2020-001 Compétence commerce – Modification des règlements d'intervention 1074 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/001 Sujet : commerce / action économique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-002 Aides économiques – Aide à l'immobilier d'entreprise pour la réalisation de chambres d'hôtes à Chevannes 977 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/002 Sujet : action économique / gîte rural Lieu : Chevannes (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-003 Zone d'activités les Bréandes à Perrigny – Autorisation de vente par acte de cession tripartite 1147 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/003 Sujet : zone d'activités / domaine public / immobilier Lieu : Perrigny (Yonne, France) -- Zone d'activités des Bréandes Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-004 Parc d'activités des Mâcherins – Autorisation de vente 995 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/004 Sujet : zone d'activités / domaine public / immobilier Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Zone d'activités des Macherins Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-005 Chemins de randonnée – Inscription au Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnées (PDIPR) 1056 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/005 Sujet : chemin de randonnée Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-006 Voies navigables de France – Convention de partenariat 942 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/006 Sujet : tourisme fluvial Organisme : Voies navigables de France Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-007 Syndicat mixte du canal du Nivernais – Modification des statuts 1217 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/007 Sujet : tourisme fluvial Organisme : Syndicat mixte d'équipement touristique et environnemental du canal du Nivernais et de la rivière Yonne (Auxerre ; 1998-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-008 Acquisition immobilière – Immeuble sis 62 rue Joubert, cadastré section BI parcelle 205 936 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/008 Sujet : immobilier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Joubert Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-009 Mon logis – Convention d'utilité sociale 787 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/009 Sujet : habitat Organisme : Mon logis (Sainte-Savine ; 1956-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-010 Assainissement non collectif – Retrait du syndicat mixte Fédération des eaux Puisaye Forterre 926 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/010 Sujet : traitement des eaux usées / structure administrative Organisme : Fédération Eaux Puisaye Forterre (Toucy ; 2017-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-011 Personnel communautaire – Mise à disposition de personnel 863 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/011 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-012 Syndicat du bassin du Serein – Avis sur la proposition de modification des statuts du syndicat 782 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/012 Sujet : structure administrative Organisme : Syndicat mixte du bassin du Serein (Mont-Saint-Jean ; 2018-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-013 Service public d'eau potable – Avenant n° 2 au contrat d'affermage passé avec la société Véolia – Chitry-le-Fort 1018 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/013 Sujet : eau potable / commande publique Organisme : Veolia Eau Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-014 Service public d'eau potable – Avenant n° 9 au contrat d'affermage passé avec la société Suez Eaux France 1048 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/014 Sujet : eau potable / commande publique Organisme : Suez eau France (1996-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-015 Association pour la qualité de l'eau potable – Convention de partenariat 2020 848 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/015 Sujet : eau potable / association Organisme : Association pour la qualité de l'eau potable (1998-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-016 Association Bio Bourgogne – Convention de partenariat 2020 876 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/016 Sujet : agriculture biologique / association Organisme : Bio Bourgogne-Franche-Comté (Auxerre ; 1992-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-017 Natura 2000 – Avis sur la proposition de modification de périmètre " pelouses, forêts, habitats à chauves-souris du sud de la vallée de l'Yonne et de ses affluents " 1132 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/017 Sujet : espèce protégée Lieu : Yonne (France ; cours d'eau) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-018 Redevance incitative relative au financement de la gestion des déchets sur les communes de Jussy, Escolives, Gy-l'Évêque, Escamps, Coulanges-la-Vineuse, Irancy, Vincelles et Vincelottes – Grille tarifaire 2020 et autres tarifs 1415 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/018 Sujet : traitement des déchets / fiscalité Lieu : Jussy (Yonne, France) / Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France) / Gy-l'Évêque (Yonne, France) / Escamps (Yonne, France) / Coulanges-la-Vineuse (Yonne, France) / Irancy (Yonne, France) / Vincelles (Yonne, France) / Vincelottes (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-019 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Villeneuve-Saint-Salves pour la création de 2 parkings et le busage d'un fossé 789 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/019 Sujet : finances locales / aire de stationnement Organisme : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-020 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune d'Escamps pour le remplacement des portes de la salle des fêtes 794 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/020 Sujet : finances locales / équipement collectif Organisme : Escamps (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-021 Opération d'acquisition en VEFA de 5 logements à Appoigny – Octroi de la garantie d'emprunt au profit de l'Office Auxerrois de l'habitat 1060 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/021 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Appoigny (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-022 Construction de 12 logements Résidence Lambaréné à Auxerre – Octroi de la garantie d'emprunt au profit de l'Office Auxerrois de l'habitat 1054 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/022 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Lambaréné Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-023 Construction de 20 logements Résidence Le Boeuf à Monéteau – Octroi de la garantie d'emprunt au profit de l'Office Auxerrois de l'habitat 1062 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/023 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Résidence Jules-Leboeuf Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-024 Réhabilitation de 142 logements aux Boussicats à Auxerre – Octroi de la garantie d'emprunt au profit de l'Office Auxerrois de l'habitat 1064 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/024 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Boussicats Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |
2020-025 Personnel communautaire – Convention d'adhésion au socle commun de compétences du centre de gestion de l'Yonne 942 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/025 Sujet : personnel Organisme : Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Yonne ; 1995-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées |