2020-241 Association des collectivités pour la maîtrise des déchets et de l'environnement (ASCOMADE) – Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant 110 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/241 Sujet : environnement / traitement des déchets / association / élu Organisme : Association des collectivités pour la maîtrise des déchets et de l'environnement (Besançon ; 1987-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-242 Comité local de cohésion territoriale – Désignation d'un titulaire et d'un suppléant 112 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/242 Sujet : aménagement du territoire / politique de la ville / élu Organisme : Yonne. Comité local de cohésion territoriale (2020-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-243 Délégation de service public pour l'exploitation des services publics de l'assainissement collectif sur l'ensemble du territoire de la commune de Venoy – Constitution de la Commission de délégation de service public pour la passation de l'avenant 1 111 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/243 Sujet : commande publique / traitement des eaux usées Lieu : Venoy (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-244 Délégation d'attribution du conseil communautaire au Président – Modification 129 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/244 Sujet : conseil communautaire Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-245 Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire 143 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/245 Sujet : conseil communautaire Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-246 Service public d'assainissement collectif – Tarification 2021 110 Ko 77 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/246 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |