrielle des Pieds de Rats – autorisation de déversement des eaux résiduaires industrielles de la société Baudoin Thillien – signature des conventions correspondantes

2009-018 Dons de documents aux Archives municipales de Strasbourg, d'Orléans et de Thuin (Belgique), aux Archives départementales de Haute-Savoie, du Bas-Rhin, de la Nièvre, du Calvados et de Seine-Saint-Denis, aux Archives départementales et municipales de Paris et à la bibliothèque de l'Assemblée Nationale

2009-019 Attribution de subventions exceptionnelles 2009

2009-020 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification

2009-021 Comité consultatif des sports – modification

2009-022 Demande de surclassement démographique au titre des Zones Urbaines Sensibles

2009-023 Entretien ménager des locaux municipaux – acquisition de fournitures et matériels – signature des marchés à bons de commandes 2009-2012

2009-024 Fournitures de voirie – signature des marchés à bons de commandes 2009-2012

2009-025 Tarif des vacations de police funéraire

2009-026 Actes de gestion courante

2009-027 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations

2009-028 Vœu du maire relatif à la taxe professionnelle

Ordre du jour de la séance du 9 avril 2009

Liste des présents et absents à la séance du 9 avril 2009

Compte-rendu de la séance du 9 avril 2009

Communication du maire sur la situation de l'usine Fulmen / Exide d'Auxerre

Communication du maire sur le cadencement ferroviaire et ses perspectives de développement

Communication du maire sur le contournement d'Auxerre

Présentation vidéo par Denis Roycourt des nouvelles orientations du service des espaces verts : opération " 0 Phyto "

2009-029 Parc d'activités des Clairions – vente d'un terrain pour la localisation de la concession Peugeot

2009-030 Parc d'activités des Clairions – vente d'un terrain à la société Helvia Promotion – modification du projet

2009-031 Parc d'activités des Clairions – échange foncier entre la ville et la SCI TFG

2009-032 Parc d'activités des Clairions – vente d'un délaissé d'aménagement à Monsieur Lefèvre

2009-033 Parc d'activités des Clairions – aménagement d'un parking public – avenant n° 1 au marché de travaux de voirie

2009-034 Budget principal – décision modificative n° 1

2009-035 Subventions exceptionnelles 2009

2009-036 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – jardins familiaux – réalisation d'un local associatif – demande de subvention à la Communauté de l'Auxerrois

2009-037 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – transfert à la ville d'Auxerre d'un terrain appartenant à l'OAH boulevard Lafayette

2009-038 Acquisition d'une propriété rue de Laborde et rue de Brazza située en emplacement réservé au Plan Local d'Urbanisme

2009-039 Secteur la Noue/Les Piedalloues – dénomination d'une allée (allée de Saintonge)

2009-040 Quenne – révision du plan d'occupation des sols et transformation en plan local d'urbanisme (PLU) – représentation de la ville d'Auxerre aux réunions d'études

2009-041 Cité des Musiques – salle des musiques actuelles – avenants aux marchés de travaux

2009-042 Vente à la Communauté de l'Auxerrois des locaux de l'immeuble Clemenceau rue Faillot

2009-043 Vente d'un bâtiment ruelle des Véens

2009-044 Bâtiments scolaires – travaux d'investissement 2009 – répartition de l'enveloppe – demande de subvention

2009-045 Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires prioritaires d'Auxerre – 1re programmation 2009

2009-046 Archives municipales – dons de documents aux Archives départementales de l'Yonne

2009-047 Archives municipales – acceptation du don du fonds d'archives de l'ancienne société Pignarre

2009-048 Musée d'Auxerre – exposition Alain Gaudebert, céramiste – demande de subvention

2009-049 Muséum d'Auxerre – donation Poitout

2009-050 Accueil en résidence – aménagement d'un espace à la Cité des Musiques – demande de subventions

2009-051 Installations classées – actualisation de l'autorisation d'exploitation de l'unité de fabrication Fruehauf

2009-052 Recrutement d'un contractuel sur le poste d'acheteur public – adjoint au responsable de service

2009-053 Maison des Randonneurs – délégation de service public – choix du délégataire 2009-2014

2009-054 Fournitures de bâtiments – marchés à bons de commande – signature des marchés 2009-2012

2009-055 Délégation d'attributions au maire en application de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – modification

2009-056 Marchés publics d'assurance – constitution d'un groupement de commandes entre la Ville d'Auxerre et la Caisse des Écoles

2009-057 Trésorier principal d'Auxerre – indemnité de conseil

2009-058 Actes de gestion courante

Ordre du jour de la séance du 18 juin 2009

Liste des présents et absents à la séance du 18 juin 2009

Compte-rendu de la séance du 18 juin 2009

Présentation de M. Roland Meyer, directeur général des services

Communication du maire sur la " semaine de la citoyenneté "

Communication du maire sur la reprise de l'usine Fulmen / Exide

Communication du maire sur l'électrification et la modernisation de la ligne entre Auxerre et La Roche

Communication du maire sur l'implantation d'Armatis aux Clairions

Présentation vidéo du Plan climat territorial

Voeu d'Alain Raymont sur la suppression de postes d'enseignants

Voeu d'Alain Raymont sur le statut de la fonction publique territoriale

Voeu de Mme Élisabeth Gérard-Billebault et Isabelle Joaquina sur la politique de la petite enfance

2009-059 Contournement sud d'Auxerre – poursuite de l'instruction du dossier

2009-060 Parc d'activités des Clairions – vente d'un terrain à la société " La Boucherie "

2009-061 Renouvellement urbain du quartier Sainte-Geneviève – résidentialisation des immeubles place Corot – déclassement de l'emprise du domaine public – cession à l'Office Auxerrois de l'Habitat

2009-062 Plaines de l'Yonne – vente d'un terrain – modification de la délibération 2009-005

2009-063 Zone à urbaniser des " Champlys " – exercice du droit de préemption urbain pour l'acquisition d'un terrain

2009-064 Laborde – classement dans le domaine public des espaces de voirie et dépendances du lotissement " le Clos de Bellevue "

2009-065 Taxe locale sur la publicité extérieure – évolution des tarifs à partir de 2010

2009-066 Restauration collective – délégation de service public – choix du délégataire 2009-2014

2009-067 Budget principal – compte administratif 2008

2009-068 Budget assainissement – compte administratif 2008

2009-069 Budget crématorium – compte administratif 2008

2009-070 Compte de gestion 2008

2009-071 Budget principal – affectation des résultats 2008

2009-072 Budget assainissement – affectation des résultats 2008

2009-073 Budget crématorium – affectation des résultats 2008

2009-074 Autorisations de programmes / Crédits de paiements – modifications

2009-075 Budget principal 2009 – attribution de subventions exceptionnelles – annulation d'une subvention

2009-076 Budget principal 2009 – décision modificative n° 2

2009-077 Taxe locale d'équipement – demande de remise gracieuse de majoration et pénalités de retard

2009-078 Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires prioritaires d'Auxerre – 2e programmation 2009

2009-079 Musée d'Eckmühl – nomination du conservateur des collections – signature de la convention de mise à disposition par le Conseil général de l'Yonne

2009-080 Archives municipales – dons de documents aux archives municipales de Melun, Mâcon, Paris et aux archives départementales de l'Yonne

2009-081 Autorisations et conventions de déversement des eaux résiduaires industrielles pour les activités sur le territoire d'Auxerre

2009-082 Personnel municipal 2009 – effectif réglementaire – modification

2009-083 Personnel municipal 2009 – création d'emplois de saisonniers

2009-084 Recrutement d'un contractuel sur le poste de responsable et gestionnaire des prestations en entreprises

2009-085 Entretien ménager des locaux municipaux – acquisition de fournitures et matériels – signature des marchés 2009-2012

2009-086 Actes de gestion courante

2009-087 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations

2009-088 Désignation du président de séance pour le vote des comptes administratifs 2008

2009-089 Vœu d'Alain Raymont " La gauche qui ne renonce pas " sur la suppression de postes d'enseignants dans le quartier Rive Droite

Ordre du jour de la séance du 24 septembre 2009

Liste des présents et absents à la séance du 24 septembre 2009

Compte-rendu de la séance du 24 septembre 2009

Communication de Najia Ahil sur la rentrée scolaire 2009-2010

Communication du maire sur le projet de reprise de l'usine Fulmen / Exide par Stéco Power

Communication du maire sur le projet industriel à vocation européenne à Auxerre

Communication du maire sur le dossier de la place des Véens

Vœu de la majorité municipale sur la privatisation de la Poste

2009-090 Porte de Paris – aménagement de la gare routière – déclaration de projet dans le cadre des enquêtes conjointes préalables à la déclaration d'utilité publique et parcellaire concernant la propriété sise avenue Charles de Gaulle

2009-091 Plan Climat territorial de la ville d'Auxerre – réponse à l'appel à candidature lancé dans le cadre du programme énergie climat Bourgogne

2009-092 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – cession de terrains à la Foncière logement

2009-093 Plan local d'urbanisme (PLU) d'Auxerre – révision simplifiée pour permettre la réalisation d'un centre de soins de suite et de réadaptation

2009-094 Plaines de l'Yonne – mise à disposition de Yonne Équipement d'un terrain par bail à construction

2009-095 Quartier des Piedalloues – vente d'un délaissé d'alignement rue de Champagne

2009-096 Quartier des Rosoirs – allée de Turenne – convention de participation financière de l'institut IDEA pour la reprise des dégradations du réseau d'assainissement

2009-097 Défense incendie – convention relative aux travaux de renforcement, d'extension ou de remplacement de réseau réalisés par la Communauté de l'Auxerrois

2009-098 Programme véhicules et engins 2009 – demande de subventions

2009-099 Service public d'assainissement 2008 – rapport annuel sur le prix et la qualité du service

2009-100 Quartier Saint-Siméon – aménagement du terrain de foot – demande de subvention au Conseil Régional de Bourgogne

2009-101 Quartier des Rosoirs – installation d'un éclairage sur le terrain synthétique – demande de subvention

2009-102 Contribution pour les logements vacants

2009-103 Budget 2009 – attribution de subventions exceptionnelles

2009-104 Taxe locale d'équipement – demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard d'un particulier

2009-105 Taxe locale d'équipement – demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à la SCI PERL

2009-106 Quartier des Brichères – garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – construction de 40 logements PLUS 1re tranche – emprunt de 136 000 € réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

2009-107 Quartier des Brichères – garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – construction de 40 logements PLUS 1re tranche – emprunt de 200 000 € réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

2009-108 Quartier des Brichères – garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – construction de 40 logements PLUS 1re tranche – emprunt de 215 000 € réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

2009-109 Parc d'expositions – délégation de service public – rapport d'activité 2008 d'Auxerre Congrexpo

2009-110 Muséums de Bourgogne – convention 2008-2010 – demande de subvention

2009-111 Archives – don aux archives départementales de Côte-d'Or

2009-112 Théâtre d'Auxerre – délégation de service public – rapport d'activité 2008 d'AIDA-Le Théâtre

2009-113 Restauration collective – délégation de service public – rapport annuel d'activité 2008 d'Avenance Enseignement

2009-114 Communauté de l'Auxerrois – modification des statuts – compétences aménagement de l'espace communautaire et technologies de l'information et de la communication

2009-115 Maison des randonneurs – délégation de service public – rapport d'activité 2008 de l'EURL la maison des randonneurs

2009-116 Crématorium – délégation de service public – rapport d'activité 2008 de la société des Crématoriums de France

2009-117 Actes de gestion courante

2009-118 Privatisation de la Poste – vœu des élus de la majorité municipale

Ordre du jour de la séance du 19 novembre 2009

Liste des présents et absents à la séance du 19 novembre 2009

Compte-rendu de la séance du 19 novembre 2009

Communication du maire sur le contournement sud d'Auxerre

Communication du maire sur la reprise d'Exide (ex-Fulmen) par Stéco Power

Voeu présenté par le maire sur la réforme de la fiscalité locale

2009-119 Mise en révision du plan local d'urbanisme (PLU) d'Auxerre et de Vaux

2009-120 Acquisition d'un terrain aux Cassoirs

2009-121 Acquisition de terrains route de Chevannes

2009-122 Lycée Fourier – cession des droits indivis au Conseil Régional de Bourgogne

2009-123 Renouvellement urbain du quartier Rive Droite – acquisition de terrains – versement de l'indemnité d'éviction agricole

2009-124 Place des Véens – vente de l'assiette foncière du programme de logements – annulation de la délibération 2007-62 du 31 mai 2007

2009-125 Budget 2010 – débat d'orientation budgétaire

2009-126 Budget principal 2009 – décision modificative n° 3

2009-127 Budget assainissement 2009 – décision modificative n° 1

2009-128 Budget crématorium 2009 – décision modificative n° 1

2009-129 Budget principal 2009 – attribution de subventions exceptionnelles

2009-130 Rue Louis Braille – garanties d'emprunts réalisés auprès de la caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – opération de construction de 6 logements locatifs sociaux

2009-131 Rue Louis Braille – garanties d'emprunts réalisés auprès de la caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – opération de construction de 24 logements

2009-132 Chemin des Boutilliers – garanties d'emprunts réalisés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – construction de 22 logements locatifs sociaux (18 logements PLUS et 4 logements PLAI)

2009-133 Quartier des Brichères – garanties d'emprunts réalisés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – construction de 12 logements locatifs sociaux (10 logements PLUS et 2 logements PLAI) rue des Mésanges

2009-134 Place des Véens – garanties d'emprunts réalisés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – opération d'acquisition de 27 logements

2009-135 Concession de la distribution publique d'énergie électrique – présentation du rapport annuel 2008

2009-136 Concession pour le service public de gaz – présentation du rapport annuel 2008

2009-137 Quartier Sainte-Geneviève – aménagement d'un espace multisports – demande de subvention

2009-138 Quartier Saint-Siméon – aménagement d'un terrain de football – modification de la délibération 2009-100 – demande de subvention

2009-139 Quartier des Brichères – aménagement du square d'Alembert – demande de subvention

2009-140 Archives municipales – dons aux Archives départementales de Haute-Saône et de l'Yonne, aux Archives municipales de Lyon, Blois, Niort, Dijon, Cosne-Cours-sur-Loire, Grenoble et aux Archives de la ville de La Louvière (Belgique)

2009-141 Recrutement d'un agent contractuel au poste de responsable du service administration du personnel

2009-142 Demande d'aide financière de l'Association Auxerroise pour l'Aide à Domicile (AAPAD)

2009-143 Recensement rénové de la population – mise en place du dispositif pour 2010

2009-144 Téléthon – reversement à l'Association française contre les myopathies des droits d'entrées au Stade Nautique de l'Arbre Sec

2009-145 Actes de gestion courante

2009-146 Dénomination de la salle des musiques actuelles (" Le Silex ")

2009-147 Vœu présenté par le maire (sur la fiscalité locale)

Répertoire thématique alphabétique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2009

Sommaire chronologique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2009

2010-001 Quais de l'Yonne – Première tranche de travaux – Bassin d'orage de la Chaînette – Présentation du projet de construction

2010-002 Assainissement 2010 en eaux usées et eaux pluviales – Validation du programme – Demande de subventions à l'Agence de l'Eau Seine-Normandie

2010-003 Budgets primitifs 2010

2010-004 Fiscalité directe locale – Taux 2010

2010-005 Autorisations de programmes – Crédits de paiement – Modifications

2010-006 Budget principal 2010 – Subventions aux associations et organismes

2010-007 Budget principal 2009 – Attribution de subventions exceptionnelles

2010-008 Avenue d'Égriselles – Garanties d'emprunts réalisés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Construction de 12 logements locatifs sociaux (8 collectifs PLUS et 4 PLAI)

2010-009 Taxe locale d'équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à un particulier

2010-010 Taxe locale d'équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à des particuliers

2010-011 Gestion active de la dette – Opérations de couverture

2010-012 Plan local d'Urbanisme – Quartier des Brichères – Cinquième modification concernant les zones AUP et AU1

2010-013 Quartier des Brichères – Vente d'un terrain pour la réalisation d'un programme de logement

2010-014 Déclassement partiel du domaine public d'une partie de la voie dénommée chemin 18 route de Vaux

2010-015 Plan Climat Territorial de la ville d'Auxerre – Convention d'objectifs – Demande de subventions

2010-016 Contrat enfance jeunesse – Avenant au contrat

2010-017 Personnel municipal – Effectif réglementaire – Modifications

2010-018 Communauté de l'Auxerrois – Compétence aménagement de l'espace – Définition de l'intérêt communautaire des zones d'aménagement concerté

2010-019 Actes de gestion courante

2010-020 Renouvellement Urbain des quartiers Rive Droite et Sainte-Geneviève – Demandes de subventions

2010-021 Parc d'activités des Clairions – Vente de terrains

2010-022 Vente d'un terrain rue de la Maladière

2010-023 Mise en révision du Plan Local d'Urbanisme d'Auxerre et de Vaux – Modification de la délibération n° 2009-119 pour prendre en compte les observations du Préfet

2010-024 Zone à urbaniser de Champlys – Acquisition d'un terrain

2010-025 Vente d'un délaissé de terrain rue Guynemer

2010-026 Quartier Sainte-Geneviève – Restructuration extension de la maison de quartier – Validation du programme de travaux – Demande de subventions

2010-027 Rénovation urbaine Rive Droite – Acquisition d'un bien vacant et sans maître

2010-028 Attribution de subventions exceptionnelles

2010-029 Office Auxerrois de l'Habitat – Opération de construction de la 4e tranche des Brichères – 9 logements – Participation financière de la Ville

2010-030 Office Auxerrois de l'Habitat – Opération de réhabilitation de 275 logements dans le quartier Sainte-Geneviève – Participation financière de la Ville

2010-031 Office Auxerrois de l'Habitat – Opération de réhabilitation de 296 logements dans le quartier Sainte-Geneviève – Participation financière de la Ville

2010-032 Val d'Yonne Habitat – Réaménagement de dette garantie – Compactage d'emprunts

2010-033 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Acquisition d'un terrain rue de la Tuilerie à Jonches

2010-034 Les Cassoirs – Mise à disposition de la Communauté de l'Auxerrois d'une emprise du domaine public pour l'aménagement d'un centre de transfert des déchets ménagers

2010-035 Enquête sur la demande d'autorisation d'exploitation d'un centre de tri et d'une plate-forme de regroupement de transit de déchets verts à Venoy par SOTRIBAT

2010-036 Renouvellement du parc informatique des écoles

2010-037 Bâtiments scolaires – Travaux d'investissement 2010 dans les écoles – Répartition de l'enveloppe annuelle – Demande de subventions

2010-038 Donation Pimoulle – Œuvres peintes par Jean Burkhalter – Acceptation par la ville

2010-039 Donation Biojon – Épingle de bronze et tête de poignard – Acceptation par la ville

2010-040 Recrutement d'un contractuel sur le poste de responsable du service des archives

2010-041 Marchés publics – Adhésion à un groupement de commande pour les marchés de contrôle technique, coordonnateur de sécurité, ordonnancement pilotage et coordination de chantier

2010-042 Dénomination de l'esplanade comprise entre la rue de l'Ile aux Plaisirs, le Silex et le Conservatoire national de Musique

2010-043 Office Auxerrois de l'Habitat – Composition du Conseil d'Administration – Désignation des personnes qualifiées – Modification

2010-044 Mise en révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Chevannes – Désignation d'un représentant du conseil municipal

2010-045 Actes de gestion courante

2010-046 Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires prioritaires – 1re programmation 2010

2010-047 Urgence à délibérer sur la 1re programmation 2010 du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires prioritaire d'Auxerre

2010-048 Communauté de l'Auxerrois – Projet de transformation en communauté d'agglomération – 1re phase : délibération sur les compétences

2010-049 Porte de Paris – Projet de halte routière – acquisition de la propriété 11bis avenue Charles de Gaulle

2010-050 Voie romaine – création d'un service de soins – Vente d'un terrain au Foyer Résidence des Boisseaux

2010-051 Zone à urbaniser des Mignottes – acquisition d'un terrain par exercice du droit de préemption urbain

2010-052 Rénovation urbaine des quartiers de Brichères, Sainte-Geneviève et Rive Droite – Avenant à la convention cadre entre la ville et la région Bourgogne

2010-053 Rénovation urbaine du quartier Rive Droite – Cession de terrain à la Foncière Logement

2010-054 Budget principal – Compte administratif 2009

2010-055 Budget assainissement – Compte administratif 2009

2010-056 Budget crématorium – Compte administratif 2009

2010-057 Compte de gestion 2009

2010-058 Budget principal – Affectation des résultats 2009

2010-059 Budget assainissement – Affectation des résultats 2009

2010-060 Budget crématorium – Affectation des résultats 2009

2010-061 Budget principal 2010 – Décision modificative n° 1

2010-062 Budget principal 2010 – Attribution de subventions exceptionnelles

2010-063 Site universitaire d'Auxerre – Construction d'un bâtiment de la vie étudiante – attribution du marché de maîtrise d'œuvre

2010-064 Carte scolaire 2010/2011

2010-065 Transfert de l'activité petite enfance gérée par la Caisse d'Allocations Familiales – Reprise de la halte garderie " les Acrobates " par la ville

2010-066 Donation Michel Bohbot – Acceptation par la ville

2010-067 Exposition Portraits marchands – Convention – Demande de subventions

2010-068 Archives municipales – Dons aux archives départementales de l'Yonne, à la bibliothèque historique de Paris, aux archives municipales de Suresnes, Douai et Menton

2010-069 Cathédrale Saint-Étienne – Restauration de l'orgue – Demande de subventions

2010-070 Avenue Yver – Vente d'un terrain synthétique à l'Association de la Jeunesse Auxerroise Football

2010-071 Plan Local d'Urbanisme – Révision simplifiée pour permettre le relogement d'un groupe de familles sédentarisées

2010-072 Zone à urbaniser " Les Champlys " – Acquisition d'un terrain

2010-073 Route de Chevannes – Acquisition d'un terrain

2010-074 Centre-ville – Convention de passage pour la pose d'un réseau de gaz

2010-075 Rue du Carré Pâtissier – Incorporation dans le domaine public de la voie du lotissement

2010-076 Quartier des Piédalloues – Vente d'un délaissé de voirie avenue du Maine

2010-077 Quartier des Brichères – Vente d'un délaissé de terrain

2010-078 Opération de construction Grattery 1 et Grattery 2 – Dénomination des voies d'accès

2010-079 Personnel municipal 2010 – Effectif réglementaire – Modification

2010-080 Personnel municipal 2010 – Création d'emplois saisonniers

2010-081 Recrutement d'un contractuel sur le poste de chargé de mission à la direction des services culturels

2010-082 Recrutement d'un contractuel sur le poste de juriste

2010-083 Comité consultatif de la culture – Modification

2010-084 Actes de gestion courante

2010-085 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations

2010-086 Désignation du président de séance pour le vote des comptes administratifs 2009

2010-087 Vœu d'Alain Raymont " La gauche qui ne renonce pas " – Projet de loi NOME

2010-088 Intercommunalité – Projet du Programme Local de l'Habitat (PLH) par la Communauté de l'Auxerrois

2010-089 Déclassement des voiries nationales RN77 et RN151 après réalisation du contournement sud d'Auxerre

2010-090 Projet de déviation Sud d'Auxerre – Commission intercommunale d'aménagement foncier – Désignation des propriétaires de biens fonciers non bâtis

2010-091 Plan Climat Territorial – Bilans de gaz à effet de serre – Demandes de subventions

2010-092 Plan Climat Territorial – Constitution d'un groupement de commandes entre la ville d'Auxerre et la Communauté de l'Auxerrois pour l'établissement des bilans de gaz à effet de serre

2010-093 Renouvellement Urbain Acte I des Brichères – Avenant simplifié à la convention avec l'ANRU

2010-094 Rénovation Urbaine Rive Droite – Acquisition d'un terrain pour le projet de logements des Images rue de Lambaréné

2010-095 Zone à urbaniser des Mignottes – Acquisition d'un terrain pour la réserve foncière

2010-096 Zone à urbaniser des Mignottes – Acquisition d'un terrain avenue de la Turgotine par exercice du droit de préemption urbain

2010-097 Société d'Équipement Mixte Locale Yonne Équipement – Renouvellement de l'apport en compte courant

2010-098 Parc des expositions – Avenant n° 1 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du parc

2010-099 Budget principal – Décision modificative n° 2

2010-100 Budget crématorium – Décision modificative n° 1

2010-101 Budget assainissement – Décision modificative n° 1

2010-102 Budget principal 2010 – Attribution de subventions exceptionnelles

2010-103 Taxe locale d'équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à un particulier

2010-104 Taxe locale d'équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à une SCI

2010-105 Taxe locale d'équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à une SCI

2010-106 Garantie d'emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations – Office Auxerrois de l'habitat – Acquisition-amélioration de 32 logements

2010-107 Garanties d'emprunts réalisés auprès de la Caisse des dépôts et consignations – Yonne habitation – Construction d'une résidence étudiante

2010-108 Cité des musiques – Salle des musiques actuelles – Protocole d'accord transactionnel avec le maître d'œuvre

2010-109 Contrat urbain de cohésion sociale pour le territoires prioritaires de l'Yonne – Deuxième programmation 2010

2010-110 Quartier Saint-Julien – Saint-Amâtre – Implantation de modules et d'une rampe au skatepark des Montardoins – Demande de subvention

2010-111 Quartier Saint-Siméon – Aménagement de l'entrée du Parc du Merlot – Demande de subvention

2010-112 Halte-garderie du Pont – Transformation en structure multi-accueil

2010-113 Halte-garderie " La Ribambelle " – Versement d'une avance de trésorerie

2010-114 Halte-garderie " les Acrobates " – Transfert à la ville d'Auxerre – Modification de la délibération 2010-064 du 24 juin 2010

2010-115 Restauration de l'ouvrage " Le manuscrit des patois de l'Yonne " – Demande de subvention

2010-116 Personnel municipal – Effectif réglementaire – Modification

2010-117 Personnel municipal – Recrutement d'un contractuel sur le poste de chargé de responsable du service petite enfance

2010-118 Personnel municipal – Participation à la couverture sociale des agents permanents

2010-119 Constitution d'un groupement de commandes entre la ville d'Auxerre et la Communauté de l'Auxerrois pour la fournitures de carburants, lubrifiants et pneumatiques

2010-120 Recensement rénové de la population – Mise en place du dispositif pour 2011

2010-121 Actes de gestion courante

2010-122 Intercommunalité – Transformation de la communauté de l'auxerrois en communauté d'agglomération

2010-123 Porte de Paris – Projet de cession de terrain pour la réalisation de logements – Déclassement du domaine public

2010-124 Rénovation Urbaine – Modification du plan de sauvegarde et de mise en valeur pour la réalisation de logements rue Marie Carles par l'Office Auxerrois de l'habitat

2010-125 Renouvellement Urbain – Demande de participations financières de l'Office Auxerrois de l'Habitat – Signature de conventions

2010-126 Pôle Régional de Management de l'Innovation et de la Création d'Entreprises – Signature de la convention 2011-2013

2010-127 Parc d'expositions – Délégation de service public – Présentation du rapport d'activités 2009

2010-128 Service public d'assainissement – Présentation du rapport annuel 2009

2010-129 Concession de la distribution publique d'énergie électrique – Présentation du rapport annuel 2009

2010-130 Concession pour le service public de gaz – Présentation du rapport annuel 2009

2010-131 Forêt du Thureau – Convention de participation financière de la ville d'Auxerre pour l'étude paysagère par l'Office National des Forêts

2010-132 Propreté urbaine – Adhésion à l'association des villes pour la propreté urbaine

2010-133 Hameau de Jonches – Acquisition à Réseau Ferré de France des terrains constituant les dépendances du domaine public

2010-134 Secteur de la Noue – Transfert de propriété de l'emprise de l'allée de Saintonge – Incorporation dans le domaine public

2010-135 Vidéo protection – Mise en œuvre du dispositif – Demande de subvention

2010-136 Conseil Général de l'Yonne – Demande de subventions

2010-137 Taxe locale d'équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard

2010-138 Budget 2010 – Subventions exceptionnelles

2010-139 Plan Climat Énergie Territorial – Actions 3, 11 et 15 – Demandes de subventions

2010-140 Abbaye Saint-Germain – Mise en sécurité de la tour Saint-Jean – Demande de subvention

2010-141 Quartiers Rive Droite et Rosoirs – Demande de subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances (VVV)

2010-142 Contrat urbain de cohésion sociale pour le territoires prioritaires de l'Yonne – Deuxième programmation Bis 2010

2010-143 Salle des Musiques Actuelles Le Silex – Délégation de service public – Présentation du rapport d'activités 2009

2010-144 Théâtre d'Auxerre – Délégation de service public – Présentation du rapport d'activité pour la saison 2008-2009

2010-145 Muséum de Bourgogne – Convention 2008-2010 – Demande de subventions

2010-146 Restauration collective – Délégation de service public – Présentation du rapport d'activités 2009

2010-147 Personnel Municipal – Demande d'aide au Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique

2010-148 Personnel municipal – Versement du régime indemnitaire – Modification de la prise en compte de l'absentéisme

2010-149 Personnel municipal – Actualisation des dispositions relatives au compte épargne temps

2010-150 Maison des Randonneurs – Délégation de service public – Présentation du rapport d'activités 2009

2010-151 Crématorium – Délégation de service public – Présentation du rapport d'activités 2009

2010-152 Téléthon – Reversement à l'Association française contre les myopathies des droits d'entrées au Stade Nautique de l'Arbre Sec

2010-153 Actes de gestion courante

2010-154 Quais de l'Yonne – Acquisition d'une propriété quai Saint-Martin-lès-Saint-Marien

