2010-096 Zone à urbaniser des Mignottes – Acquisition d'un terrain avenue de la Turgotine par exercice du droit de préemption urbain  6627 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/96 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone à urbaniser des Mignottes |
2010-097 Société d'Équipement Mixte Locale Yonne Équipement – Renouvellement de l'apport en compte courant  1617 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/97 Sujet : société d'économie mixte / finances locales Organisme : Société d'économie mixte locale Yonne Équipement |
2010-098 Parc des expositions – Avenant n° 1 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du parc  3339 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/98 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo |
2010-099 Budget principal – Décision modificative n° 2  4175 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/99 Sujet : finances locales |
2010-100 Budget crématorium – Décision modificative n° 1  3774 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/100 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) |
2010-101 Budget assainissement – Décision modificative n° 1  3980 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/101 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales |
2010-102 Budget principal 2010 – Attribution de subventions exceptionnelles  998 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/102 Sujet : finances locales |
2010-103 Taxe locale d'équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à un particulier  1014 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/103 Sujet : exonération fiscale |
2010-104 Taxe locale d'équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à une SCI  968 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/104 Sujet : exonération fiscale |
2010-105 Taxe locale d'équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à une SCI  988 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/105 Sujet : exonération fiscale |
2010-106 Garantie d'emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations – Office Auxerrois de l'habitat – Acquisition-amélioration de 32 logements  1965 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/106 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) |
2010-107 Garanties d'emprunts réalisés auprès de la Caisse des dépôts et consignations – Yonne habitation – Construction d'une résidence étudiante  2021 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/107 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Yonne habitation |
2010-108 Cité des musiques – Salle des musiques actuelles – Protocole d'accord transactionnel avec le maître d'œuvre  5314 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/108 Sujet : commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex / Auxerre (Yonne, France) -- Cité des musiques |
2010-109 Contrat urbain de cohésion sociale pour le territoires prioritaires de l'Yonne – Deuxième programmation 2010  4523 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/109 Sujet : politique de la ville |
2010-110 Quartier Saint-Julien – Saint-Amâtre – Implantation de modules et d'une rampe au skatepark des Montardoins – Demande de subvention  1567 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/110 Sujet : installation sportive / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Julien-Saint-Amâtre / Auxerre (Yonne, France) -- Skatepark des Montardoins |
2010-111 Quartier Saint-Siméon – Aménagement de l'entrée du Parc du Merlot – Demande de subvention  1743 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/111 Sujet : espace vert / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon / Auxerre (Yonne, France) -- Parc du Merlot |
2010-112 Halte-garderie du Pont – Transformation en structure multi-accueil  1823 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/112 Sujet : halte garderie Organisme : Halte-garderie du Pont (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Halte garderie du Pont |
2010-113 Halte-garderie " La Ribambelle " – Versement d'une avance de trésorerie  3034 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/113 Sujet : halte garderie / finances locales Organisme : Halte-garderie La Ribambelle (Auxerre) |
2010-114 Halte-garderie " les Acrobates " – Transfert à la ville d'Auxerre – Modification de la délibération 2010-064 du 24 juin 2010  5290 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/114 Sujet : halte garderie Organisme : Halte-garderie Les Acrobates (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Halte garderie Les Acrobates |
2010-115 Restauration de l'ouvrage " Le manuscrit des patois de l'Yonne " – Demande de subvention  1512 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/115 Sujet : patrimoine culturel / finances locales |
