Vous êtes ici : Rechercher > Documents en ligne > Délibérations

Imprimer cette page

Registres de délibérations du conseil municipal 2025 du secrétariat des assemblées

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 2025-069 Conservatoire de musique et danse – Adoption de l'avenant n°1 au procès-verbal de transfert
    119 Ko - 2025-069 Conservatoire de musique et danse – Adoption de l\'avenant n°1 au procès-verbal de transfert (ouvre la visionneuse)

    119 Ko

    424 Ko - 2025-069 Conservatoire de musique et danse – Adoption de l\'avenant n°1 au procès-verbal de transfert (ouvre la visionneuse)

    424 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 631 W 2025/072
    Sujet : transfert de compétences / établissement d'enseignement / musique
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Auxerre. Conseil municipal