2010-155 Rénovation Urbaine du quartier Rive Droite – Cession à la Foncière Logement de terrains avenue de la Résistance

2010-156 Zone à urbaniser des Champlys – Acquisition d'un terrain par exercice du droit de préemption

2010-157 Institut Médico Éducatif de Grattery, Centre d'Aide par le Travail de la plaine des Isles – Transfert à l'Établissement Public National Antoine Koenigswarter

2010-158 Budget 2011 – Débat d'orientations budgétaires

2010-159 Budget 2011 – Autorisations budgétaires avant le vote

2010-160 Budget 2011 – Versement d'acomptes sur subventions

2010-161 Budget 2010 – Décision modificative n° 3

2010-162 Budget 2010 – Attributions de subventions exceptionnelles

2010-163 Donation d'une œuvre du sculpteur Grimo par l'association Mouv'Art

2010-164 Personnel Municipal – Actualisation des modalités de remboursement des frais de déplacements

2010-165 Crématorium – Délégation de service public – Avenant au contrat

2010-166 Actes de gestion courante

2010-167 Requalification urbaine des quais de l'Yonne – Choix du projet d'aménagement

2011-001 Budgets primitifs 2011

2011-002 Fiscalité directe locale – Taux 2011

2011-003 Autorisations de programmes – Crédits de paiement – Modifications

2011-004 Budget principal 2011 – Subventions aux associations et organismes

2011-005 Budget principal 2011 – Attribution d'une subvention d'équipement pour le centre de formation de l'AJA

2011-006 Association Service Compris – Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Société Générale – Acquisition de matériel de sonorisation

2011-007 Personnel municipal – Recrutement d'un contractuel sur le poste de responsable du Pôle Arts et Patrimoine

2011-008 La Maison – Désignation du représentant du conseil municipal – Modification

2011-009 Office Auxerrois de l'Habitat – Composition du conseil d'administration – désignation des personnes qualifiées – Modification

2011-010 Actes de gestion courante

2011-011 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations

2011-012 Contournement Sud d'Auxerre – Approbation du bilan de concertation

2011-013 Porte de Paris – Vente d'un terrain avenue Charles de Gaulle – Déclassement du domaine public

2011-014 Rénovation Urbaine des Brichères – Acquisition d'un terrain

2011-015 Rénovation Urbaine Rive Droite – Vente d'un délaissé d'aménagement rue de Chablis

2011-016 Patronage Laïque Paul Bert – Acquisition du site du Moulin Rouge route de Vallan

2011-017 Hameau des Chesnez – Acquisition de terrains à la SAFER

2011-018 Place des Véens – Vente d'une maison

2011-019 Plan Local d'Urbanisme – Révision simplifiée pour le projet de relogement des gens sédentarisés – Bilan de la concertation et approbation

2011-020 Plan Local d'Urbanisme – Quartier Rive Droite – 6e modification concernant les zones AU

2011-021 Programme 2011 d'assainissement en eaux usées et eaux pluviales – Validation du programme – Demande de subventions

2011-022 Budget principal 2011 – Décision modificative n° 1

2011-023 Budget principal 2011 – Attribution de subventions exceptionnelles

2011-024 Taxe Locale d'Équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à un particulier

2011-025 Garantie d'emprunt réalisée auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Réhabilitation de 106 logements – Résidence jeunes de l'Yonne

2011-026 Convention relative à la création d'un parc d'activités intercommunal " Les Terres du Canada " – Avenant n° 1

2011-027 Contrat urbain de cohésion sociale pour les territoires prioritaires de l'Yonne – Première programmation 2011

2011-028 Autorisation de la Maison de l'Emploi et de la Formation de l'Auxerrois du reversement des subventions du Contrat Urbain de Cohésion Sociale dans le cadre du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi

2011-029 Contrat enfant jeunesse – Renouvellement 2010-2013

2011-030 " Les Loupiots " des Piedalloues – Gestion 2009 – Réduction de la subvention

2011-031 Bâtiment rue Gérot – Avenant à la convention de mise à disposition de locaux à l'Association Nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA)

2011-032 Bâtiments scolaires – Travaux d'investissement 2011 dans les écoles – Répartition de l'enveloppe annuelle – Demandes de subventions

2011-033 Musée d'Eckmühl – Restauration de la vitrine d'exposition – Plan de financement

2011-034 Personnel municipal – Participation à la couverture santé des agents permanents – Actualisation

2011-035 Maison de Quartier Sainte-Geneviève – Marché de maîtrise d'œuvre pour la restructuration/extension – Constitution du jury

2011-036 Établissement Public de Coopération Culturelle de l'Yonne – Désignation des représentants du conseil municipal – Modification

2011-037 Nuit de l'eau – Reversement à l'UNICEF d'une partie de la recette du Stade Nautique de l'Arbre Sec

2011-038 Actes de gestion courante

2011-039 Fiscalité directe locale – Taux 2011 – modification de la délibération 2011-002 du 20 janvier 2011

2011-040 Urgence à délibérer

2011-041 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations

2011-042 Intercommunalité – Extension du périmètre de la communauté d'agglomération de l'Auxerrois – Admission de la commune de Lindry

2011-043 Intercommunalité – Schéma Départemental de Coopération Intercommunale – Approbation du projet pour l'Auxerrois

2011-044 Communauté d'agglomération de l'Auxerrois – Désignation des représentants du conseil municipal – Modification

2011-045 Requalification urbaine des quais de l'Yonne – Demande de subventions

2011-046 Zone à urbaniser de Champlys – Acquisition de terrains

2011-047 Place des Véens – Paiement des frais de réparations des dégâts dans une propriété riveraine rue des Bons Enfants, suite aux démolitions

2011-048 Rénovation Urbaine du quartier Rive Droite – Dénomination des nouvelles voies

2011-049 Parc d'activités des Clairions – Vente d'un terrain

2011-050 Secteur de projet des Montardoins – Projet de construction d'une résidence seniors avec services

2011-051 Coulée verte 2011 – Ouverture d'un nouvel itinéraire entre la route de Toucy et la rue des Cassoirs

2011-052 Vaux – Demande d'inscription d'un circuit au plan départemental des itinéraires promenades et randonnées viticoles – Demande de subventions

2011-053 Rénovation des chemins ruraux – Participation financière du Syndicat Intercommunal d'Épuration et de Traitement des Eaux Usées de l'Auxerrois

2011-054 Service public de collecte des eaux usées et pluviales – Avenant au contrat de délégation pour l'entretien du bassin d'orage de la Chaînette

2011-055 Rénovation des chemins ruraux – Participation financière du Syndicat Intercommunal d'Épuration et de Traitement des Eaux Usées de l'Auxerrois

2011-056 Service public de collecte des eaux usées et pluviales – Avenant au contrat de délégation pour l'entretien du bassin d'orage de la Chaînette

2011-057 Rénovation des chemins ruraux – Participation financière du Syndicat Intercommunal d'Épuration et de Traitement des Eaux Usées de l'Auxerrois

2011-058 Service public de collecte des eaux usées et pluviales – Avenant au contrat de délégation pour l'entretien du bassin d'orage de la Chaînette

2011-059 Rénovation des chemins ruraux – Participation financière du Syndicat Intercommunal d'Épuration et de Traitement des Eaux Usées de l'Auxerrois

2011-060 Service public de collecte des eaux usées et pluviales – Avenant au contrat de délégation pour l'entretien du bassin d'orage de la Chaînette

2011-061 Rénovation des chemins ruraux – Participation financière du Syndicat Intercommunal d'Épuration et de Traitement des Eaux Usées de l'Auxerrois

2011-062 Service public de collecte des eaux usées et pluviales – Avenant au contrat de délégation pour l'entretien du bassin d'orage de la Chaînette

2011-063 Budget principal 2011 – Attribution de subventions exceptionnelles

2011-064 Budget assainissement 2011 – Décision modificative n° 1

2011-065 Taxe Locale d'Équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à un particulier

2011-066 Taxe Locale d'Équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à un particulier

2011-067 Taxe Locale d'Équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à un particulier

2011-068 Avance de trésorerie à l'Association Auxerroise pour l'Aide à Domicile – Demande de non remboursement par l'UNA

2011-069 Construction de l'école Sainte-Thérèse – Garantie d'emprunt réalisée auprès du Crédit Agricole Champagne Bourgogne – OGEC groupe scolaire Saint-Joseph

2011-070 Construction de l'école Sainte-Thérèse – Garantie d'emprunt réalisée auprès de la caisse d'Épargne Bourgogne – OGEC groupe scolaire Saint-Joseph

2011-071 Plan Climat Énergie Territorial – Étude d'économies d'électricité dans les bâtiments – Demandes de subventions

2011-072 Carte scolaire 2011-2012

2011-073 Quartier Saint-Siméon – Transformation de la halte-garderie Ribambelle en établissement multi-accueil de jeunes enfants – Demandes d'aides financières

2011-074 Quartier Rive Droite – Restructuration du Pôle Éducatif et Social – Remise à niveau des locaux de la halte-garderie – Demandes d'aides financières

2011-075 Contrat urbain de Cohésion Sociale pour les territoires prioritaires d'Auxerre – 2e programmation 2011

2011-076 Association Service Compris – Délégation de Service Public pour la gestion et l'exploitation du " Silex " – Avenant à la convention

2011-077 Cité des musiques – Établissement Public de Coopération Culturelle de l'Yonne – Désignation de personnalités qualifiées

2011-078 Collection Eckmühl – Restauration de la vitrine d'exposition de la robe de la maréchale Davout – Plan de financement définitif

2011-079 Collection Eckmühl – Restauration de la robe de la Maréchale Davout – Acceptation d'une subvention

2011-080 Archives municipales – Don de Monsieur Pimoulle

2011-081 Archives municipales – Don du photo Club Auxerrois

2011-082 Personnel municipal 2011 – Création d'emplois de saisonniers

2011-083 Personnel municipal – Effectifs réglementaires – Modification

2011-084 Personnel municipal – Recrutement d'un contractuel sur le poste de directeur des systèmes d'information

