Registres de délibérations du conseil municipal 2025 du secrétariat des assemblées Patrimoines numériques d'Auxerre

Adoption du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2024

2025-001 Garantie d'emprunt – Habellis – Opération de construction de 21 logements à Auxerre

2025-002 Finances – Décision Modificative n° 1 budget principal – Approbation

2025-003 Avenant n° 1 à la délégation de service public – CATALPA

2025-004 Finances – Subventions 2025 aux associations et organismes – Attributions

2025-005 Domaine public – Droits de terrasse – Remise gracieuse

2025-006 Chèques cadeaux séniors pour l'année 2025 – Complément

2025-007 Acquisition par la Ville d'Auxerre auprès des consorts Boivin, d'une unité foncière sise Route de Vaux à Auxerre, cadastrée CM67 et CM68 et mise en place d'une servitude de passage sur les parcelles CM68 et CM69

2025-008 Cession par la Ville d'Auxerre à la Communauté d'Agglomération de l'Auxerrois de terrains au sein de la Zone d'Activité AUX_H2 Parc à Auxerre, cadastrés section ZX 25-42-43-44p-45-46-47-51-54-56-58-57-55-59

2025-009 Cession d'un bien sis 4 rue du Lycée Jacques Amyot à Auxerre, parcelle cadastrée section BD 245

2025-010 Formalisation du jury de concours pour la cité scolaire à Sainte-Geneviève – Modalité et règlement

2025-011 Contrat Local de Santé – Ajout de nouveaux espaces sans tabac – 2025

2025-012 Règlement d'indemnisation préalable des commerçants du centre-ville – Modification

2025-013 Règlement d'indemnisation préalable des commerçants de la Place Maréchal-Leclerc

2025-014 Trail de la Coulée Verte d'Auxerre 2025 – Convention de mandat entre la ville d'Auxerre, la société Njuko SAS et la société Yaka Events

2025-015 Personnel municipal – Convention relative à la prise en charge des honoraires et frais médicaux par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale (CDG 89) dans le cadre du secrétariat des instances médicales et aux modalités de leur remboursement par les collectivités et établissements concernés

2025-016 Personnel municipal – Modification de l'effectif règlementaire

2025-017 Acte de gestion courante – Compte-rendu

Adoption du procès-verbal de la séance du 20 février 2025

2025-018 Finances – Décision modificative n° 2 budget principal – Approbation

2025-019 Finances – Budget principal – Autorisations de programme et crédits de paiement – Modification

2025-020 Finances – Attribution des subventions 2025 aux associations et organismes

2025-021 Finances – Commerçants du marché de l'Arquebuse – Remise gracieuse

2025-022 Finances – Commerçants du centre ville touchés par les travaux de voirie – Indemnisation

2025-023 Finances – Commerçants de la place Maréchal-Leclerc – Indemnisation

2025-024 Formalisation du jury de concours pour la création d'une halle à l'Arquebuse

2025-025 Désaffectation et déclassement d'une emprise publique située au droit de la parcelle cadastrée section EV 120 sis 12, Rue Girard de Cailleux à Auxerre

2025-026 NPNRU Quartier Sainte Geneviève – Acquisition d'un terrain constructible par la Ville d'Auxerre auprès de l'Office auxerrois de l'habitat (OAH) dans le cadre de la convention NPNRU

2025-027 NPNRU Quartier des Rosoirs – Acquisition d'espaces verts par la Ville d'Auxerre auprès de l'Office auxerrois de l'habitat (OAH) dans le cadre de la convention NPNRU

2025-028 Transfert de propriété des parcelles cadastrées section BD n°244 et BD n°221 de la Ville d'Auxerre au profit de la région Bourgogne Franche Comté

2025-029 Rétrocession des parcelles de voirie rue Jeanne Hérold de Domanys au profit de la Ville d'Auxerre

2025-030 Modificatif de l'état descriptif de division en volumes et cahier des charges de la volumétrie sise boulevard de Montois cadastrée section IO 229 (anciennement cadastrée section IO numéro 15)

2025-031 Confirmation de l'absence d'objet d'une convention conclue entre la société SAIGE et la commune d'Auxerre

2025-032 Convention de servitude de passage de canalisations sur les parcelles cadastrées section IK n° 146 et HN n° 308 à Auxerre, propriétés de la Ville d'Auxerre au profit de la SCI Auxerre Hôtellerie

2025-033 Stationnement – Convention de mandat pour la gestion des recettes de stationnement de la ville d'Auxerre

2025-034 Aide à l'amélioration des toitures et façades – Abrogation

2025-035 Adhésion 2024-2025 de la ville d'Auxerre à l'Union Française des Oeuvres Laïques d'Education Physique (UFOLEP)

2025-036 Chantiers jeunes organisés par les espaces d'accueil et d'animation – Récompense individuelle pour le 14/17 ans

2025-037 Chantiers jeunes organisés par les espaces d'accueil et d'animation – Récompense individuelle pour les 18/25 ans

2025-038 Programmation d'actions 2025 du Contrat de Ville 2024-2030 "Engagements Quartiers 2030"

2025-039 Règlement financier de la ville d'Auxerre pour l'outil Contrat de ville – Avenant 3

2025-040 Lutte contre les déchets diffus – Avenant à la convention pour la période 2025-2029

2025-041 Délégation de service public de la restauration collective – Avenant n° 3 au contrat

2025-042 Don de matériels informatiques

2025-043 Elus municipaux – Modification du nombre d'adjoints

2025-044 Association patronage laïque Paul-Bert – Désignation des représentants du conseil municipal

2025-045 Caisse des écoles – Désignation des représentants du Conseil municipal

2025-046 Conseil des écoles – Désignation des représentants du Conseil municipal

2025-047 Délégation de service public de la restauration collective – Désignation des membres de la commission

2025-048 Adhésion à l'association Réseaux Électriques Intelligents Smartgrids France

2025-049 Personnel municipal – Actualisation du dispositif d'astreintes pour le service des centres de loisirs et accueil périscolaire

2025-050 Personnel municipal – Actualisation du dispositif d'astreintes

2025-051 Personnel municipal – Effectif réglementaire

2025-052 Acte de gestion courante – Compte-Rendu

Adoption du procès-verbal de la séance du 17 avril 2025

2025-053 Finances – Garantie d'emprunt – HABELLIS – Opération de construction de 21 logements – Auxerre

2025-054 Vote des comptes financiers uniques 2024 – Élection du président de séance

2025-055 Finances – Compte financier unique 2024 du budget principal – Adoption

2025-056 Finances – Compte financier unique 2024 du budget crématorium – Adoption

2025-057 Finances – Affectation des résultats 2024 budget principal – Approbation

2025-058 Finances – Affectation des résultats 2024 budget crématorium – Approbation

2025-059 Finances – Autorisations de programme et crédits de paiement Budget principal – Approbation

2025-060 Finances – Budget supplémentaire 2025 Budget principal – Approbation

2025-061 Finances – Budget supplémentaire 2025 Budget crématorium – Approbation

2025-062 Attributions de compensation provisoires 2025 – Bilan des services communs 2024

2025-063 Finances – Attribution des subventions 2025 aux associations et organismes

2025-064 Finances – Attribution de subventions d'équipement 2025 aux associations et organismes sportifs

2025-065 Règlement d'indemnisation préalable des commerçants de la Place Maréchal Leclerc

2025-066 Finances – Commerçants du centre ville touchés par les travaux de voirie – Indemnisation

2025-067 Finances – Convention partenariale avec la caisse du Crédit municipal de Dijon – Approbation

2025-068 Rapport d'évaluation du transfert du conservatoire de musique et de danse d'Auxerre à la Communauté de l'Auxerrois

2025-069 Conservatoire de musique et danse – Adoption de l'avenant n°1 au procès-verbal de transfert

2025-070 Conservatoire de musique et danse – Financement des abords du conservatoire – Convention de partenariat entre la ville d'Auxerre et la Communauté de l'Auxerrois – FEDER

2025-071 Acquisition d'emprise du domaine public au 11 avenue Charles de Gaulle à Auxerre auprès de l'OAH

2025-072 Acquisition d'un délaissé de voirie d'une emprise de 42 m² situé allée Pierre Latécoère à Auxerre

2025-073 Acquisition de parcelles de voirie à Auxerre propriétés de l'AFUL des Clairions

2025-074 Rétrocession d'une partie du boulevard de Montois au profit de la Ville d'Auxerre

2025-075 Projet d'aménagement de la plaine des sports – Cession des parcelles cadastrées CO 531 – 534, sises route de Vaux à Auxerre, de la ville d'Auxerre au profit de la SAS AJA Football

2025-076 Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de travaux de voirie dans le cadre de travaux d'eau potable

2025-077 Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation des aménagements de voirie en lien avec la création de l'itinéraire cyclable D23 Laborde/Auxerre

2025-078 Opération n° 908 "Ilot Batardeau" – Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de portage foncier conclue avec l'EPF BFC

2025-079 Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Actualisation des tarifs 2026

2025-080 Installation d'équipements publics sur immeubles privés – Convention d'ancrage

2025-081 Modification du règlement de fonctionnement des crèches municipales

2025-082 Convention tripartite 2024-2027 pour les lycées Jacques Amyot, Fourier, Vauban, Saint-Germain

2025-083 Convention Ville d'Auxerre / AJA

2025-084 Contrat de concession pour le service public de gaz de la Ville d'Auxerre – Rapport annuel 2024

2025-085 Contrat de concession pour le service public de réseau de chaleur de la Ville d'Auxerre – Rapport annuel 2024

2025-086 Délégation de compétences – Création, entretien et exploitation des infrastructures de recharge de véhicules électriques

2025-087 Délégation de service public Auxerrexpo – Présentation du rapport annuel d'activité de l'année 2024

2025-088 École privée Sainte-Thérèse – Désignation des représentants du conseil municipal

2025-089 Personnel municipal – Actualisation de l'effectif réglementaire

2025-090 Demande de financement pour l'aménagement d'un terrain playground de basketball 3 x 3 et d'une plateforme d'entraînement au stade auxerrois

2025-091 Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) – Demande de financement pour l'aménagement de l'accueil du Centre Communal d'Action Sociale d'Auxerre

2025-092 Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) – Demande de financement pour la réalisation d'un cheminement cycles/piétons Personnes à Mobilité Réduite " Auxerre Saint Gervais " sur itinérance voie douce et voie SNCF

2025-093 Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) – Demande de financement pour des travaux de restauration de la toiture bas côtés sud de l'église Saint Pierre

2025-094 Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) – Demande de financement pour les travaux d'accessibilité pour les personnes à mobilité réduite des vestiaires du stade auxerrois athlétisme et du bâtiment de l'Olympic Canoë Kayak d'Auxerre

2025-095 Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD) – Demande de financement pour l'installation de clôture vigipirate pour la sécurisation du bâtiment Colette quartier saint Siméon

2025-096 Acte de gestion courante – Compte-rendu

Adoption du procès-verbal de la séance du 26 juin 2025

2025-097 Finances – Décision modificative 3 Budget principal

2025-098 Finances – Budget principal AP CP – Modifications

2025-099 Finances – Attribution des subventions 2025 aux associations et organismes

2025-100 Transfert du conservatoire de musique et de danse d'Auxerre – Approbation de l'attribution de compensation

2025-101 Règlement de l'espace Vaulabelle

2025-102 Remises gracieuses sur les locations des salles de l'Espace Vaulabelle

2025-103 Commerçants impactés par les travaux place du Maréchal-Leclerc – Attribution d'indemnisation

2025-104 Opération n° 933 Ilôt Maladière – Demande de rachat du bien cadastré section HL 123-124-125-128 sis 62-64 rue Guynemer

2025-105 Opération n° 933 Ilôt Maladière – Cession du bien cadastré HL 123-124-128 sis 62-64 rue Guynemer

2025-106 Cession de la parcelle EV 299, située 12 rue Girard de Cailleux au profit de la SA d'HLM Habellis

2025-107 Désaffectation et déclassement et cession d'un bien sis 4 rue du Lycée Jacques Amyot à Auxerre, parcelle cadastrée section BD 245

2025-108 Modification n° 3 du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du Site Patrimonial Remarquable d'Auxerre

2025-109 Plan de Prévention du Risque d'inondation du rû de Vallan – Avis sur le projet de PPRi

2025-110 Auxerre AMBITIEUSE – Approbation de la charte de partenariat

2025-111 Règlement Foire Saint-Martin – Actualisation

2025-112 Délégation de service public à l'exploitation du parc des expositions Auxerrexpo – Avenant n° 2

2025-113 Accueils collectifs de mineurs au sein des espaces d’accueil et d’animation (EAA) – Approbation des règlements intérieurs et des projets pédagogiques

2025-114 Convention Territoriale Globale Ville d’Auxerre/CAF89 – 2026-2030

2025-115 Délégation du service public de la restauration collective – Rapport d'activité exercice 2024

2025-116 Fourniture des repas au restaurant universitaire – Subvention du CROUS

2025-117 Convention pluriannuelle d'objectifs – AIDA le Théâtre

2025-118 Personnel municipal – Remisage à domicile

2025-119 Personnel municipal – Actualisation de l'effectif réglementaire

2025-120 Actualisation du régime indemnitaire – Personnel municipal

2025-121 Fonds Vert – Demande de financement pour la maîtrise d’oeuvre de conception des espaces publics du projet Auxerre AMBITIEUSE – Quartier Batardeau-Montardoins

2025-122 Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) – Demande de financement pour l'aménagement de la coulée verte – Rue de l'Ocrerie

2025-123 Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) – Demande de financement pour les travaux de solarisation des bâtiments publics de la ville d'Auxerre – Phase 2025

2025-124 Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) – Demande de financement pour les travaux de végétalisation des cours du groupe scolaire des Clairions

2025-125 Indemnisation d'un préjudice moral

2025-126 Acte de gestion courante – Compte-rendu

Adoption du procès-verbal de la séance du 2 octobre 2025

2025-127 Finances – Orientations budgétaires 2026 – Prise d'acte

2025-128 Finances – Taux de fiscalité 2026 – Approbation

2025-129 Garantie d'emprunt – OAH – Renouvellement de composants du patrimoine 2024

2025-130 Garantie d'emprunt – Habitat et humanisme – Acquisition et rénovation d'un logement – rue Renoir – Auxerre

2025-131 Conservatoire de musique et danse de l'Auxerrois – Protocole d'accord juridique et financier entre la Ville d'Auxerre et la Communauté de l'Auxerrois

2025-132 Fonds vert PCAET _Convention de reversement entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre

2025-133 Suspension au repos dominical et dérogations accordées pour les commerces de détails et automobile – Exercice 2026

2025-134 Dénomination d'un espace public situé Place du Palais de justice – "Square Robert Badinter"

2025-135 Portage de l'opération n°902 "îlot Gambetta" – Convention de mise à disposition entre l'EPF Bourgogne Franche-Comte et la Ville d'Auxerre d'un local sis 4-6 rue Léon Bourgeois

2025-136 Acquisition d'une emprise de voirie à Domanys – Parcelle cadastrée section AY n° 480 située Rue de l'Ocrerie à Auxerre

2025-137 Acquisition d'une parcelle bâtie à l'OAH – Parcelle cadastrée section DT n° 143 située Chemin des Brichères à Auxerre

2025-138 Acquisition d'une parcelle de voirie à l'OAH – Parcelle cadastrée section YB n° 21 située Avenue d'Egriselles à Auxerre

2025-139 Régularisation foncière – Résidence AGRIPPA de l'OAH – Désaffectation, déclassement par la Ville d'Auxerre de la parcelle cadastrée section CP n° 869 à Auxerre

2025-140 Régularisation foncière – Résidence AGRIPPA de l'OAH – Cession par la Ville d'Auxerre à l'OAH de la parcelle cadastrée section CP n°869 et Acquisition par la Ville d'Auxerre à l'OAH des parcelles cadastrées section HWn°186, n°188 n°189, n°190, n°191, n°192 et n°194 à Auxerre

2025-141 Motion de soutien à la déclaration des droits de l'arbre

2025-142 Appel à projet Atlas de Biodiversité

2025-143 Installation d'une crèche privée – Avis du conseil municipal

2025-144 Règlement d'attribution des places en crèche – Modification

2025-145 Opération cartes cadeaux à destination des séniors – Approbation de la convention de partenariat

2025-146 Convention Territoriale Globale 2026-2030

2025-147 Règlement financier de la ville d'Auxerre pour l'outil contrat de ville Avenant 4

2025-148 Contrat local de santé – Bus du coeur des femmes 2026 – Charte d'engagement

2025-149 Mise sous pli élections municipales

2025-150 Dons de matériels informatiques

2025-151 Règlement d'indemnisation des commerçants – Ville d'Auxerre

2025-152 Personnel municipal – Actualisation de l'effectif réglementaire

2025-153 Cession de matériel inutilisé – Vente en ligne balayeuse city master 1200

2025-154 Cession de matériel inutilisé – Vente en ligne balayeuse city master 1600

2025-155 Délégation de service public de la restauration collective – Désignation membres de la commission

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