Imprimer cette page

Registres de délibérations du conseil municipal 2014-2019 du secrétariat des assemblées

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 2019-116 Personnel municipal - Adhésion au contrat d’assurance statutaire porté par le Centre de gestion de l’Yonne
    1562 Ko - 2019-116 Personnel municipal - Adhésion au contrat d’assurance statutaire porté par le Centre de gestion de l’Yonne (ouvre la visionneuse)

    1562 Ko

    Date  : 3 octobre 2019
    Cote : 557 W 2019/117
    Sujet : personnel
    Organisme : Centre de gestion de l’Yonne (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées