Communication du maire sur le compte administratif  2 vues Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/7 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
Liste des présents et absents à la séance du 28 juin 2007  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/8 Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-80 Budget principal – compte administratif 2006  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/9 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-81 Budget assainissement – compte administratif 2006  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/10 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-82 Budget parking du Pont – compte administratif 2006  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/11 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-83 Budget crématorium – compte administratif 2006  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/12 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-84 Comptes de gestion 2006  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/13 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-85 Budget principal – affectation des résultats 2006  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/14 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-86 Budget assainissement – affectation des résultats 2006  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/15 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-87 Budget crématorium – affectation des résultats 2006  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/16 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-88 Budget principal 2007 – décision modificative n° 3  3 vues Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/17 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-89 Attribution de subventions exceptionnelles 1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/18 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-90 Chèque Emploi Service Universel (CESU) – acceptation comme mode de règlement  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/19 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-91 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de 20 logements, avenue de la Turgotine à Auxerre – emprunt de 1 663 600 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/20 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-92 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de 20 logements, avenue de la Turgotine à Auxerre – emprunt de 140 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/21 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-93 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de la 4e tranche des Brichères – 45 logements PLUS – emprunt de 3 041 410 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/22 Sujet : logement social / politique de la ville / opération d'urbanisme / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-94 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de la 4e tranche des Brichères – 45 logements PLUS – emprunt de 301 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/23 Sujet : logement social / politique de la ville / opération d'urbanisme / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-95 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de la 4e tranche des Brichères – 2 logements PLAI – emprunt de 83 100 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/24 Sujet : logement social / opération d'urbanisme / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-96 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de la 4e tranche des Brichères – 2 logements PLAI – emprunt de 12 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/25 Sujet : logement social / opération d'urbanisme / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-97 Centre ville – programme de redynamisation du commerce et de l'artisanat  5 vues Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/26 Sujet : aide publique aux entreprises Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre-ville Lieu de conservation : Archives municipales |
