2010-116 Personnel municipal – Effectif réglementaire – Modification  1846 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/116 Sujet : personnel |
2010-117 Personnel municipal – Recrutement d'un contractuel sur le poste de chargé de responsable du service petite enfance  1692 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/117 Sujet : personnel Organisme : Auxerre. Service petite enfance |
2010-118 Personnel municipal – Participation à la couverture sociale des agents permanents  1642 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/118 Sujet : personnel |
2010-119 Constitution d'un groupement de commandes entre la ville d'Auxerre et la Communauté de l'Auxerrois pour la fournitures de carburants, lubrifiants et pneumatiques  14036 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/119 Sujet : matière première / commande publique Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010) |
2010-120 Recensement rénové de la population – Mise en place du dispositif pour 2011  1780 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/120 Sujet : recensement de population |
2010-121 Actes de gestion courante  11576 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/121 |
2010-122 Intercommunalité – Transformation de la communauté de l'auxerrois en communauté d'agglomération  2490 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/122 Sujet : établissement public de coopération intercommunale / collectivité locale Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....) |
2010-123 Porte de Paris – Projet de cession de terrain pour la réalisation de logements – Déclassement du domaine public  1995 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/123 Sujet : immobilier / propriété publique / logement Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier de la Porte de Paris |
2010-124 Rénovation Urbaine – Modification du plan de sauvegarde et de mise en valeur pour la réalisation de logements rue Marie Carles par l'Office Auxerrois de l'habitat  2009 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/124 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / logement Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Marie-Carles |
2010-125 Renouvellement Urbain – Demande de participations financières de l'Office Auxerrois de l'Habitat – Signature de conventions  1505 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/125 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) |
2010-126 Pôle Régional de Management de l'Innovation et de la Création d'Entreprises – Signature de la convention 2011-2013  3133 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/126 Sujet : création d'entreprise |
2010-127 Parc d'expositions – Délégation de service public – Présentation du rapport d'activités 2009  21459 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/127 Sujet : propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo |
2010-128 Service public d'assainissement – Présentation du rapport annuel 2009  176384 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/128 Sujet : traitement des eaux usées |
2010-129 Concession de la distribution publique d'énergie électrique – Présentation du rapport annuel 2009  91479 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/129 Sujet : distribution électrique |
2010-130 Concession pour le service public de gaz – Présentation du rapport annuel 2009  31009 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/130 Sujet : distribution de gaz |
2010-131 Forêt du Thureau – Convention de participation financière de la ville d'Auxerre pour l'étude paysagère par l'Office National des Forêts  2963 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/131 Sujet : forêt / finances locales Organisme : Office national des forêts Lieu : Forêt domaniale du Thureau du Bar (Yonne, France) |
2010-132 Propreté urbaine – Adhésion à l'association des villes pour la propreté urbaine  1048 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/132 Sujet : traitement des déchets |
2010-133 Hameau de Jonches – Acquisition à Réseau Ferré de France des terrains constituant les dépendances du domaine public  2121 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/133 Sujet : immobilier / propriété publique / domaine public Lieu : Jonches (Auxerre, Yonne, France) |
2010-134 Secteur de la Noue – Transfert de propriété de l'emprise de l'allée de Saintonge – Incorporation dans le domaine public  4895 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/134 Sujet : propriété publique / domaine public Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée de Saintonge / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier de la Noue |
2010-135 Vidéo protection – Mise en œuvre du dispositif – Demande de subvention  1674 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/135 Sujet : surveillance du territoire / finances locales |
