2020-081 Association " AGTLI " (tiers lieu icaunais) – Désignation de quatre représentants de la Communauté de l'Auxerrois 108 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/081 Sujet : action économique / élu Organisme : Association de gestion du tiers-lieu icaunais (Auxerre ; 2017-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-082 Incubateur régional Déca Bourgogne Franche Comté – Désignation d'un représentant de la Communauté de l'Auxerrois 104 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/082 Sujet : action économique / élu Organisme : Dispositif d'entrepreneuriat académique Bourgogne-Franche-Comté (Dijon ; 2017-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-083 Yonne Équipement / Yonne Développement – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (trois représentants Yonne Équipement et un représentant Yonne Développement) 105 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/083 Sujet : action économique / élu Organisme : Yonne Équipement (Auxerre ; 1995-....) / Yonne développement (Auxerre ; 1989-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-084 GIP Territoires numériques – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois au sein de l'assemblée générale (un titulaire et un suppléant) 266 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/084 Sujet : système d'information / élu Organisme : Territoires Numériques Bourgogne-Franche-Comté (Dijon ; 2008-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-085 Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel (AVICCA) – Désignation d'un représentant de la Communauté de l'Auxerrois 104 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/085 Sujet : système d'information / élu / association Organisme : Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel (Paris ; 1986-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-086 Association pour la qualité de l'eau potable – Désignation de dix représentants de la Communauté de l'Auxerrois 106 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/086 Sujet : eau potable / association / élu Organisme : Association pour la qualité de l'eau potable (Auxerre ; 1998-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-087 Syndicat mixte " Fédération des eaux de Puisaye Forterre " – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (deux titulaires et deux suppléants) 107 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/087 Sujet : cours d'eau / structure administrative / élu Organisme : Fédération Eaux Puisaye Forterre (Toucy ; 2017-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-088 Commission consultative mixte paritaire du Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (un titulaire et un suppléant) 106 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/088 Sujet : énergie / élu Organisme : Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne (Auxerre ; 1999-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-089 Association AMIDON 89 – Désignation d'un représentant de la Communauté de l'Auxerrois 103 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/089 Sujet : action sociale / association / élu Organisme : Amidon 89 (Auxerre ; 1991-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-090 Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (un titulaire et un suppléant) 111 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/090 Sujet : action sociale / emploi / formation professionnelle / association / élu Organisme : Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois (Auxerre ; 2006-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-091 Mission locale – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (un titulaire et un suppléant) 111 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/091 Sujet : action sociale / emploi / formation professionnelle / association / élu Organisme : Mission locale pour les jeunes Auxerrois (Auxerre ; 1986-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-092 Résidence des jeunes de l'Yonne – Désignation de deux représentants de la Communauté de l'Auxerrois 104 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/092 Sujet : foyer / élu Organisme : Résidence jeunes de l'Yonne (Auxerre) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-093 Conseil de surveillance du Centre hospitalier d'Auxerre – Désignation de deux représentants de la Communauté de l'Auxerrois 104 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/093 Sujet : établissement public d'hospitalisation / élu Organisme : Centre hospitalier (Auxerre) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-094 Conseil de surveillance du Centre hospitalier spécialisé d'Auxerre – Désignation de deux représentants de la Communauté de l'Auxerrois 104 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/094 Sujet : hôpital psychiatrique / élu Organisme : Centre hospitalier spécialisé en psychiatrie (Auxerre) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-095 EPHAD des Coteaux à St Bris – Désignation de trois représentants de la Communauté de l'Auxerrois 108 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/095 Sujet : établissement médico social / élu Organisme : Résidence des Côteaux (Saint-Bris-le-Vineux) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-096 Groupement des autorités responsables des transports (GART) – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (un titulaire et un suppléant) 288 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/096 Sujet : transport / association / élu Organisme : Groupement des autorités responsables de transports (Paris ; 1980-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-097 Établissement public foncier de Bourgogne Franche-Comté – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (deux titulaires et deux suppléants) 105 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/097 Sujet : immobilier / domaine public / élu Organisme : Établissement public foncier (Doubs Bourgogne Franche-Comté) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-098 Conseils d'administration des collèges et des lycées de l'Auxerrois – Désignation des dix représentants de la Communauté de l'Auxerrois 106 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/098 Sujet : établissement d'enseignement / élu Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-099 Commission de réforme – Désignation de deux représentants de la Communauté de l'Auxerrois 111 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/099 Sujet : personnel / élu Organisme : Yonne. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales. Commission de réforme Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-100 Comité national d'action sociale (CNAS) – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (un titulaire et un suppléant) 104 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/100 Sujet : action sociale / association / élu Organisme : Comité national d'action sociale (France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |