2007-113 Maison de l'Entreprise – mise à disposition de terrain pour la réalisation du Pôle Innovation  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/47 Sujet : aménagement foncier Organisme : Maison de l'entreprise (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-114 Porte de Paris – travaux d'aménagement de l'îlot – lancement du programme de travaux – autorisation préalable de signer les marchés  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/48 Sujet : opération d'urbanisme / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-115 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – construction de l'Équipement Public de Proximité – Signature des marchés  3 vues Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/49 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères / Auxerre (Yonne, France) -- Équipement public de proximité des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-116 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – 3e partie – aménagement du boulevard Lyautey – autorisation préalable de signer les marchés  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/50 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / réseau routier / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-117 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – cession d'un terrain à l'Office Auxerrois de l'Habitat  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/51 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-118 Travaux d'assainissement 2007 – rues des Mignottes et Clément Ader – signature des marchés  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/52 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Mignottes / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Clément-Ader Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-119 Travaux d'assainissement 2007 – avenue Jean Mermoz – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise Eurovia Bourgogne  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/53 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Jean-Mermoz Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-120 Eaux parasites dans les réseaux d'assainissement – études – avenant n° 1 au marché passé avec Central Environnement  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/54 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-121 Diagnostic phytosanitaire et de tenue mécanique des arbres – avenant n° 1 au marché passé avec l'entreprise Osiris  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/55 Sujet : espace vert / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-122 Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires prioritaires d'Auxerre – 2e programmation  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/56 Sujet : politique de la ville Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-123 Attribution de subventions exceptionnelles – modification d'une subvention  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/57 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-124 Aide financière à Cyrille Carré champion du monde 2007 en kayak biplace 1 000 m  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/58 Sujet : sport / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-125 Taxe locale d'équipement – refus d'admission en non-valeur  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/59 Sujet : fiscalité immobilière Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-126 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – opération de construction de 23 logements sis rue de la Noue – emprunt pour un montant total de 1 444 600 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et Consignations  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/60 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Noue Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-127 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – opération de construction de 23 logements sis rue de la Noue – emprunt pour un montant total de 185 900 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et Consignations  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/61 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Noue Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-128 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – opération de construction de 23 logements sis rue de la Noue – emprunt pour un montant total de 244 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et Consignations  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/62 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Noue Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-129 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – opération de construction de 23 logements sis rue de la Noue – emprunt pour un montant total de 31 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et Consignations  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/63 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Noue Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-130 Garantie d'emprunt – Patronage laïque Paul-Bert – rénovation du Moulin Rouge – réfection des toitures – emprunt pour un montant total de 100 000 € réalisé auprès de la Banque Populaire de Bourgogne Franche-Comté  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/64 Sujet : association / logement social / finances locales Organisme : Patronage laïque Paul-Bert (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre aéré du Moulin Rouge Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-131 Jonches – aménagement de la traversée du hameau – autorisation préalable de signer les marchés  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/65 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu : Jonches (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-132 Vaux – dénomination de la voie qui relie le square Ferry au chemin de halage (« Sentier du canal »)  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/66 Sujet : réseau routier Lieu : Vaux (Yonne, France) / Vaux (Yonne, France) -- Sentier du canal / Vaux (Yonne, France) -- Square Marcel-Ferry Lieu de conservation : Archives municipales |