2011-085 Personnel municipal – Recrutement d'un agent non titulaire au service études et travaux neufs

2011-086 Commission des finances – Modification

2011-087 Comité consultatif du commerce, des foires et des marchés – Modification

2011-088 Comité consultatif de l'agriculture et du développement rural – Modification

2011-089 Lycée Jacques-Amyot – Désignation des représentants du conseil municipal – Modification

2011-090 Collège Albert-Camus – Désignation des représentants du conseil municipal – Modification

2011-091 Val d'Yonne Habitat – Désignation des représentants du conseil municipal – Modification

2011-092 Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies – Adhésion de la ville d'Auxerre pour la compétence énergie

2011-093 Actes de gestion courante

2011-094 Désignation du président de séance pour le vote d'une délibération et pour le vote des comptes administratifs 2010

2011-095 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations

2011-096 Vœu d'Alain Raymont " la gauche qui ne renonce pas " – Soutien aux salariés de l'usine Largarge Frangey à Lézinnes

2011-097 Le rôle et le devenir des associations auxerroises – Présentation des travaux du Conseil Économique Environnemental Social et Culturel Auxerrois

2011-098 Requalification urbaine des Quais de l'Yonne – Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec le Conseil Général pour l'aménagement de la place Lamartine en giratoire

2011-099 Modification du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur pour la création de logements par l'Office Auxerrois de l'Habitat rue Marie Carles – Désignation des membres de la commission locale de révision du secteur sauvegardé

2011-100 Place des Véens – Dénomination des voies du programme de logements

2011-101 Place des Véens – Vente d'un appentis rue des Bons Enfants

2011-102 Parc d'activités des Clairions – Acquisition foncière à l'Etat pour régularisation d'un délaissé de voirie

2011-103 Rénovation Urbaine du quartier Rive Droite – Transfert à la ville d'un chemin rue de Lambaréné pour la desserte de futurs logements

2011-104 Renouvellement Urbain du quartier des Brichères – Dénomination de la place centrale

2011-105 Budget principal 2011 – Attribution de subventions exceptionnelles

2011-106 Budget assainissement – Décision modificative n° 2

2011-107 Taxe Locale d'Équipement – Demande de remise gracieuse de la majoration et pénalités de retard à une société

2011-108 Substitution de la taxe sur les consommations finales d'électricité à la taxe sur l'électricité

2011-109 Institution d'un partenariat pour la cession de certificats d'économies d'énergie

2011-110 Saint-Bris le Vineux

2011-111 Bâtiments communaux – Exploitation des installations thermiques – Avenant n° 5 avec l'entreprise COFELY

2011-112 Muséums de Bourgogne – Convention 2011-2012 avec le Conseil régional de Bourgogne, Dijon, Autun et Auxerre – Demande de subventions

2011-113 Personnel municipal – Mise en place à titre expérimental de l'entretien professionnel pour les agents municipaux de catégories A et B

2011-114 Personnel municipal – Effectifs réglementaires – Modification

2011-115 Personnel municipal – Recrutement d'un contractuel sur le poste de responsable du service circulation, éclairage public et voirie

2011-116 Personnel municipal – Recrutement d'un contractuel sur le poste de responsable du service éducation et vie scolaire

2011-117 Personnel municipal – Recrutement d'un contractuel sur le poste de médiateur pédagogique au service des arts visuels

2011-118 Personnel municipal – Recrutement d'un contractuel sur le poste de médecin de prévention

2011-119 Recensement de la population – Mise en place du dispositif pour 2012

2011-120 Actes de gestion courante

2011-121 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations

2011-122 Vœu de Guy Paris du groupe " Bien vivre ensemble " demandant au gouvernement de renoncer à l'amputation de 10 % de la cotisation pour la formation des agents territoriaux

2011-123 Intercommunalité – Extension du périmètre de la communauté d'agglomération de l'Auxerrois – Admission de la commune de Champs-sur-Yonne

2011-124 Parc d'activités des Clairions – Vente d'un terrain pour l'aménagement d'une voie d'accès au site Casino

2011-125 Parc des expositions – Délégation de service public – Rapport annuel 2010

2011-126 Parc des expositions – Choix du mode de gestion

2011-127 Parc des expositions – Délégation de service public – Constitution de la commission d'ouverture des plis

2011-128 Rénovation urbaine du quartier Rive Droite – Cession à l'Office Auxerrois de l'habitat de l'assiette foncière destinée au programme de logements Avenue de la Résistance

2011-129 Élaboration du règlement local de publicités, enseignes et pré-enseignes

2011-130 Zone à urbaniser des Champlys – Acquisition de terrains

2011-131 Taxe d'aménagement

2011-132 Plan de mise en accessibilité des voiries et des espaces publics

2011-133 Concession de la distribution publique d'énergie électrique – Présentation du rapport annuel 2010

2011-134 Concession pour le service du gaz – Présentation du rapport annuel 2010

2011-135 Service public d'assainissement – Présentation du rapport annuel 2010

2011-136 Maison des abeilles – Convention de participation financière du syndicat des apiculteurs de l'Yonne pour la desserte en électricité

2011-137 Remise par le SIETEUA à la ville d'Auxerre de terrains désaffectés de l'ancienne station d'épuration de Monéteau et des anciennes aires de stockage des boues – Ventes de terrains désaffectés

2011-138 Budget 2012 – Débat d'orientations budgétaires

2011-139 Budget principal 2011 – Décision modificative n° 3

2011-140 Budget assainissement – Décision modificative n° 3

2011-141 Budget crématorium – Décision modificative n° 1

2011-142 Budget principal 2011 – Attribution de subventions exceptionnelles

2011-143 Plan Climat Énergie Territoriale (PCET) – Étude de faisabilité bois énergie sur 5 sites – Action 11 – Demande de subvention

2011-144 Restructuration/Extension de la maison de quartier Sainte-Geneviève – Attribution du marché de maîtrise d'œuvre

2011-145 Rapport annuel de l'état d'accessibilité 2010

2011-146 Archives municipales – Don de documents par Monsieur Patrice Pimoulle

2011-147 Théâtre d'Auxerre – Délégation de service public – Présentation du rapport d'activités pour la saison 2009-2010

2011-148 Salle des Musiques Actuelles Le Silex – Délégation de service public – Rapport d'activités de la saison 2009-2010

2011-149 Restauration collective – Délégation de service public – Rapport d'activités 2010

2011-150 Retirée de l'ordre du jour

2011-151 Maison des randonneurs – Délégation de service public – Rapport d'activités 2010

2011-152 Crématorium – Délégation de service public – Rapport d'activités 2010

2011-153 Téléthon 2011 – Reversement à l'AFM des droits d'entrée au stade nautique de l'Arbre Sec

2011-154 Actes de gestion courante

2011-155 Vœu du groupe " Auxerre Ensemble " sur le projet de Ligne à Grande Vitesse Paris, Orléans, Clermont-Ferrand, Lyon

2011-156 Vœu d'Alain Raymont " La gauche qui ne renonce pas " sur le projet d'augmentation de la TVA sur la restauration collective

2011-157 Budget primitif 2012 – Budget principal

2011-158 Budget primitif 2012 – Budget assainissement

2011-159 Budget primitif 2012 – Budget crématorium

2011-160 Fiscalité directe locale – Taux 2012

2011-161 Autorisations de programme – Crédits de paiement – Création, suppression et modification

2011-162 Budget principal 2012 – Subventions 2012 aux associations et organismes

2011-163 Quartier Saint-Julien–Saint-Amâtre – Implantation d'un skatepark avenue de la Puisaye prolongée – Demandes de subventions

2011-164 Renouvellement urbain du quartier Rive Droite – Aménagement de la voie et convention de servitude de passage de canalisation d'assainissement – Acquisition d'une emprise de terrain rue de Lambaréné

2011-165 Arrêts de bus – Travaux d'accessibilité – Convention avec la Communauté d'Agglomération de l'Auxerrois

2011-166 Édifices cultuels et autres Monuments Historiques – Programme de travaux – Demande de subventions

2011-167 Désaffectation et déclassement des locaux précédemment affectés au domaine public – 57 avenue des Clairions

2011-168 Désaffectation de l'école Rodin au service public scolaire

2011-169 Personnel municipal – Effectif réglementaire – Modification

2011-170 Délégation d'attributions au maire en application de l'article L 2122-22 du Code général des Collectivités Territoriales – Modifications

2011-171 Actes de gestion courante

2011-172 Vœu de Michel Morineau du groupe " Bien vivre ensemble " – TVA du livre

2012-001 Contournement sud d'Auxerre – Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme

2012-002 Requalification urbaine des quais de l'Yonne – Réalisation d'une fontaine dynamique – Marché de conception/réalisation – Élection du jury

2012-003 Zone à urbaniser des Champlys – Acquisition d'un terrain

2012-004 " Les Îles du Moulin du Président " – Acquisition d'un terrain

2012-005 Parc d'activités des Clairions – Vente d'un terrain pour l'aménagement d'une voie d'accès – Modification de la délibération 2011-124 du 24 novembre 2011

2012-006 Vidéo protection – Création d'un comité d'éthique

2012-007 Programme assainissement 2012 en eaux usées et eaux pluviales – Validation du programme – Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Seine Normandie

2012-008 Coulée verte – Acquisition de terrains aux Chapottes

2012-009 Vente d'un bâtiment 57 avenue des Clairions

2012-010 Place des Véens – Vente d'une maison

2012-011 Budget assainissement – Décision modificative n° 1

2012-012 Budget 2012 – Attributions de subventions exceptionnelles

2012-013 Avenue de Grattery – Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Démolition reconstruction de 20 logements

2012-014 Quartier Sainte-Geneviève – Garantie d'emprunt réalisé auprès de la caisse des dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Réhabilitation de 275 logements

2012-015 Quartier Sainte-Geneviève – Garantie d'emprunt réalisé auprès de la caisse des dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Réhabilitation de 296 logements

2012-016 Processus de verbalisation électronique (Pve) – Mise en place – Demande de subvention

2012-017 Création d'un conseil consultatif de la jeunesse

2012-018 Adhésion de la ville à l'association nationale des élus en charge du sport (ANDES)

2012-019 Nuit de l'eau – Reversement à l'UNICEF d'une partie de la recette du Stade Nautique de l'Arbre Sec

2012-020 Personnel municipal – Recrutement d'un agent contractuel sur le poste de directeur de l'Administration Générale

2012-021 Personnel municipal – Recrutement d'un agent contractuel sur le poste de responsable du bureau d'études à la Direction de l'Environnement et des Travaux Publics

2012-022 Actes de gestion courante

2012-023 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations

2012-024 Parc d'activités des Clairions – Rond-point Sainte-Marguerite – Cession d'un délaissé d'aménagement

2012-025 Requalification urbaine des quais de l'Yonne – Cession de terrains rue Étienne Dolet

2012-026 Zone à urbaniser des Mignottes et quartier des Conches – Acquisition à la SAFER de terrains en réserves foncières

2012-027 Impasse de la Noue – Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties concernant les logements neufs

2012-028 Route de Vaux – Échange foncier pour le relogement de foyers sédentarisés

2012-029 Les Vitrines d'Auxerre – Mise en place d'une carte de fidélité pour le commerce du centre-ville – Attribution d'une subvention exceptionnelle

2012-030 Chemin des Boutilliers – Participation financière de la société Lyonnaise des Eaux pour les travaux de rénovation

2012-031 Budget principal – Décision modificative n° 1

2012-032 Budget 2012 – Attribution de subventions exceptionnelles

2012-033 Gestion active de la dette – Opération de couverture 2012

2012-034 Rénovation Urbaine du quartier des Brichères – Acte I – Avenant de clôture

2012-035 Pôle Éducatif et Social Rive Droite – Travaux de rénovation – Demande de subvention

2012-036 Office Auxerrois de l'Habitat – Garantie d'emprunt – Réaménagement de prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

2012-037 Bâtiments scolaires – Travaux d'investissement 2012 – Répartition de l'enveloppe annuelle – Demande de subventions

2012-038 Carte scolaire 2012-2013

2012-039 Contrat Urbain de Cohésion Sociale pour les territoires prioritaires de l'Auxerrois – 1re programmation 2012

2012-040 Association Service Compris – Avance de trésorerie

2012-041 Personnel municipal 2012 – Création d'emploi de saisonniers

2012-042 Personnel municipal – Recrutement d'un agent contractuel sur le poste de responsable du pôle événementiel

2012-043 Personnel municipal – Plan de prévention des risques psychosociaux – Demande de subvention

2012-044 Actes de gestion courante

2012-045 Vœu de Denis Martin " Bien vivre ensemble " pour le soutien au peuple Kichwa de Sarayaju en Amazonie

2012-046 Vœu de Denis Martin " Bien vivre ensemble " pour le maintien du droit de plantation des vignes

2012-047 Contournement sud d'Auxerre – Plan de financement

2012-048 Renouvellement Urbain du quartier des Brichères – Dénomination de nouvelles voies

2012-049 [Retiré de l'ordre du jour en séance par le maire]

2012-050 Hameau des Chesnez – Acquisition d'un terrain

2012-051 Place de l'Arquebuse – Dénomination d'une rue

2012-052 Coulée verte 2012 – Prolongement de l'itinéraire entre l'avenue de Saint-Georges et le chemin des Boussicats – Demande de subvention

2012-053 Accessibilité arrêts de bus – Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à la ville d'Auxerre des travaux 2012

2012-054 Quartier Conches-Clairions – Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour la création d'un réseau d'eaux usées sur une parcelle appartenant à Yonne Habitation

2012-055 Budget principal – Compte administratif 2011

2012-056 Budget assainissement – Compte administratif 2011

2012-057 Budget crématorium – Compte administratif 2011

2012-058 Comptes de gestion 2011

2012-059 Budget principal – Affectation des résultats 2011

2012-060 Budget assainissement – Affectation des résultats 2011

2012-061 Budget crématorium – Affectation des résultats 2011

2012-062 Budget 2012 – Attribution de subventions exceptionnelles

2012-063 Garantie d'emprunts réalisés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Construction de 31 logements place centrale à Auxerre

2012-064 Rapport annuel de l'état d'accessibilité 2011

2012-065 Halte garderie des Rosoirs – Transformation en structure multi-accueil

2012-066 Transfert de l'activité petite enfance gérée par le Centre Communal d'Action Sociale – Reprise de la halte-garderie Rive-Droite par la ville et transformation en structure multi-accueil

2012-067 Construction du groupe scolaire de Laborde – Demande de subventions

2012-068 Personnel municipal – Taux de promotion au titre de l'avancement à l'échelon spécial

2012-069 Personnel municipal – Effectif réglementaire – Modification

2012-070 Personnel municipal – Recrutement d'un contractuel sur le poste de médiateur pédagogique au service des arts visuels

2012-071 Actes de gestion courante

2012-072 Désignation du président de séance pour le vote des comptes administratifs 2011

2012-073 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations

2012-074 Intercommunalité – Extension du périmètre de la communauté d'agglomération de l'Auxerrois – Admission de la commune de Champs-sur-Yonne

2012-075 Convention relative à la création d'un parc d'activités intercommunal " les terres du Canada " – Avenant n° 2

2012-076 Financement du poste de manager du centre-ville – Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Yonne

2012-077 Budget principal – Décision modificative n° 2

2012-078 Budget 2012 – Attribution de subventions exceptionnelles

2012-079 Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) – Rapport 2012

2012-080 Taxe sur la consommation finale de l'électricité – Actualisation 2013 du coefficient multiplicateur

2012-081 Place des Véens – Office Auxerrois de l'Habitat – Garantie d'emprunts réalisés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Opération d'acquisition en vente en l'état futur d'achèvement de 15 logements

2012-082 Parc d'activités des Clairions – Acquisition d'un bâtiment administratif

2012-083 Impasse de la Noue – Exonération de la taxe foncière sur les logements neufs de haute performance énergétique – Annulation de la délibération 2012-027

2012-084 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – Dénomination d'une rue

2012-085 Sédentarisation des gens du voyage – Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à l'Office Auxerrois de l'Habitat pour la viabilisation de terrains

2012-086 Études préalables pour la création d'une passe à poissons et d'un parcours d'initiation en eau vive au barrage de Preuilly – Demande de subventions

2012-087 Immeuble rue Krüger et rue Paul Doumer – Changement d'affectation

2012-088 Plan Climat Énergie Territoriale (PCET) – Présentation du bilan carbone et perspectives

2012-089 Transports scolaires non urbains – Nouvelle convention de délégation de compétence avec le Conseil Général de l'Yonne

2012-090 Association Service Compris – Attribution d'une subvention exceptionnelle

2012-091 Cité des Musiques – Établissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) – Attribution d'une subvention exceptionnelle

2012-092 Recensement de la population – Mise en place du dispositif pour 2013

2012-093 Actes de gestion courante

2012-094 Vœu d'Alain Raymont " la gauche qui ne renonce pas " sur les transports scolaires dans l'Yonne

2012-095 Parc des expositions

2012-096 Parc des expositions – Délégation de service public – Choix du délégataire

2012-097 Plan Local d'Urbanisme – Révision simplifiée pour permettre le relogement d'un groupe de familles sédentarisées

2012-098 Relogement des gens sédentarisés – Mise à disposition de l'Office Auxerrois de l'Habitat de terrains route de Chevannes et route de Toucy – Bail emphytéotique

2012-099 Place de l'Arquebuse – Dénomination d'une voie

2012-100 [Retiré de l'ordre du jour en séance par le maire]

2012-101 Démocratie de proximité – Modification de la charte de fonctionnement

2012-102 Budget 2013 – Débat d'orientations budgétaires

2012-103 Budget principal 2012 – Décision modification n° 3

2012-104 Budget assainissement – Décision modificative n° 1

2012-105 Budget crématorium – Décision modificative n° 1

2012-106 Budget 2012 – Attributions de subventions exceptionnelles

2012-107 Taxe locale d'équipement (TLE) – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à un particulier

2012-108 Garantie d'emprunt – Convention financière pluriannuelle entre l'Office Auxerrois de l'Habitat et la Caisse des Dépôts et Consignations 2013-2015

2012-109 Accessibilité arrêts de bus – Convention avec la communauté d'agglomération de l'Auxerrois pour les travaux 2012 et 2013

2012-110 Traitement des déchets verts – Adhésion à un groupement de commandes

2012-111 Zonage d'assainissement des eaux pluviales de la commune d'Auxerre

2012-112 Concession de distribution publique d'énergie électrique – Présentation du rapport annuel 2011

2012-113 Concession pour le service public de distribution de gaz – Présentation du rapport annuel 2011

2012-114 Service public d'assainissement – Présentation du rapport annuel 2011

2012-115 Bâtiments communaux – Exploitation des installations thermiques – Avenant n° 6 au marché passé avec COFELY

2012-116 Plan Climat Énergie Territorial (PCET) – Action n° 11 – Etude de faisabilité " développement de l'usage de l'énergie solaire thermique pour l'eau chaude sanitaire sur le patrimoine bâti " – Demande de subvention

2012-117 Plan Climat Énergie Territorial (PCET) – Action n° 11 – Etude de faisabilité " production d'énergie solaire photovoltaïque sur les groupes scolaires Rive Droite et Clairions – Demande de subvention

2012-118 Plan Climat Énergie Territorial (PCET) – Action n° 11 – Laborde – Restructuration extension du groupe scolaire – Demande de subvention pour les travaux d'une chaufferie bois

2012-119 Plan Climat Énergie Territorial (PCET) – Action n° 11 – Réalisation d'une chaufferie biomasse pour le groupe scolaire des Rosoirs – Demande de subvention pour les travaux

2012-120 Restauration collective – Délégation de service public – Rapport d'activités 2010-2011

2012-121 Bibliothèque – Donation Enrique Marin – Acceptation par la ville

2012-122 Muséums de Bourgogne – Convention 2011-2013 avec le conseil régional de Bourgogne – Demande de subventions

2012-123 Théâtre d'Auxerre – Délégation de service public – Présentation du rapport d'activités pour la saison 2010-2011

2012-124 Salle des Musiques Actuelles – Le Silex – Délégation de service public – Rapport d'activités pour la saison 2010-2011

2012-125 Maison des randonneurs – Délégation de service public – Rapport d'activités 2011

2012-126 Crématorium – Délégation de service public – Rapport d'activités 2011

2012-127 Téléthon 2012 – Reversement à l'association française contre les myopathies de droits d'entrées au stade nautique de l'Arbre Sec

2012-128 [Retiré de l'ordre du jour en séance par le maire]

2012-129 [Retiré de l'ordre du jour en séance par le maire]

2012-130 [Retiré de l'ordre du jour en séance par le maire]

2012-131 [Retiré de l'ordre du jour en séance par le maire]

2012-132 Etablissement Public de Coopération Culturelle de l'Yonne – Désignation des représentants du conseil municipal – Modification

2012-133 Office Auxerrois de l'Habitat – Composition du conseil d'administration – Désignation des personnes qualifiées – Modification

2012-134 Actes de gestion courante

2012-135 Arquebuse – Projet d'aménagement et de requalification urbaine

2012-136 Arquebuse – Mise en révision simplifiée du Plan Local de l'Urbanisme

2012-137 Gens du voyage – Convention d'objectifs et de financement entre la communauté d'agglomération de l'Auxerrois, l'Office Auxerrois de l'Habitat et la ville d'Auxerre pour l'implantation d'habitats adaptés pour les familles sédentaires sur le territoire de la ville d'Auxerre

2012-138 Vaux – Acquisition d'un terrain

2012-139 Plan Climat Energie Territorial (PCET) – Présentation du plan d'actions et des objectifs généraux

2012-140 Renouvellement urbain rue Marie Carles – Apport à l'Office Auxerrois de l'Habitat de l'assiette foncière pour le projet de logements

2012-141 Déploiement du réseau de fibre optique – Convention technique avec France Télécom, la communauté de l'Auxerrois et la ville d'Auxerre

2012-142 Budget primitif 2013 – Budget principal

2012-143 Budget primitif 2013 – Budget assainissement

2012-144 Budget primitif 2013 – Budget crématorium

2012-145 Budget 2013 – Attributions de subventions aux associations et organismes

2012-146 Fiscalité directe locale – Taux 2013

2012-147 Autorisations de programme – Crédits de paiements – Suppression – Modification

2012-148 Titres payables par internet (TIPI) – Acceptation comme mode de règlement

2012-149 Admission en non-valeurs

2012-150 Caisse des écoles – Avance de trésorerie

2012-151 Monuments historiques – Programme de travaux d'urgence 2012 – Demande de subventions

2012-152 Chauffage urbain – Choix du mode de gestion

2012-153 Contrat Enfance Jeunesse 2012-2013 – Passation d'un avenant concernant le multi-accueil La Ribambelle, le multi-accueil des Rosoirs et le multi-accueil Rive-Droite

2012-154 Quartier Saint-Julien–Saint-Amâtre – Implantation d'un terrain de football synthétique au Stade Auxerrois – Demande de subvention

2012-155 Salle des musiques actuelles (SMAC) – Choix du mode de gestion

2012-156 Personnel municipal – Effectif réglementaire – Modification

2012-157 Personnel municipal – Actualisation du régime indemnitaire

2012-158 Personnel municipal – Mise en place de l'indemnité de départ volontaire

2012-159 Personnel municipal – Participation à la couverture santé des agents permanents – Actualisation

2012-160 Chauffage urbain et salle des musiques actuelles Le Silex – Délégation de service public – Constitution de la commission

2012-161 Caisse des écoles – Modification

2012-162 Actes de gestion courante

2012-163 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations

2012-164 Vœu de Didier Serra " Europe écologie les verts " sur le secteur sauvegardé et le Plan Climat Territorial

2013-001 Rénovation urbaine quartiers des Brichères et Rive Droite – Transfert à l'Office Auxerrois de l'Habitat de l'assiette foncière du programme de logements de la 4e tranche des Brichères et du programme rue de Lambaréné

2013-002 Modification du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur – Emplacement réservé rue Marie Carles et servitude de passage public place des Véens

2013-003 Dénomination d'une voie – Rue de la Faïencerie

2013-004 Quartier Sainte-Geneviève – Vidéoprotection – Mise en œuvre du dispositif – Demande de subvention

2013-005 Programme d'assainissement 2013 en eaux usées et eaux pluviales – Validation du programme – Demande de subventions

2013-006 Assainissement – Délégation de service public – Avenant de prolongation

2013-007 Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage sur le mode de gestion des ouvrages de collecte d'assainissement – Adhésion à un groupement de commande

2013-008 Lutte contre l'habitat indigne – Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de l'Yonne

2013-009 Budget principal – Décision modificative n° 1

2013-010 Budget 2013 – Attribution de subventions exceptionnelles

2013-011 Auxerrexpo – Travaux d'investissement – Demande de subventions

2013-012 Chambre Régionale des Comptes – Rapport d'observations définitives – Exercice 2006 à 2010

2013-013 Admission en non-valeurs

2013-014 Paiement des travaux réalisés sur ouvrage mitoyen

2013-015 Carte scolaire 2013-2014

2013-016 Restauration collective – Délégation de service public – Avenant n° 1 au contrat signé avec ELRES (ELIOR Restauration)

2013-017 Multi-accueil Rive Droite – Extension de sa capacité d'accueil

2013-018 Contrat urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires prioritaires d'Auxerre – Programmation 2013

2013-019 Association Icaunaise de Développement Artistique le Théâtre – Délégation de service public – Avenant de prolongation

2013-020 Nuit de l'Eau – Reversement à l'UNICEF des droits d'entrée du Stade Nautique de l'Arbre Sec

2013-021 Personnel municipal – Effectif réglementaire – Modification

2013-022 Personnel municipal – Recrutement d'un agent contractuel sur le poste de chef de projet développement économique

2013-023 Personnel municipal – Rapport sur la loi du 12 mars 2012 relative au dispositif d'accès à l'emploi titulaire dans la fonction publique territoriale

2013-024 Commission des finances – Modification

2013-025 Commission Consultative des Services Publics Locaux – Modification

2013-026 Comité des jumelages et des échanges internationaux – Modification

2013-027 Actes de gestion courante

2013-028 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations

2013-029 Rapport annuel de l'état d'accessibilité 2012

2013-030 Bâtiments communaux – Exploitation des installations thermiques – Avenant n° 7 au marché passé avec COFELY

2013-031 Paiement de travaux réalisés sur ouvrage mitoyen

2013-032 Création d'une commission de règlement amiable des préjudices économiques liés aux travaux de réaménagement des quais ainsi qu'à ceux du renouvellement urbain du quartier Rive Droite

2013-033 Plan Local Pluriannuel pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) – Avenant n° 1 au protocole d'accord pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2013

2013-034 Association MAB – Adhésion au pôle de compétitivité Medicen – Attribution de subvention

2013-035 Boulevard de la Chaînette – Actualisation des coûts d'exploitation du bassin d'orage – Avenant au contrat de délégation de service public assainissement avec la société Bertrand

2013-036 Avenue Weygand – Terrassement pour canalisation de gaz – Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la ville d'Auxerre et GDF

2013-037 Charte de prévention des dommages aux ouvrages sur les réseaux de gaz naturel entre la ville d'Auxerre et GDF

2013-038 Intercommunalité – Mode de représentation des communes au sein du conseil communautaire de la Communauté de l'Auxerrois – Accord local

2013-039 Maison des randonneurs – Délégation de service public – Choix du mode de gestion 2014-2019

2013-040 Muséums de Bourgogne – Convention 2011-2013 avec le Conseil Régional de Bourgogne – Demande de subvention

2013-041 Muséum – Restauration de spécimens Musée de France – Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bourgogne

2013-042 Dénomination du complexe sportif des Hauts d'Auxerre " René-Yves Aubin "

2013-043 Budget principal – Compte administratif 2012

2013-044 Budget assainissement – Compte administratif 2012

2013-045 Budget crématorium – Compte administratif 2012

2013-046 Comptes de gestion 2012

2013-047 Budget principal – Affectation des résultats 2012

2013-048 Budget assainissement – Affectation des résultats 2012

2013-049 Budget crématorium – Affectation des résultats 2012

2013-050 Budget principal – Décision modificative n° 2

2013-051 Budget assainissement 2013 – Décision modificative n° 1

2013-052 Budget 2013 – Attribution de subventions exceptionnelles

2013-053 Autorisation de programme – Crédit de paiement – Modifications

2013-054 Gestion active de la dette – Opérations de couverture 2013

2013-055 Personnel municipal – Effectif réglementaire – Modification

2013-056 Personnel municipal – Actualisation du régime indemnitaire

2013-057 Personnel municipal – Création d'emploi de saisonniers

2013-058 Personnel municipal – Poursuite de l'expérimentation de l'entretien professionnel pour les agents de catégorie A et B – Mise en œuvre du dispositif pour les agents de catégorie C

2013-059 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – Emprise de la voie du programme de logements " Béquillys Nord " – Acquisition à la Foncière Logement

2013-060 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – Demande de subvention Programme de logements – Déclassement et transfert de propriété

2013-061 Rénovation urbaine rue des Montardoins

2013-062 Rénovation urbaine du quartier Sainte-Geneviève – Travaux de requalification des espaces publics – Déclassement du domaine public d'une partie de l'avenue du Général Weygand et de l'avenue Ingres

2013-063 Arquebuse – Projet d'aménagement et de requalification urbaine [Dossier retiré de l'ordre du jour par le maire en séance]

2013-064 Quartier des Piedalloues – Rétrocession à la ville des espaces rue du Dauphiné

2013-065 Requalification des quais – Acquisition d'un terrain au Conseil Général de l'Yonne quai de la République

2013-066 Plan Local d'Urbanisme – Révision simplifiée pour permettre le relogement d'un groupe de familles sédentarisées route de Toucy – Bilan de la concertation et approbation

2013-067 Zone à urbaniser des Mignottes – Réalisation de deux bassins d'orage – Acquisition d'un terrain Chemin des Pieds de Bouquin

2013-068 Désaffectation d'une partie du chemin rural n° 51 situé sur Auxerre et Venoy – Projet de mise à l'enquête publique

2013-069 Maison des randonneurs – Délégation de service public – Création d'une commission de délégation de service public

2013-070 Délégation d'attributions au maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Modification

2013-071 Actes de gestion courante

2013-072 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations

2013-073 Désignation du président de séance pour le vote des comptes administratifs 2012

2013-074 Vœu présenté par Guy Férez du groupe " Bien vivre Ensemble " relatif au traitement des déchets du Centre-Yonne

2013-075 Élection de l'adjoint chargé de la démocratie de proximité, des quartiers et de la citoyenneté

2013-076 Annulation de la délibération n° 2012-135 du 20 décembre 2012 relative au projet d'aménagement et de requalification urbaine de l'Arquebuse

2013-077 Annulation de la délibération n° 2012-136 du 20 décembre 2012 relative à la mise en révision du Plan Local d'Urbanisme pour le projet d'aménagement et de requalification urbaine de l'Arquebuse

2013-078 Route de Lyon – Aménagement d'un bassin de confinement des eaux en matière de défense incendie – Cession à la société Knauf-Isba d'un terrain

2013-079 Quartier Saint-Siméon – Projet de résidentialisation d'une partie du parking du Midi – Déclassement de l'espace public et cession du foncier à l'Office Auxerrois de l'Habitat

2013-080 Quartiers Rive Droite et Sainte-Geneviève – Rénovation Urbaine acte II – Avenant n° 1 à la convention pluri-annuelle

2013-081 Fédération Départementale d'Électricité de l'Yonne (FDEY) – Modification des statuts

2013-082 Commission de règlement amiable des préjudices économiques liés aux travaux de réaménagement des quais – Validation des demandes et attribution des indemnisations

2013-083 Fonds de concours pour soutenir l'enseignement musical

2013-084 Reprise en régie du conservatoire d'enseignement artistique

2013-085 Budget principal – Décision modificative n° 2

2013-086 Budget assainissement – Décision modificative n° 2

2013-087 Budget crématorium – Décision modificative n° 1

2013-088 Budget 2013 – Attribution de subventions exceptionnelles

2013-089 Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) – Rapport 2013

2013-090 Taxe sur la consommation finale de l'électricité – Actualisation 2014 du coefficient multiplicateur

2013-091 Admission en non-valeurs

2013-092 Taxe Locale d'Équipement – Demande de remise gracieuse de la majoration et pénalités de retard à un particulier

2013-093 Requalification urbaine du secteur Batardeau – Montardoins – Dépollution du site de l'ancienne fonderie auxerroise – Marché de prestations intellectuelles – Expertise et assistance technique – Demande de subventions

2013-094 Zonage d'assainissement des eaux pluviales de la commune d'Auxerre

2013-095 Désaffectation du service public scolaire et déclassement de l'école de Jonches

2013-096 Restauration collective – Délégation de service public – Avenant n° 2 de prolongation

2013-097 Transports scolaires du Conseil Général pour les enfants de Vaux scolarisés aux Piedalloues et de Jonches scolarisés à Laborde – Participation financière de la ville

2013-098 Petite enfance – Trop-versés de subventions 2012 – Reversement

2013-099 Crèche inter hospitalière – Travaux de rénovation et d'extension – Attribution d'une subvention d'équipement au syndicat inter hospitalier et demande d'aide financière à la communauté de l'Auxerrois

2013-100 Personnel municipal – Effectif réglementaire – Modifications

2013-101 Recensement de la population – Mise en place du dispositif pour 2014

2013-102 Actes de gestion courante

2013-103 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations

2013-104 Désignation du président de séance pour le vote de délibérations

2013-105 Hameau de Laborde – Acquisition de terrains rue des Prés Barreaux et rue de Jonches pour incorporation dans la voirie [retiré de l'ordre du jour par le maire en séance]

2013-106 Hameau de Jonches – Acquisition de terrains pour la réalisation d'un bassin de rétention des eaux pluviales

2013-107 Cession d'un délaissé de voirie rue des Mésanges

2013-108 Quartier Saint-Julien–Saint-Amâtre – Dénomination d'une nouvelle voie

2013-109 Avis sur la vente de deux logements locatifs sociaux

2013-110 Convention d'occupation du domaine public de la SNCF aménagé en parc de stationnement

2013-111 Rénovation urbaine du quartier Rive Droite – Acquisition de l'emprise affectée aux espaces publics rue des Images

2013-112 Rénovation urbaine du quartier Rive Droite – Transfert à l'Office Auxerrois de l'Habitat de l'assiette du programme de logements rue de la Roue

2013-113 Rénovation urbaine – Acte II – Convention entre la ville d'Auxerre et le Conseil Régional de Bourgogne – Avenant n° 3

2013-114 Rénovation urbaine des quartiers Rive Droite et Sainte-Geneviève – Acte II – Avenant de clôture

2013-115 Stationnement – Gratuité partielle et temporaire en centre-ville

2013-116 Auxerre Congrexpo – Délégation de service public – Rapport d'activité 2012

2013-117 Plan Local Pluriannuel pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) – Avenant au protocole d'accord pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2013

2013-118 Le Théâtre Association Icaunaise de Développement Artistique (AIDA) – Délégation de service public – Rapport d'activité pour la saison 2011-2012

2013-119 Le Théâtre – Choix du mode de gestion

2013-120 Salles de diffusion des musiques actuelles (SMAC) Le Silex – Délégation de service public – Rapport d'activité pour la saison 2011-2012

2013-121 Salle de diffusion des musiques actuelles (SMAC) Le Silex – Délégation de service public – Choix du délégataire pour les années 2014-2018

2013-122 Acceptation d'une donation faite par l'association Départementale pour le Développement et l'Initiative de la Musique et de la Danse (ADDIM 89) à la ville d'Auxerre

2013-123 Cession amiable proposée par l'Établissement Public de Coopération Culturelle (EPCCY) au profit de la ville d'Auxerre [retiré de l'ordre du jour par le maire en séance]

2013-124 Conservatoire à Rayonnement Départemental (CRD) – Établissement du budget 2014 – Demande de subvention au Conseil Général de l'Yonne

2013-125 Bibliothèque municipale – Rééquipement informatique – Demande de subventions

2013-126 Budget principal – décision modificative n° 4

2013-127 Budget 2013 – Attributions de subventions exceptionnelles

2013-128 Autorisation de programme et crédits de paiement – Modification

2013-129 Admission en non-valeurs

2013-130 Budget ville – Autorisations budgétaires avant le vote du budget primitif 2014

2013-131 Budget assainissement – Autorisations budgétaires avant le vote du budget primitif 2014

2013-132 Exercice 2014 – Versement d'acomptes sur subventions

2013-133 Attribution d'une subvention et garantie d'emprunt réalisé auprès de la caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Construction de 53 logements – Hameau des Brichères à Auxerre – 4ème tranche B

2013-134 Attribution d'une subvention et garantie d'emprunt réalisé auprès de la caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Construction de 164 logements – Quartier Sainte-Geneviève à Auxerre

2013-135 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Construction de 12 logements – Hameau des Brichères à Auxerre – 4e tranche B

2013-136 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Construction de 15 logements – Résidence des Carrières à Auxerre

2013-137 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Construction de 15 logements – Résidence des Carrières à Auxerre

2013-138 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Construction de 29 logements – Les Images à Auxerre

2013-139 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Réhabilitation énergétique de 48 logements – Résidence Jean-Jaurès à Auxerre

2013-140 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Réhabilitation de 284 logements situés allées Roncelin, Heurtebise et Beschereau à Auxerre

2013-141 Garantie d'emprunt réalisé auprès du Crédit Coopératif – Yonne habitation – Office Auxerrois de l'Habitat – Travaux de mise aux normes des ascenseurs

2013-142 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Yonne habitation – Opération Denfert-Rochereau (61 PLS)

2013-143 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Yonne habitation – Opération de la Maladière (40 PLUS)

2013-144 Viabilité hivernale – Exécution du service sur les routes nationales du territoire de la ville d'Auxerre – Convention

2013-145 Redevance d'occupation du domaine public pour les ouvrages de télécommunication des différents opérateurs

2013-146 Concession de distribution publique d'énergie électrique – Présentation du rapport annuel 2012

2013-147 Concession de distribution de service public de gaz – Présentation du rapport annuel 2012

2013-148 Service public d'assainissement – Présentation du rapport annuel 2012

2013-149 Service public de collecte des eaux usées – Délégation de service public – Choix du mode de gestion

2013-150 Avenue Yver – Municipalisation des locaux affectés aux activités de gymnastique

2013-151 Bâtiments communaux – Exploitation des installations thermiques – Avenant n° 8 au marché passé avec COFELY

2013-152 Église Saint-Pierre – Restauration et mise en valeur – Demande de subventions

2013-153 Chauffage urbain – Délégation de service public – Choix du délégataire

2013-154 Restauration collective – Délégation de service public – Rapport d'activité 2011-2012

2013-155 Personnel municipal – Effectif réglementaire – Modification

2013-156 Personnel municipal – Actualisation du régime indemnitaire

2013-157 Personnel municipal – Recrutement d'un contractuel sur le poste de responsable technique à la direction des affaires culturelles

2013-158 Maison des Randonneurs – Délégation de service public – Rapport d'activité 2012

2013-159 Crématorium – Délégation de service public – Rapport d'activité 2012

2013-160 Téléthon – Reversement à l'association française contre les myopathies de droits d'entrée au Stade Nautique de l'Arbre Sec

2013-161 Collecte des eaux usées – Délégation de service

2013-162 Le Théâtre – Délégation de service public – Constitution de la commission de délégation de service public

2013-163 Actes de gestion courante

2013-164 Établissement Public de Coopération Culturelle de Yonne (EPCCY) – Convention dans le cadre de la liquidation

2013-165 Urgence à délibérer

2013-166 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations

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